KX\MEN DES OBJECTIONS DE M. BENTHAM

gers les uns aux aiilros et sans aucune liaison entre eux. S’a(];il*U d'un cas tl'adnhère . ceux qui prouvent le fait du mariage, ceux qui prouvent l’acte de l’infidéliié . ceux qui clabiissenl la mauvaise conduite du mari, i>eUTem n’avoir rien de commun , et leurs dépositions forment autant de masses distinctes. il en est de même s’il s’agit de grande coniplabilité ; les opérations peuvent être trèsdivisibles.

Selon la nature des cas, le juge pourrait soumellre ces diverses parties intégrantes à des jurys différents, accélérer, simplilier des affaires complexes ; et par (a séparaliuii des faits , obtenir une sauvegarde de plus pour l'impartialité. Dans le cas d’appel , il arrivera souvent que la partie qui a perdu en première instance ne fera porter son appel que sur tel ou tel incident de la cause , admettant de certains faits sur lesquels il ne sera pas besoin de répéter les preuves. Ainsi, dans une cause d’adultère , le fait du mariage étant atimis , onn’enlendra pas les témoins une seconde fois pour certifier ce qui n'est plus un sujet de doute; voilà donc la procédure élaguée dans le second degré, et la cause réduite à des termes plus simples |>our l'intelligence du jury.

l’our donner une idée comjdète des avantages du mode que je propose sur celui que je cotni>als, il faudrait pouvoir expliquer toute la procédure technique dans le mode anglais ; il faudrait faire connaître tous ses nœuds, tous ses détours, les exceptions, les évasions avec lesquelles on élude quelquefois des inconvénients trop intolérables ; mais c'est un mystère «pii se cache dans des profondeurs qu'il est trop ditlicile de sonder. Celui qui veut les comprendre doit faire un cours de jurisprudence auquel dix années ne suffiraient pas.

La procédure par jury présente les extrêmes de la lenteur et de la précipitation. Des procès qui seraient terminés dans une cour de conscience en une heure ou deux , ou tout au plus en un ou deux jours, soumis à la routine des circuits et aux renvois d'une assise à une autre, doivent durer six mois, douze mois, et plus encore; et après tous ces délais, ils sont terminés par une cour ambulante dont tous les moments sont comptés dans un csjtace de temps si limité, que la plupart des causes ne peuvent pas recevoir le développement nécessaire. Tout ce qui menace de retarder le juge est pour lui un objet d’effroi. Nous avons vu ;>ar quels expédients H se débarrasse de tout ce qui l’arrête.

Ces inconvénients s<r sont fait sentir d’une manière si grave, qu'il a fallu recourir à des palliatifs; c'est là ce qui a fait créer des tribunaux inférieurs, dans lesquels on se rapproche bciiiicoiip des formes de la procédure naturelle : le nombre

des cansesqu'on a soiislraites au jury et qu'on peut expé<lier il'une manière sommaire, n été augmenté graduellement. C’est un véritable Itienfait pour le public. Il ne faut que suivre le même principe pour arriver au système que je propose.