DÉPENSE DES PEINES

Dépense des freines. Cette expression, qui nuppartient pas encore au langage commun, sera d’abord accusée de singularité et de recherche ; cependant elle a été eboisie avec réflexion, comme la seule propre à rendre l’idce qu’on veut donner, sans renfermer un jugement anticipé d’approbation on de désapprobation. Le mal produit par les peines est une dépense que fait l’état en vue d’un profit. Ce profit, c est la prévention tîes crimes. Dans cette opération , tont doit être calcul de gain et de perte ; et quand on évalue le gain, if faut soustraire la perte : d’où il résulte évidemment que diminuer la dépense ou augmenter le profit, c'est également tendre à obtenir une balance favorable.

L’expression de dépense , une fois admise, amène naturellement celle d’économie. On parle ordinairement de la douceur ou de la rigueur des peines. Ces deux termes portent avec eux un préjugé de faveur ou de défaveur, qui peut nuire à l'impartialité de l’examen. Dire une peine douce , c’est associer des idées contradictoires ; dire une peine économique , c’est emprunter la langue du calcul et de la raison.

Mous dirons donc d’une peine qu’elle est économique , lorsqu’elle produit l’effet désiré avec le moindre emploi possible de souffrance ;

nous dirons quelle est trop dispendieuse , quand elle produit un mal plus qu’équivalent au nien, ou quand on pourrait obtenir le même bien au prix d'une peine inférieure. C’est un acte de prodigalité.

Plaçons ici une autre distinction qui nous servira souvent dans la suite. Il y a dans les peines valeur apparente et valeur réelle.

J’entends par valeur réelle , le mal entier de la peine , tout celui qui serait éprouvé quand elle serait infligée.

J’entends par valeur apparente , le mal probable qui se présenterait à l’imagination du commun des nommes, d’après la simple description de la peine , ou la vue de son exécution.

Qu’est-ce qui constitue la dépense ? c’est la peineréelle. Qu’est-ce qui influe sur la conduite des sujets? c’est la peine apparente. — La peine rccllc est la perte , la peine apparente donne le profit.

Le profit des peines se rapporte aux intérêts de deux parties : le public et l’offense. La dépense de la peine ajoute à ce nombre un troisième intérêt, celai du délinquant.

Il ne faut pas oublier, quoique trop souvent on l’oublie, que le délinquant est membre de la communauté, comme tout autre individu,

• Traités, etc., tom. I, quatrième partie, chap. 16.

f> DEPENSE DES PEINES.

comme la partie lésée elle-même ; et qu’il y a même raison pour consulter son intérêt que celui de tout autre. Son bien-être est proportionnellement le bien-être de la communauté ; son mal , le mal delacommunauté. Voilà la base, la solide base des idées morales de justice. Il peut être nécessaire que l'interet du délinquant soit en partie sacrifié à l’intérêt commun, mais non qu’on y ait aucun égard. On peut hasarder line grande peine pour la chance de produire un grand bien : il y a telle chance plus faible et tel bien inférieur pour lesquels il serait absurde de hasarder la même peine. C’est là le principe qui dirige les hommes dans leurs spéculations privées. Pourquoi ne serait-il pas le guide du législateur ?

Faut-il infliger des peines réelles? — Oui; mais pourquoi ? principalement pour l’exemple, parce que la réalité de la peine est nécessaire pour en pruduirc Yapparence. L'apparence est l’objet essentiel. Tout le mal qui ne parait pas est en pure perte. Il faut donc que le mal réel soit aussi petit, et le mal apparent aussi grand que possible. Si pendre un homme en effigie pouvait produire la même impression de terreur, ce serait folie ou cruauté de le pendre en personne

Si les délinquants étaient constamment punis pour leurs délits sans que personne en eût connaissance, il est évident que, excepté le faible avantage casuel qui pourrait résulter de l'amendement des coupables, ou de ce qu'on leur ôterait le pouvoir de nuire, l’application des peines serait en pure perte. La peine réelle aurait toute sa force ; la peine apparente serait nulle. Le châtiment tomberait sur chaque individu

comme un mal imprévu ; il n'aurait point été présent à son esprit pour le détourner de l’action criminelle ; il ne servirait d’exemple à personne.

Il peut arriver de deux manières que les délinquants n’ont aucune connaissance de la peine : i° lorsqu’elle est infligée sans aucune loi préalable ; a° lorsque la loi pénale n’a pas été connue du délinquant.

La loi pénale peut être rendue présente à l’esprit de deux manières : i° par l’énoncé de la loi, c’est-à-dire par la description de la peine ; a° par l’exécution publique de la loi , c’est-à-dire lorsque la peine est infligée avec une notoriété convenable.

L’idée de la peine doit être exacte, ou, comme disent les logiciens, adéquate : par où j'entends qu’il est à désirer qu’elle représente à l’esprit, non quelque partie seulement des souffrances qu’elle renferme , mais leur totalité.

L’idée de la peine, pour être exacte, doit donc représenter tous les item dont elle est composée : ce qui n’est pas connu ne saurait opérer comme motif.

On peut déduire de là trois maximes importantes :

i° Toutes choses d’ailleurs égales, une peine facile à concevoir est préférable à une autre qui l’est moins.

a° Celle qui se grave le mieux dans la mémoire est préférable à celle qui serait plus sujette à être oubliée.

3° Celle qui est aussi grande ou plus grande en apparence qu'en réalité vaut mieux cjue celle qui serait plus grande en réalité qu en apparence.

• An cap de Bonne-Espérance , les Hollandais firent un>(>c d'un stratagème «jui ne pouvait guère réussir qu'avec de* Hottentots. Ifn des officier* de la compagnie avait tué nu iudividu de cette tribu inoffensive. Tou* prirent parti, tous étaient furicui et implacable*. U fallût taire un exemple pour le» pacifier. Le délinquant fut amené devant eux fi.irrottc comme un malfuitrur; il subit un f>rand cérémonial de justice, il est condamné , et on le force d'avaler un

gobelet d eau-de-vie enflammée. L'homme joue son rfdc, il fait le mort, il tombe saus mouvement. Se* amis le rouvrent d'un manteau et l’emportent. Les Hottentot* *e déclarèrent parfaitement satisfaits. Le pis qu'ils auraient »u faire, disaient-ils, aurait été de jeter l'homme dans le feu ; mai* les Hollandais »'y étaient mieux pris , Us avaient jeté le feu dan* l'eslomuc de l’homme.

( Lloyd s Evening-Pott , for august or september 1 77®- )

DE f.A MESURE DES PEINES.