VI. Cbaque tribunal e*t com

pèlent pour toute* le* eapèce* de cauae».

exception pour le* cour* martiale* et , dan» certaine* cmBmanlon*ebréUeaDe>,pour de* acte* qui re»*ortcni de* cour* eccie>ia*Uque*.

Vil . Chaque cauae e*l entendue du commencement a u ■n par le méaie juge. Celui quiarecueilli le* preuve* pre* Douce U décUloo.

VIII. Aucune déclaion n'e*t rendue que d’aprè* te* mérite* réel* de la cau»e.

Pointde nulllié* proprement dlic*, le priucipe de *u*plcloa

JrrangtmtnU corrttpcndanU tttan la proct'lure fecAn/qur.

II. Le* écriture*, en forme de mémoire*, diaeoiir* . déclaration*, duplique* . réplique*, contre-réplique* tont admiaea aana fin et «an* ce**e.touJour* dan* le «tyle prolixe et le* foroie* redondante* de* priticleoa.

III. Le témoignage requ en pluaieur* ca* de la manière la plu* Imparfaite, c'e«t-è-dlre •an* le* garantie* qui peuvent le rendre exact et complet :

témoignage *an* publlcilé. par le Juge aeul ou *an* interrogatoire crolaé ou contreexamen par le* partie* intéreaaée* : dépodllon» reçue* par écrit aan* être teumiae* A répreuve dé U contradiction : preuve* inféricurtra »<tmite* comme preuve* «u(Baanie*.

IV. Le* cauae* mat appointée* et le* Jour* fixé* d'»prè* de* règle* générale*, teloo la convenance mutuelle üea procureur*. d'où II réautle de* demande* continuelle* de «litpente et de* prétexte» pour traîner iitdéflniment le* affaire».

V. Le* aéance* de* tribunaux •ont ou périodique*, comme dana le* clrcnlU, ou Interrompue* par de* vacance* piu* ou moln* longue* , plu* eu moln* fréqueute*.

VI. l'ne multitude de tribunaux *e pariagenl le* alTalret, il y en a pour le ei«ll, pour le* caoav* ecciéalaailquc* . pour le* cautei communale*, pour le* lealameot* et le* divorce»; pour le* eaux el forêt* , pour le grand criminel, le petit criminel, la police , etc.

Vil. La même cauae e*t tran*ml«e de tribunal en litbunal tou* divers prétexte*.

Cnjuge reçoit le* témoignage* et ne décide pa* ; un antre décide, »au* avoir Inl-méme entendu le* lémulna.

VIII. Le principe de nullité admit dan* une foule de caa, la forme emporte le fond. Cne cauio évidemment Juate e*t perdue parce que le plaideur

jrraitÿémeHtt

ttlon la procédurt nalurttle.

■ulMUtué A celui de nuiillét c'ett A-dire que toute négligence d'une formalité requise par la loi, faisant préiumer la mauvaise toi, toumel la partie A fournir la preuve qui détruit la auapiclon légitime.

IX- U réclamation du demapdetir. le* ba*e* tur le*quelle* elle repose , loll en droit , *oU en fait , «ont conilgnée*(aulanl qu’il est imtalble) dans de* formulaire* Imprimé*: le* allégation» Indlvldua- Htéct par le* noms , le* date*, le* Meux, aont Intérée* dan* le* blanc* [ ).Voyea pour modèle, Burnijuitle».

Il en aéra de même pour la «léfenae.

X. Le* moyen* d'atturer la comiiaruiluM de* témoin*, i* coa*ervailon et la production de* preuve* , sont porté* au plu* baut imlnt po*«lble:en observant , A l't-gard de* témoin* et de* partie* , tou* lé* ménagement* comt>ailblc* avec le but principal.

Veye* Ttafie dtt preuve/ JudMatm. IX, sur ta recAei^ cAe, la production ef la eontsrvallon des preuves-

Xt. Le* uollce* etalgnlfieatlon* réciproque* cntie le* partie* ou de U part de* Juge* •ont communiquée* avec le moins de fnl* et le plu* «le *0reté potalbic. La poste est tt»pllquée au service judiciaire comme a celui du c«>mroerce.

XII. Aucun Heu ni aucun temps qui ne toU *ouaiU au pouvoir répressif de I* Ju*llce.

Toute exemption de celte nature e»t une prolecllon accordée aux enuerni* pubUca.

XIII. Le style de* acte* el de tout ce qui tient A la procédure est simple, familier, dan* le langage commun. Le* terme* techniques toni expliqué* dao* le* DOleade* foron- Uiret.

Arrangements eorrtspondanls selon la procédure Irehnigue-

a manqué A de* règle* arbitraire* qu’il n'a pu connaître ou parce qu'il »'a pa* comparu A temps par la faute de ton avo« cat.cHi par une multitude de formalilé* absolument étrangère* aux mérlle* de sa demande.

IX- Le* divers éctiu expo- •Itir* pour le* demande* ét le* défense*, aan* formulaire , manquant de clarté, de mé- Ibosle, de précision, noyéidan* dealongucura Infinie», ouvrant un vaste cbamp A de* variation*. A de* question*, A de* allégation* obscure* el incertaine*.

X. Lé* plu* graves négligence* relativenieni aux moyen* de conserver le* preuve*; et d’autre pari.de*me*nre«lrè*oppre*«lvc* par rapport aux prévenu* et aux lémoina.dc* moyen* de fraude accordé* fréquemment aux partie* par la faclllié qu'on leur donne de différer reiblbltlon des écrit* el de* titre* qu'il teralt en leur pouvoir de produire Immédiatement.

XI. Le* notice* de celte nature . faute de promiillliide dans le* moyen* et de certitude dans les forme*, sont une tours» abondante de chicanes et de délai*. Le* tiibllle* distinction* sur le* domicile* eutraînent le* même* Incouvénient*.

XII- i* De* atiies, c*e*i-Adire de* lieux consacré* qui sont de* place* de afirelé et de trlompbe pour de* malfaiteur*: et dan* quelque* pays catholique* , ce sont le* temple* qui tool chol*i* pour celte Insulte aux lui* el aux msur*.

2* De* temps où la Justice est tuspendue.dutnolni A certain* égards : IA on ne peut poursuivre le* cauae* pendant le* vacance»; IA c'eit U nuit qui protège le d«imlclle ; 11 c'e*t le dimanche qui rat un Jour de kùretéilA c’est une province qui e*i un refuge pour le* délinquant* d'une autre partie de l'empire, etc.

XIII. Le Jargon légal, c'est uncompotétiemol» étranger*, de terme* *uranné*, de terme* tecbnique* non défini* , «le mot* de la langue commune, mal* prit dan* un icn* différent: de répétltlooi inuUie»

qui font perdre de vue rMée principale , et de forme* dr •tyleqiii ont une apparence de grimoire et dan* tetqueUe* un

l'ARALLÉLE DE DEUX SYSTÈMES DE PROCÉDURE.

âtton ta proeMure naiurtUt.

Jrrangtmaait eamtpondamtt stton ta proctàurt itehmque.

XIV. DJnt le but de rccber> cher U «enté, il a’jr a point d'etcluâlon l«dale p«r rapport auxténolni. Xu principe d'eX' clualou , on «ubatitue celui de auaidclun. c'eil-4*<Jire que l'on fait connalire toutea lea cir* ContUncea qui peuTCUl allé- Dtier le crédit du témoin.

bomme ilmple ne reconnaît plus sa propre affaire t.

X I V . Le i Cl cl U dons , pa r rapport aui témoins , varient beaucoup dans Ica dlOérentea jurlapnjdencea. Il n'est aucune exclusion absolue qui ue puisse entraîner une décision contraire a la Juailce. Voyez A’mtvesjudtetatrti, l|v. vil.

Supposez maintenant deux cours de justice établies sur ces deux systèmes opjiosés , et que les demandeurs aient le droit de choisir l'une ou l'autre; qu'arrivera-t-il? Les demaiideiirs de bouoe foi, sans exception, s'adresseront au juge qui suit la procédure naturelle ou sommaire ; ceux de mauvaise fui , sans exception , s’adresseront au Juge qui suit la procédure technique.

Les premiers ne veulent qu'obtenir ce qu'ils estiment leur être dû, avec le moins de frais et de delais possible , et ne veulent rien de plus que ü'étre confrontés à leur partie adverse eo'présencedti juge.

Les autres veulent soumettre leurs adversaires

à des frais , des delais , des vexations , soit pour le plaisir de les tourmenter, soit {tour extorquer par terreur, à un pauvre Naboth , l'alxandon de sa vigne , soit ;>our profiler des incidenU qui peuvent naître dans une procédure tortueuse et scabreuse, et ils s'adresseront |vour cela au tribunal qui peut leur donner ce droit de nuire sous des formes de

Justice.

Si nous faisons une estimation approximative de la ilurée des causes dans le tribunal de procédure naturelle , je dirai qu'un peu plus d’un tiers recevra une décision immédiate après une seule comparution des (larlies; qu'un second tiers ira jusqu'au lendemain , {>ar defaut de la part du defendeur à la première sommation ; et que le tiers restant , avec quelques exceptions , sera terminé arec deux comparutions de chaque cèlé.

Ce n'est point une estimation faite au hasard, ou purement conjecturale; c'est le résultat d'une expérience de vingt années dans la cour de conscience de Birmingham.

Je ne prétends pas toutefois que tontes les causes civiles puissent se resserrer dans un cadre aussi étroit. II en est qui, sous le meilleur système de jirocédure, entraînent des délais auxquels on ne saurait assigner aucun terme fixe; mais ce sont des cas extraordinaires en comparaison de ceux auxquels on peut appliquer le mode suivi dans la cour de conscience de Birmingham . ou dans les cours de petites dettes d'Édimbourg

Les causes qui , de leur nature, sont sujettes A être comjdexes sont , 1* les causes relatives à des arrangements de comptes, surtout s'ils sont mutuels et nombreux ; chaque article contesté devient comme une cause distincte; ^ celles qui roulent sur des ouvrages faits par des artistes ou des agents, tels que des architectes, des intendants, des procureurs ; S* celles où il s'agit de la division d'une masse de propriétés laissées par un décès, ou A une division de fonds pour cause d'insolvabilité, ou à une division de biens communaux.

La distinction que j’ai établie entre la procédure naturelle et la procédure technique se retrouve dans toutes les jurisprudences , mais sous des noms différents. On appelle l’une procédure sommaire, et l’autre procédure régulière, Lea légistes, en général, parlent du premier minle avec dédain, et réservent tous leurs respects pour le dernier. Mais en quoi le mode sommaire est il préjudiciable aux intérêts des parties? En quoi le mode régulier présenlc-l-il une sûreté plus grande? Voilà la question qu'on fait aux hommes de loi. — I^s hommes de loi n’y ont jamais réj>ondu et n’y répondront Jamais.

(,)uand ils ont dit h système régulier, ils ont tout dit pour sa défense ; elle git tout entière dans sa dénomination. Le mode sommaire est op|>o$é au mode régulier ; l’opposé de régulier est irrégulier : donc le mode sommaire est un mode irrégulier, et ce mot seul implique une notion d'imperfection et d'infériorité.

Blackstone a trouvé dans le sol fertile de l’Angleterre un préjugé Irès favorahle à son apologie du moiic régulier. « La procédure sommaire, dit il, doit être regardée avec défiance , avec jalousie. Pourquoi? Parce qu’elle n’a point de jury. Mais

1 Le jargon légal a beaucoup contribué i la domination des hommes de loi, eu créant une fauize zcience ; je dis fauzie en tant que celui qui l’en est rendu maître n*a pai acquit par là une leulc idée neuve et vraiment utile ; maii elle a un e^t prodigietix tur ceux qui c'en ont pa» fait une élude «péciale; elle voile l'iocapacité de ceux qui tVmploient; elle tient le» pauvre» plaideur» dan» cette con- «cieoce cl cet effroi de leur ignorance qui te» oblige à ne faire aucun pa» «an» cootulter les experts, et qui prolonge tooles les affaires en les soumettant au monopole des procureurs et de» avoraif. Il en résulte un Inronvénieni |dut

grave encore, celui d'étemiicr les abus, parce que les assemblées législatives, avec la timidité de Tignorance et le dégoût naturel qu*iospireol des matière» de procédure sous ces enveloppes épineuses, r«|>oiiMent tonte idée de réforme comme impraticable ou comme une tâche trop forte pour les non initiés.

On pourrait établir une comparaison assez carieuse eolro les dilFérentes spéculations sur l'ignorance des hommes dans lesquel Icsie jargon est le prioei|ial moyen de succès, l'aslrologir, l'alchiDie. la divination, la cbarlatanerie médicale, etc.

• f'<^ez ch. 34 . fie la comparution det parliez.