‹ Œuvres de Jérémie Bentham, jurisconsulte anglais De l'organisation judiciaire et de la codificationChapitre 209 sur 329 · LETTRE V · texte numérisé non relu

LETTRE V

iiuso!( sirposéE : NÉccssrré de pROTi.Gr.n LA SIMPLICITÉ CONTRE LA FRACPE.

Après ce qui rient d'ètre dit , je crois être en droit d*afRrmer qu’il n'existe pas de dejjré de sim^ pUcité y hors le cas d'imbécillité absolue , qui puisse exposer un individu à |>orter sur ses affaires un jugement plus faux que celui que le législateur, placé dans les circonstances où nous venons de le montrer, prétendrait porter pour crt individu, en le confinant à un taux d'intérêt déterminé.

Une autre considération également concluante, c'est qu'en attribuant même à la sagesse du législateur toute la supériorité possible sur celle de l'individu, les prévisions de cette sagesse, au ms particulier, peuvent être regardées comme inutiles tant qu’il existera , comme il devra toujours exister , un si grand nombre d'autnii occasions dans lesquelles le législateur ne saurait intervenir avec efficacité, dans lesquelles même il n’a jamais songé à intervenir, et qui pourtant n’offrent pas moins de dangers à la simplicité.

C'est l’af^ire de tous les jours d’acheter des marchandises; tandis que ce n’est que dans quelques occasions d'une nature particulière, et qui com(>arativement ne se présentent que rarement, qu'on se trouve dans l'oliligalion d'emprunter de l'argent. Ce serait entreprendre une tâche interminalde que de vouloir régler le prix de toutes les marchandises, et aucun législateur n’a encore eu la faiblesse d’élever celte prétention; mais en supposant que la loi pùt parvenir à établir un pareil règlement, qu’en résiillerait-il dans l'intérêt de la simpiiciié, à moins que ce règlement ne déterminât en même temps les quantités que chacun aurait la faculté d'acheUr?

Il est vrai que dans cerlains cas ces quantités sont réglées , ou pluldt que des mesures sont prises pour priver totalement uu individu de la liberté (l'acheter. Mais quels sont ces cas? Ce sont ceux dans lesquels )a> faiblesse d'intelligence est arrivée à un tel point chez un homme, qu'elle le rend absolument incapable ifadniinistrer ses affaires , c'eal-à-dire , en un mol, lorsque cette faiblesse a atteint le degré de l'imbécillité.

Quel que soit le danger d’être trompé auquel un individu puisse être exposé par suite de sn simplicité, il court assurément beaucoup plus de risques â cet égard en achetant des marchandises qu’en empruntant de l’argent. Ce n'est pas peu de chose que de se tenir au courant des prix de tous les objets de consommation , tandis que , pour être au î

courant du taux ordinaire de rinlérêt, il suffit d’être informé d’un seul fait, trop intéressant pour ne pas attirer l’altenlion . et trop simple pour sortir de la mémoire. Un seul pour cent au delà de l'intérêt ordinaire est un (‘vénemciil beniiroup plus rrmarqiié.

I et qui généralement cause beaucoup plus d'effroi i|ii'unc augmentation de plusieurs pour cent sur le prix (le quelque es|>èce de marchandise que ce soit.

Je doute que, par rapport aux objets même qui par leur importance justifieraient, s! cela était possible , une fixation de prix , comme la terre , |>arti- : culièrement , il j ait jamais eu d’exemple de marché I cassé , si ce n’est dans le cas de Fraude manifeste . par la seule eonsidéralion qu'une des parties avait vendu à trop vil prix ou acheté trop cher. Si , iK>ur innssitrcr la possession d'une pièce de terre, il me pn nait la fantaisie d'en donner cent fois le revenu au lieu de trente, je ne crois pas qu'aucune cour (*n Angleterre, ou quelque part ailleurs, vouUU inlerrrnir. comme dans le cas de l’usure, pour m'emjiêeher de faire celle perle, et encore bien moins pour punir le vendeur de consentir â me la I faire éprouver ; et cependant . une fois ma pièce ! (le terre achetée et mon argent donné , le re|>calir,

I en supposant qu'il me vienne, peut m'être tout à I fait inutile, et cela, quelque ^vorablemeol dis- I pos(‘e que soit la loi à mon égard ; car il est possible (]ue le vendeur ait dépensé mon argent, ou qu'il j ail quitté le pays. Mais , dans le cas d'un emprunt ,

I c'est tout autre chose : ici c’est toujours l'emprunj leur ipii, en raison du temps pour lequel l'argent lui est [irêlé, se trouve dans la |>08ilioD favorable,

{ |»(iis<|u'il lui est toujours (vossible de réparer la I faute qu'il peut avoir commi»e par rapport au taux d’intérêt stipulé. Si moi , emprunteur, je viens à { dt^'ouvrir «]ue j'ai donné un intérêt trop élevé à l'homme qui m’a prêté, je n’ai qu'à emprunter à un nuire et à rerotmurser le premier. Que si je ne trouve personne qui veuille me prêter à un intérêt plus bas, c'est alors la preuve certaine qu'en réalité, celui auquel j'ai traité (l'ahord n'élatt pas trop élevé. Mais nous reviendrons plus lard sur ce sujet.

LE*nRE VI.

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