USURE VIRTUELLEMENT PERMISE PAR LA LOI

ioule ap|iar«rDC«, plu» souveol sUpiilé que (oui autre , et que , par suite île l'usage plus frê«{iient qui en aura été Fait et de son opposition plu» directe à la nouvelle loi « il aura dû être aussi plus remarqué, et que voilà sans doute « en point de fait , le fondement de cette proposition générale du docteur Smith, qu'aucune loi ne peut réduire le taux commun de Vintérél au deesaut du taux le plue boe en usage datie les transactions au moment de sa publication.

En Angleterre, autant que je puis m'en rapporter à mon jugement et au souvenir imparfait que je conserve de la manière dont la loi dispose à cet éganl , je ne crois pas que celle proposition se trouverait fondée. D'après les exemples dont j'ai parlé, et d'où il résulte que les lois contre rusiirc sont exécutées de temps à autre dans ce pays , il est évident qu’on n’y connaît point de moyen praticable pour tout le inonde, <(ui soit capable de la légitimer. Il est vrai qu'à ma connaissance il existe deux exi>éclients de cette nature, dont plus tard j'aurai occasion de parler ; mais ils ne sont pas assez clairs par eux-mêmes, et ils offrent trop de difficultés dans l’application, pour avoir pu dépouiller entièrement la lot de son efficacité préventive et de ses terreurs.

Dans le pays où j’écris en ce moment, le système entier de la législation sur celte matière est heureusement tout à fait inefficace. Le taux ftxé par la loi est de \i pour 100. Beaucoup de gens prêtent de l'argent, mais personne n'en prêle à ce taux. L’intérêt le plus bas, sur les sûretés les plus solides, est de 8 pour 100; il est même assez commun de voir prendre 9 et 10 sur de pareilles sûretés ; et , s'il arrive quelquefois que des prêts se fassent à O ou 7, ce n’est seulement que dans les cas où le prêteur se propose évidemment de faire présent de 1 ou de 9 pour 100 à la personne avec laquelle il traite. Le contrat se renouvelle d'année en année. Pour 1,000 roubles, l’emprunteur s'oblige, dans le contrat écrit, à en payer 1,050 au bout de Tannée. En présence de témoins, il reçoit 1,000 roubles; mais , à Tioslanl même et sans témoin , il rend au prêtriir 50, 40 roubles, ou toute autre somme nécessaire pourcompléler l’intérêt réel , qui est toujours celui qui a été verbalement convenu.

Je crois qu’un pareil expédient ne pourrait pas être employé en Angleterre ; mais, à la distance où

* Le papier de circulation cooi(K>ie de letlrev de chaose que de» négociaotf embarrauei conTtenoeoi de tirer les uot sur les autres , sens se rien devoir réciproque* meut. Ces traites ne représentent aucune affaire consom* mée, et n’ont par conséquent qu’une valeur ficiire. C'eit une matière détournée d’emprunter, manière fort coûteuse , comoM l’a très-bien montré Smith , qui fait connaître en

je me trouve placé de toute» le» aiilurités , je ne suis point en étal de démontrer l’exaclilude de celte assertion.