LETTRE IX
OM!X10.1 DE DLACESTONE.
J'etpère qu'à présent vous devez penser, comme moi, qu'il y a tout juste autant de mal et pas davantage à stipuler les contlUions les plus favorables possible dans un prêt d'argent que dans tout autre marché que ce soit. Si telle n'est point votre opinion, c’est au moins celle de Blackstone, et je pense qu’elle doit avoir quelque poids dans votre esprit. Ce jurisconsulte, en parlant du taux de l'tnterét, établit un parallèle entre deu» marchés, l'un ayant pour objet un prêt d’argent , l'autre la location d'un cheval , et il affirme , sans hésiter, que le mal de faire un trop bon marché est exactement aussi grand dans un cas que dans l'autre. 0>mme dans ce passage de Blackstone les prêts d'argent forment ce que vous autres légistes appelez Vobjet principal f il laisse de côté l’exemple de la location des chevaux dès qu'il en a tiré réclaircisscroent qu’il s'en était proposé; mais comme , selon moi, le raisonnement par lequel il appuie sa décision , aussi bien que critit par lequel toute autre personne aurait pu l'appuyer , s'applique aussi exactement à
l'une de ces deux espèces de marchés qu'à l'autre , je poursuivrai le parallèle un peu plus loin , et je donnerai la même étendue au raisonncmcnl qu’à la proposition qu'il a pour but de justifier. Celle extension ne sera pas sans utilité : car, si la proposition ainsi étendue est trouvée Juste, on en pourra tirer une conclusion pratique, savoir, que le bienfait des mesures restrictives doit être étendu du commerce d’argent au commerce des chevaux. D’après tout ce que j'ai dit plus haut, il est bien évident sans doute que , pour ma part , je ne saurais , ni dans l'un ni dans l'autre cas, approuver «le pareilles mesures; mais enfin, si des opinions plus respectables que les miennes devaient encore prévaloir, je pense qu'elles ne seraient pas moins respectables, pour être conséquentes.
Dans le parallèle que le savant commentateur a établi , l'espèce de marché qu'il suppose de part et d'autre est un prêt, Mais comme, selon moi, il importe peu, au moins dans le raisonnement, qu'il s’agisse de prêt ou de vente, et que, dans celle dernière supposition , l'utilité de la conclusion doit avoir plus d’étendue , c'est aussi celle que je ferai , en adaptant en consé(|iience l'argumentation au cas plus important de la vente des chevaux.
Une circonstance qui pourrait faciliter l'extension des mesures restrictives qui nous occupent au commerce des chevaux, c’est que le publies déjà flétri ce commerce par un nom particulier; et je répondrais qu'il s'en faut de bien peu qu'à l'oreille de plus d'un digne gentlemen, le nom de maquignonnage, que l'on emploie si fréquemment pour «lésigner l’industrie de ceux i|ui vendent des chevaux , ne sonne tout aussi mal que celui d'usure. Or il est bien connu des hommes de parti, comme de ceux qui s'en rapportent à la sagesse des proverbes , que . lorsqu'on veut tuer son chien , on a fait le plus difficile lorsqu’on l'a dit enragé. J'en viens maintenant à l'application que je me suis proposée. Dans ce qu’on va lire , tous les mots en italique sont de moi ; tout le reste est de sir William Blackstone. Je rétablis au bas de chaque page les mois que j'ai été obligé d'êcarler pour faire place aux miens.
Il II est également contraire à la probité île demander un prix exorbitant , soit pour la location d’un cheval , soit pour le prêt d'une somme d’argent ; mais un équivalent raisonnable pour le dommage que le [iroprtélairc de l'une ou de l'autre de ces deux choses peut éprouver en s'en privant temporairement, oit pour le risque qu’il court de perdre entièrement sa propriété, n'est pas plus immoral dans un cas que dans l'autre.
« Quant à rendre des chevaux, il y a une distinction capitale à faire entre un profit modéré cl
OPIMON DE BLACKSTONE.
un profit pxoriiitanl : dans le preiuirr cas , nous donnons à celle industrie le nom de commerce de chevaux et dans l'autre , celui justement odieiii de maquignonnage^. La première espèce de profit est necessaire dans toute société civile, ne Fût-ce que pour exclure la dernière. Car, comme le dit (irotius, en résumant si bien tout ce qui se rapporte à cette matière , si la compensation donnée par la loi n’excède pas le dommage que doit éprouver le propriétaire du cheval en s’en séparant *, ou le t>esoin que rache/eur a de ce cheval celle coml>cnsation ne sc trouve contraire ni à la loi révélée ni à la loi naturelle. Hais, si elle excètle ces liiniles, clic n’est plus qu'un maquignonnage b tyrannique, que les luis municipuics peuvent bien laisser impuni, mais qu'elles ne sauraient jamais rendre juste.
« On voit que l'exorbitance ou la modération du prix donné pour un cheval ® dépendent de deux circonstances : 1* du dommage que l'on peut éprouver en sc privant du cheval dvmt on est propriétaire et 2“ du risque de n*en pas retrouver un semblable Ces circonstances ne peuvent jamais être appréciées par la lot pour le compte des marchands de chevaux ®. Le prix général des chevaux résulte entièrement de la quantité de ces animaux ** existant dans le royaume. Plus est grande cette quanlilc totale dans un pays, plus aussi doit l'èlre celle qui excède les besoins de la consommation Dans chaque nation, ou dans chaque communauté publique , il y a une certaine quantité de chevaux nécessaire, que tout homme versé dans l’arithmétique politique pourrait peut-être calculer aussi exactement qu'un marchand de chevaux particulier pourrait supputer les demandes de chevaux qui seront faites dans ses écuries Tout ce qui est au delà de cette quantité nécessaire peut être ou tenu en réserve, ou prêté, ou rendu, sans beaucoup d'inconvénient pour les prêteurs ou vendeurs. Plus celte superfluité nationale est grande , plus les vendeurs sont nombreux, et plus aussi doit être modéré le prix national des chevaux ; mais là où il n’y a point assex , ou bien où il y a tout juste assez de
> D'imérét.
* D'aiure.
s Le riiqne cooru.
« Qoe l’empruDleur s de Parlent.
s Uiure.
e De Piotéréi prit pour une lomme d'argent prêtée.
V De la aotnme d'argent dont on est actuellement en poineition.
■ De la perdre entièrement.
■ Préteurs.
Le taux général de l'intérêt.
•* li'argcnt.
chevaux en réserve pour répondre aux liesoins ordinaires du public , te prix des chevaux doit être propoKionnellement élevé : car, comme alors il n‘y a que }>eu de gens à qui il soit avantageux de vendre il ne doit y avoir aussi que peu de vendeurs »
Telle est , sur celte matière , l'opinion du savant commentateur.
Je pense que , maintenant , vous devez vous sentir pénétré d'indignation en réfiéchisKanl à l'inconséquence, à la négligence dont la loi s’est rendue cou}>able en ne supprimant pas le maquignonnage, ce qu’il lui eût été si facile de faire , en fixant seulement le prix des chevaux. Personne, assurément, n’est moins disposé que moi à manquer de charité; mais quand on pense aux 1,1500 livres qu’a coûté rÉctipse, aux 2,000 livres qu’a coûté Hockingham , et à tant d'autres faits semblables, quand on réfléchit au peu de respect que durent avoir pour la loi naturelle et pour la toi révélée ceux qui stipulèrent et qui acceptèrent des prix aussi énormes, qui pourrait ne pas se sentir révolté? l/orsqn’on en viendra à proposer une toi municipale , pour réduire de nouveau le taux de l’inlérêt , ce sera l’occasion pour quelqu’un des membres du Yorkshire de demander une clause addilionnelle fixante! réduisant le prix des chevaux. Je n'ai pas l>esoin de m'étendre sur l'ulililé de ces précieux animaux , qui depuis longtemps auraient pu être à aussi l>on marché que les ânes , si nos législateurs , fidèles à leurs devoirs en supprimant l'usure, n’y avaient point manque en laissant subsister le maquignonnage.
On peut dire , contre la proposition de fixer le prix des chevaux, que tous n'ont pas la même valeur. Mais à cela je réponds , et c'est ce que je vous prouverai , j'espère , quand j’en viendrai à parler du délit de champerty que l'usage d'une même somme d’argent n'a pas non plus la même valeur dans toutes les occasions, ni pour tous les individus , et que les différences qu’on peut observer dans le premier cas ne sont ni plus nombreuses ni moins grandes que celles qu’on peut observer danii le second.
Cimilation.
** D'argeal.
** Banquier.
*» D’argent.
** Ses bureaux.
Préteurv.
f.e (aux national de rintèrèl.
'• D'argent circiilanl.
L'ioiérél de l'argent.
•' Prêter.
•• Prêteur».
** Voyez la Iclire XII.