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Continuation du même sujet. Jurisprudence tirée des procédures faites en cas semblables. But de Fauteur en publiant la Profession de foi.

Après avoir établi , comme vous avez vu , la nécessité de sévir contre moi , l'auteur des Lettres prouve , comme vous allez voir , que la procédure faite contre Jean Morelli , quoique exactement conforme à l'or*donnance , et dans un cas semblable au mien , n'étoit point un exempte à suivre à lïion égard; attendu, premièrement, que le Conseil, étant au-dessus de lWdonnance , n'est peint obligé de s'y conformer ; que d ailleurs mon -crime , étant plus grave que le délit de MôreHi , devoit être traité pkis sévèrement. A ces preuves l'auteur ajoute qu il n'est pas vrai qu'on m'ait jugé sans m'entendre , puisqu'il sutâtsoit d'entendre le livre même , et que la flétrissure du livre ne tombe en aucune façon sur l'auteur; qu'enfin les ouvrages qttVm reproche au Conseil d'avoir tolérés sont innocente et tolérables en comparaison des miens.

Quant au premier article, vous aurez peut-être prine à croire qu'on art osé mettre sans façon le perôt Conseil au-dessus des lois. Je ne connois rien de pkts sûr pour vous en convaincre que de vous transcrire le passage où ce principe est établi, et, de peu* de tfcanger le sens de ce passage è** le tronquant, je le transcrirai tout entier.

(Page 40 «L'ordonnance a-t-etle voulu lier les

« mains à la puissance civile , et l'obliger à ne répri- « mer aucun délit contre la religion qu'après que le « consistoire en auroit connu? Si cela étoit, il en ré- « sulteroit qu'on pourroit impunément écrire contre la « religion , que le gouvernement seroit dans l'impuis- « sance de réprimer cette licence , et de flétrir aucun « livre de cette espèce ; car si l'ordonnance veut que le « délinquant paroisse d'abord au consistoire, l'ordon- « nance ne prescrit pas moins que, s'il se range, on le « supporte sans diffame. Ainsi , quel qu'ait été son délit « contre la religion , l'accusé , en faisant semblant de « se ranger , pourra toujours écbapper ; et celui qui «auroit diffamé la religion par toute la terre, au « moyen d'un repentir simulé , devroit être supporté « sans diffame. Ceux qui connoissent l'esprit de sévé- « rite, pour ne rien dire de plus, qui régnoit lorsque « l'ordonnance fut compilée , pourront-ils croire que « ce soit là le sens de l'article 88 de l'ordoùaance? %

« Si le consistoire n'agit pas, son inaction enchaî- « nera-t-elle le Conseil? ou du moins sera-t-il réduit à « la fonction de délateur auprès du consistoire? Ce « n'est pas là ce qu'a entendu l'ordonnance, lorsque « après avoir traité de rétablissement, du devoir et du «pouvoir du consistoire, elle conclut que la puisce sance civile reste en son entier, en sorte qu'il ne « soit en rien dérogé à son autorité , ni au cours de la «justice ordinaire, par aucunes remontrances ecclé- « siastiques. Cette ordonnance ne suppose donc point, « comme on le fait dans les représentations , que dans « cette matière les ministres de l'Évangile soient des «jugés plus naturels que les Conseils. Tout ce qui est