DE LA MESURE DES PEINES

Adait

Régula peccatis, qucr panas irroget teqtuu f Ne ivutica dignum ho rr Unit seeterc flagella.

Établissez une proportion entre les délits et les peines. C’est un précepte de Montesquieu, de Beccaria , et de plusieurs autres. Maxime excellente sans doute; mais, renfermée dans ces termes généraux, il faut avouer qu’elle est plus édifiante qu’instructive. On n’a rien fait jusqu’à ce qu’on ait expliqué en quoi cette proportion consiste, d’après quelles règles il faut se déterminer pour appliquer telle mesure de peine à tel délit.

Les peines ont leur minimum et leur maximum. Il y a des raisons pour ne pas faire moins , comme pour ne pas faire plus : ce sont les deux côtés de la question auxquels il importe de donner une attention égple.

Première règle. — H faut que le mal de la peine surpasse le profil du délit.

Par profil du délit il ne faut pas çntendre seulement le profit pécuniaire, mais tout avantage réel ou apparent qui a servi de motif au délit.

Le profit est la force qui pousse l’homme au délit : la peine est la force employée pour l’en détourner. Si la première de ces forces est plus grande, le délit sera commis 1 ; si la seconde 1 emporte, il ne le sera pas. Si donc un homme, ayant recueilli le profit d’un crime et subi sa peine, trouve le bien plus qu'équivalent au mal, il ira de récidive en récidive sans s’arrêter. La peine sera nulle pour l’intimidation. Si ceux qui en sont les témoins estiment que la balance du gain est en faveur du délinquant, la peine sera nulle pour l’exemple.

Les lois anglo-saxonnes, qui fixaient un prix

» Cest-4-dire commis par ceui oui n'ont de frein que la loi, oui ne sont menas par ancun des motifs tutélaires , tels que la bienveillance , bi religion, et 1'bonneor.

a On est étonné qu'un éenvuin d'un discernement consommé tel qn'Adnm Smith ait pu tomber dan* l'erreur qu'on attaque ici. Il dit , eu parlant de U contrebande : * La

Ho*., 1. I , »at. ni.

pour la vie des hommes, deux cents schellings pour le meurtre d’un paysan, six fois autant pour celui d’un noble, et trente-six fois autant pour celui d’un roi, péchaient évidemment contre cette règle. Dans un grand nombre de cas, la peine pouvait paraître nulle, comparée au profit du délit.

On tombe dans la même erreur toutes les fois qu’on établit une peine qui ne peut aller que jusqu'à un certain point, tandis que l’avantage du délit peut aller oeaucoup au-delà.

Des auteurs célèbres ont voulu établir une maxime contraire : ils disent que la grandeur de la tentation doit faire diminuer la peine, parce qu’elle atténue la faute, et que plus la séduction est puissante, moinson peut conclure que le délinquant soit dépravé. Celui qui succombe, dans ce cas, inspire naturellement de la commisération a.

Tout cela peut être moralement vrai, mais ce n’est pas une raison pour se départir de la règle. La peine doit se faire craindre plus que le crime ne se fait désirer. Une peine inefficace est doublement un mal : un mal pour le public, puisqu’elle laisse commettre le délit; un mal pour le délinquant, puisqu'on le punit en pure perte. Que dirait-on d’un chirurgien qui,

fiour épargner au malade un degré de douleur, aisscrait la guérison imparfaite? Scrail-ce une humanité bien entendue que d’ajouter à la maladie le tourment d’une inutile opération?

Il est donc nécessaire que la peine corresponde à tous les degrés de la tentation , — sauf à admettre des adoucissements dans les cas où

m loi contraire à tou* les principes de justice crée d'abord » b tentation, et ensuite punit ccui qui y succombent : et m même elle augmeute U peine en proportion de la circoa* » stance qui devrait la faire diminuer , la tentation de coma mettre le délit... »

Richesse tL-s nations, liv. v, cbap. s.