ADRESSÉE A LA NATION PORTUGAISE

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LA rONSTlTl TJON ESPACNDLE ET CERTAINS DÉFAUTS (JIH S't TROU’ATVT , rfC.

Sur le danger dei vieille! cooMitalien!. — Sur TeoiemMe de la eeoMilulioo espagnole, lur cerlaiiu dëfiuU qnl a’f Iroiivenl. — Sur les claueea &immulabUHé ou A'infailfibUiii , de non-rHtigibUUi , de cessation ou de sommeU, et de biennaiifé.

Portugais,

Ma faible Toix partienl jusqu'à tous. Je vous parle du sein de ma patrie. Déjà l'Espagne ra’a entendu , cl l’écho de mes avis a dû frapper vos oreilles. Personne n'a acheté mon suffrage ; je n’attends rien de vous. Prêtez votre attention à iin ami désintéressé , qui depuis cinquante ans , travaille à bien mériter des hommes.

1. II s'agit de la constitution. Suivez l’exemple de vos amis de Naples. Adoptez-la en masse. Ce n'est pas aujourd'hui le temps de dioisir et de trier. Il est un petit nombre d’exceptions, que je vous indiquerai; exceptions importantes, simples, faciles à saisir, immenses dans leurs résultats.

La base sur laquelle vous devez reposer, c'est la représentation nationale. Sans elle, n'attendez rien d’utile et d’avantageux pour vous. Chez les Espagnols elle est bien ; chez vous elle sera bien mieux. Trouver ainsi un plan tout arrêté, est un bonheur sans exemple.

Au même instant où l'Espagne mettait à exécution ce système , je formais le mien dans le silence du cabinet. Ce qui peut surprendre, c'est qu'à l'exception de quelques détails , ces deux systèmes ne font qu'un. Dans tous deux vous trouverez Yunirtrsa/iféj le secret des suffrages : dans

le mien, la rénotation annuelte; dans le système espagnol, la rénovation biennale. Forcés par une circonstance locale, les Espagnols se sont trouvés dans la nwessilé de reculer l’époque des élections. C'est à vous de vous défaire de cette nécessité. Chez les Espagnols , au lieu d’un seul degré d’élection . j'en trouve quatre : complication moosirueiiie! Peut-être n'ont-ils pas pu faire autrement; quant à mon mode d’élection , il leur était malcricllement impossible de l’adopter.

S. Les cor/è#.— Suivez ou ne suivez pas l’exemple des étrangers. Il vous faut une assemblée des corlès. Elle est pour vous inévitable. Mats sous les mêmes noms se cache une différence immense , une différence de la vie à ta mort. Choisirez-vous les anciennes cortès? Vos dernières cortès datent de 1640. En 1640 elles ne valaient rien , même pour l'époque ! Que serace pour 1820? Pomparez ces chiffres et prononcez.

La dernière régence voulait vous donner les corlès de 1640 : donc ces cortès servaient les vues de la régence , donc elles étaient opposées à vos intérêts. Encore un argument important dans sa brièveté. Jamais aucune assemblée de cortès avant 1640 ne s'est occupée chez vous du bien-étredu plus grand nombre. Toujours ces corps poMti(|iies ont en en

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TROISIÈME ESSAI

rue rinterèt exclusif du petit nombre qui ^uverne. -I Identifler les intérêts des gourcrnants arec ceux ' des gourernés ; roilâ le grand problème de la morale politique. Voilà ce que la constitulioo espa- h gnole, dément modifiée, partiendra à effectuer. Voilà ce que vos anciennes institutions et vos anciennes Cortès n'ont jamais fait et ne parviendront jamais à faire.

Je voua ai promis une série d'exceptions; je vous les soumets.

raeaiXaE ixcsmoü.

La première exception a rapport à cette clause à'immutabUité, qui suppose les législateurs infaiUiblet, et défend toute espèce d'amendement pendant neuf années. Neuf années I J*en suis honteux pour l’Espagne. Nul changement pendant neuf années! Aolant eût valu dire que nul changement ne serait permis dans les siècles des siècles et jusqu'à Ia fin des temps. Plus une chose subsiste sans être altérée , plus deviennent fortes les raisons de ne l’altérer jamais; plus ces raisons prennent de force, plus l'on s’accoutume à la chose telle qu’elle existe, et plus devient inutile toute espèce d’amendement. Vouloir que son ouvrage ne reçoive aucune altération , c’est prétendre être infaillible. Ici les législateurs qui osent se donner cette infaillibilité téméraire , ont à peine eu le temps de penser à cet ouvrage qu'ils veulent rendre inaltérable. Et moi qui ai passé plus d’un demi-siècle à réfléchir sur ces matières, je n'oserais pas plus prétendre à un an TTexistence immuable ^ pour mes créations politiques, que me donner raoi-même pour cet ^tre suprême, qui n'est immuable que parce qu'il est infaillible.

Accordons même aux législateurs cette infailli-. ûf7i/é.*Leur prétention n'en est pas moins absurde. En liant les mains à tout le monde. Us se sont lié les mains à eux-mêmes. Infaillibles aujourd'hui , ils seront infaillibleê demain encore. Pourront-ils ou ne pourront-ils pas toucher eux-mêmes à leur ouvrage immuable ? L'expérience fera-t-elle cesser on croître leur if^aillibililé ?

Quelle absurdité ! Eh bien , cette absurdité , le croirait-on, était devenue raisonnable , je dis plus, nécessaire pour les Espagnols. Oui, l’absnrde était inévitable pour eux. Us avaient devant les reûx un étemel objet de terreur. A peine échappés à l’ablme, ils craignaient d'y retomber. Que firent-ils? Au moment où le flux de renlhoustasmc public porU la constitution espagnole au plus haut point d’élévation patriotique , ils jetèrent l’ancre, et la protégèrent ainsi contre la violence du reflux, qui. dirigé par le despotisme, menaçait de l’entraîner. L'ancre

fut profondément lancée , la constitution fut assujettie. A l’avenir, toutes les fois que l’on osera faire une proposition rétrograde , les Espagnols auront cette réponse toute prêle : « La constitution est « ancrée; elle est immuable. Vous aves juré de la « maintenir; cette mesure, en altérant la constitii- « tion, vous rendrait parjures. »

Portugais, remerciez Dieu de ce que vous n'avez à alléguer aucun prétexte de ce genre. La présence d’un ennemi éternel, terrible, implacable, ne menace pas vos OBUvres de destruction , et vos espérances d'anéantissement.

SECOSDB CICErriO!f.

Clause de DOD-rééUgIbiUté.

î^es articles 108 et 109 excluent de la prochaine assemblée des cortès tous les membres de l’assemblée actuelle. Un proverbe qui ne doit pas être seulement anglais, mais qui doit appartenir à toutes les nations, assure que : •< I/rxpérience est mère de la sagesse, n Non, disent les auteurs de cette clause : c'est rinexpérience seule qui est sage. S'ils ne parlent pas ainsi , ils tiennent le langage suivant, qui n'est pas moins absurde : Dans une asscml>lée législative, la sagesse est inutile.

Ce dilemme est. clair. On ne peut en sortir. Ou l'on fait naître la sagesse de l'inexpérience, ou l'on cooteste à la fois rutililé de la sagesse et de l'expérience.

Mais, dira-t-on, ne craignez-vous pas que les législateurs rééligibles ne perpétuent leur pouvoir et ne lui assignent aucune espèce de bornes? Certes, ils profileraient de celte facilité pour perpétuer leur pouvoir, si le peuple n’avait aussi son pouvoir ; si le peuple ne pouvait les déposer tous et les uns après les autres, après une ou deux années d'exercice. Croyez-vous que , sous un système d'élection libre , si la majorité des représentants se montrait incapable, la majorité des constituants les réélirait, malgré celte incapacité, et s’obstinerait à donner, ou tous les ans, ou tous les deux ans. un résultat si défavorable à ses propres intérêts? Si l’on pouvait croire à la possibilité d’une choses! invraisemblable, il faudrait renoncer à tout système représentatif.

L'aptitude législative se compose, comme toutes les aptitudes dans toutes les situations de la vie, d'aptitudes morales , intellectuelles et matérielles ; éléments nécessaires , éléments qui doivent tous être appropriés aux devoirs du législateur. La mesure qui exclut les membres d'une première assemblée de rassemblée qui succède , favorise- l-eîle une de ces aptitudes? Quant à Vaplihtde morale t elle préfère l’homme inconnu à celui dont elle a

TROISIÈME ESSAI

fail t'épreiiTe. Elle applique un sceau d’exclusion et d'analhème inexorable surtout ce qu'elle a éprouve. Elle s'en remet au hasard du choix des législateurs, et n'exclut de ses travaux que la certitude.

Passons à Vaptitude intei/eclueiie, synonyme de de ce que rap]»elle avec emphase sagetsCf et à VaplUude matérielle, ou aux talents actifs, physi* ques, administratifs, etc. C’est ici que l'absurdité est plus frappante que jamais. Vaptitude morale a quelque chose de négatif plutôt que de positif. Si, au commencement de sa carrière , un homme jouit d'une renommée entière iïaptilude morale ou de probité , il lui est impossible d’y ajouter rien pendant le reste de sa vie. L’humme vertueux sera toujours l’homme vertueux : mais l'homme de talent, surtout quand il s’agit de talent politique, doit, si l'on fait abstraction de cette décadence de facultés qui accompagne la vieillesse, voir croître ses facultés avec son expérience, et son aptitude intellectuelle et active aller toujours en augmentant.

1/inexpcrience serait-elle l’infaillible preuve du mérite? J’en appelle à toutes les situations de la vie. Consultons le.s artisans. Demaoduns-Ie aux artistes. Un peintre d’histoire ne pratique que depuis deux ans (je me trompe, depuis six mois, l'année cs|>agnule des coriès se compose de quatre révolutions lunaires) ; après ce tenqis d’études, on lui défend de continuer la pratique de son art. Après deux ans seulement, on lui permet de reprendre 4e pinceau. Que deviennent alors ses aptitudes de toute espèce? Que deviendrai! ni celles du charpentier, du nienuisier,du tisserand, si la même loi leur était imposée ? El croyez-vous <|ue Vaptitude politique et législative soit plus aisée à obtenir et plus difficile à perdre que celle de l'artisie et de l'artisan?

Autre absunlité dans la clause de non-rééligibilité. I.a plus terrible punition que les constituants puissent infliger au député le plus gravement coupable, le plus odieusement parjure, c'est de ne point le réélire. Eh bien ! ce châtiment terrible, la mesure en question , le fait tomber également sur le coupable cl sur l'innocent, sur l’homme qui mérite la corde et sur l'homme qui mérite une récompense civique. Nul jugement, nulle sentence , nul choix; tous sont destitués par la seule raison qu’ils ont été nommés.

Il est vrai que cette destitution ne dure que deux années : après cette époque , le député destitué est rééligible ; mais le cas se complique sans changer de nature ; l'absurdité reste ta même.

I.a négligence des proportions et des détails est l'un des fruits et l’un des caractères essentiels de Vinexpérience en politique. On re4loulait la perpétuité du pouvoir ; un remctlc s’esl présenté ; on s'csl hâté <lc le saisir ; on n’a pas vu que ce remède

était un expédient illusoire , et que le mal que l’on voulait prévenir était illusoire aussi. L’imagination a grossi à la fois le mal et le remède ; l’amourpropre a secondé le travail de riroaginalion ; le prétendu remède a été adopté, et les esprits amoureux de leurs conceptions fantastiques se sont bien gardés de donner accès à aucune considération d’un genre contraire.

Y a-t-il faute dans la conduite du député ; faute horrible, flagrante, immense? Cette mesure protège le coupable. II se réfugie dans la non-rccltgibilité; ses juges naturels ne peuvent rien sur lui. La loi qui ôte A tous ses collègues le pouvoir dont lui seul a abusé, l’identifie à eux tous, et le blanchit en frappant la masse des innocents avec le coupable. Sa conduite, au contraire, a t elle été noble, admirable , digne de récompense? Non-seulement, il n’est point récompensé, mais il est puni.

El un règlement si contraire à la raison a pu être admis par des hommes raisonnables ! Quels sont les arguments (|iii ont pu décider ces hommes à l’admcllre? Qu’on les compare à ceux qui précèdent, et que l'on juge.

TROISIÈME EXCEPTIOM.

r.laulc de repos forcé ou de lommeii.

Les articles 100 et t07 ont assigné aux sessions de la chambre trois mois seulement par année , quatre mois tout au plus, si le roi ou les deux tiers des députés l'exigent. Pendant huit ou neuf mois, repos absolu, sommeil forcé. Telle est la loi.

Opposons à celle loi la loi de la raison et de Vexpéricncc, Dire précisément combien de temps exact demandera telle affaire, exigera telle discussion , n’csl-ce pas de toutes les choses impossibles la plus impossible? Telle affaire une fois réglée , ne serait-il pas absurde de prétendre que, pendant le reste de l'année , nulle autre affaire à régler ne se présentera? S’il est matériellement impossible d’assigner au temps requis ces bornes et ces limites , dans des circonstances ordinaires, et dans une année avant laquelle tout a été prélimioaircment réglé, de longue main mis en ordre , n’est-H pas bien plus difficile encore de restreindre la discussion dans un cercle étroit , si les circonstances sont extraordinaires, si le gouvernement a changé de face , si rien n'est en ordre, en place et en vigueur? Supposez que tous les agents sont rompus à leurs offices, que tout marche depuis longtemps; si , dans celte supposition , il est ridicule de Axer le temps nécessaire à telle ou telle affaire, que sera-ce dans un pays où tous les agents sont sans expérience et toutes les insiiliitions nouvelles? Si, malgré la vivacité^ ou, si

DigitizcÆ t,

TROISIÈME ESSAI

Ton veut, fa précipitation naturelle à la nation française, cette mesure est impossible à adopter en France, que scra-ce pour une nation plus lente que vive, et qui reste en deçà du but plus souvent qu’elle ne le dépasse, si du moins le proverbe ne la calomnie pas?

Cependant , au milieu de ces circonstances remarquables, voici un législateur espagnol qui s’avance , et qui dit à ses collègues : •• Vous et moi « nous ne travaillerons que trois mois sur douze « dans le cas ordinaire , et quatre mois sur douze, « dans les cas les plus extraordinaires. » Que devient par celte mesure l’union du roi et des corlès, cette union qui constitue le pouvoir souverain de l’Étal? Elle devient impuissante. E'Icdorl pendant huit ou neuf mois. Un charme, iinpblUre compose d’une demi-douzaine de lignes qui n'ont été ni raisonnées, ni justifiées , suffisent pour la forcer au sommeil et la réduire à l’impuissance.

QUATRlilllE EXCEVTION.

Clause de bieoDSllté.

Les trois amendements que je viens de proposer sont d’une grande imtmrlance. Celui dont il me reste à parler parait insignifiant auprès d'eux. Vous verrez aisément les motifs de celle dernière confession.

I«a constitution espagnole a dû adopter la rénocation biennale. Elle y a été forcée par ses possessions d'outre-mer. Si la session n'avait été que d’un an , les voyages nécessaires au transport des députés eussent duré autant que le temps assigné à leurs fonctions. En reculant répoipie de la rénovation d'une année, cet inconvénient a été diminué de moitié à peu près.

J’ai parlé des possessions d'outre-mer. Je profiterai de celle occasion pour vous féliciter , Portugais, de ce qu’un tel embarras vous a été enlevé malgré vous, enlevé par les circonstances. Leroi du Brésil a pris soin «le vous débarrasser d’une bonne partie de ce fardeau. Le reste de ces possessions, en comparaison de ce dont il s'est rendu maître, n'esl absoiiimenl rien. Qu'il prenne , qu’il garde, qu’il cède ce qui reste, peu vous importe, et je suis sûr que vous verrez d'un œil calme toutes ses démarches de ce c6té. Jean VI n’allaquera pas Jean VI. Le roi d’Europe ne se battra point avec son Sosie d’Amérique. Vous jetez un œil de pitié et de douleur sur l'Espagne, qui tue et ploie sous

ce fardeau qui l'épuise et ne vous surcharge plus.

Portugais , unissez-vous avec ces généreux voisins par les liens les plus étroits. Je ne parle point de la natnre de ces liens. Vos intérêts sont les mêmes. Vos dangers sont les mêmes. Ne faites qu’un. Mon silence ou la brièveté de mes )>aroIes cachent un sens que vous devinez. Que, dans tout état de cause, les dangers que vous courez ne s'augmentent {>as par vos différends , et que la péninsule ne trouve pas la mort de son indépendance dans ses démêlés intérieurs.

Avant de terminer cette lettre, je veux vous montrer encore un effet de la clause dV«/Î7i7//Zi//ry^ ou A' immutabilité contre l.nquellc est dirigée ma première exception. €<’Ue clause défend les changements légaux : donc elle nécessite ces rhangcmcnls illégaux. On ne peut amender (a constitution : on la violera. On la. violera , et ce sera le législateur lui-même qui se chargera de la violation. Lui, dont l’exemple est tout-puissant, il donnera l'exemple de violer la loi qu’il a faite. Qui la respectera , qui songera à la respecter, si lui-même attente à sa propre création , comme il sera inévitablement forcé de le faire ?

Tels sont les germes féconds d'anarchie, que sème nécessaimnc'ül la clause qui rend U loi immuable, c’est-à-.dire qui l'expose à toutes les violations possibles.

Vous faut-il un exe mplç ? Je Us : « Art, 108 , les « députés seront renouvelés en entier ^ tous 1rs « deux ans. •• Cela est clair. De )>eur cependant que cet article ne fût pas bien compris , l'article 110 ajoute : u Un député ne peut être réélu , qii’après •i qu’une autre session a succédé à celle où il a U siégé.» C’est-à-dire, ajoute encore le commentateur anglais dans son zèle, « qu’un membre n’est « pas éligible à deux parlements successif. » Voilà les termes évidents cl énergiques de la loi. Eh bien î sous le régime de cette loi , la seconde assemblée des cortès est remplie de membres qui ont siégé dans la première. Ils sont en grand nombre, et la nation ne les voit siéger qu’avec admiration et reconnaissance.

La clause constitutionnelle qui décrétait à jamais la non-rééligibilité a-t-elle été amendée? Si cette clause a été amendée, l’article qui défendait tout amcndemenlaélé violé. Si cette clause n’a point été amendée, la clause de non récligibililé a été violée. Il y a eu violation de côté ou d'autre. Mais laquelle de ces deux violations a eu lieu , c'est ce qu’ignore , en ce moment, Jérémie Bentham.

aCVTDAM. — voit 111.