EXAMEN DE QUELQUES PEINES USITÉES

micr larcin , que pcut-il tJevenir, qui vuiutra remployer ? A quoi lui servirait la probité ? On lui a fait un besoin du crime.

La flétrissure indélébile rresl bonne que pour iiolifler un délinquant dangereux, qui cesse de IVlre dès qu’il est connu, ou pour garantir l’arcomplissfineiit d'une autre peine. Lorsque le délit est infamant, la flétrissure doit accompagner la prison perpéluellc pour empêcher la fuite du prisonnier. C’est comme une chaîne qui le lie, parce que la prison devient son asile , et qu’il serait plus mal dehors que dedans. Pour rendre la marque manifeste, on doit In pratiquer par des poudres colorées el non par la bnllure.

Peinri ignominieusef.

l,U'n/amie est mi des ingrédients les plus salutaires dans la pharmacie pénale; mais les idées sur col objet sont bien confuses el les moyens bien imparfaits. D'après les notions des jurisconsultes, t! semblerait que l'infamie est une chose homogène, indivisible, une quantité absolue ou invariable. Si cela était vrai, l’emploi de cette peine serait presque toujours impolitiipie et injuste, car on l’applique également à des délits très-inégaux, et même à des délits qui ne devraient point l'en- Irainer. L’infamie, bien ménagée, est liès-susccptible de graduation. Elle est an moral ce qu’est la malpropreté au physique. Il est bien dilférent d’avoir une tache sur son habit ou d'ètre couvert de fange.

Perte d'honneur, autre phrase iisilce et non moins trompeuse. Elle renferme deux suppositions fausses, l’une ({ue l'honneur est un bien dont chacun possède une certaine provision; l'autre, qu’il est entièrement à la disposition de la loi, et qu’elle peut l'dlcr à qui bon lui semble. L’expression de deshonneur, qui n’exclut pas, comme celle d’infamie , les degrés mitoyens , serait plus convenable. Le déslionneur est un fardeau dont on peut porter plus ou moins.

Vinfamie, selon son emploi usité, porte pluldt sur le criminel que sur le crime. €’cst pour ainsi dire un contre-sens en législation. Si l'infamie portait sur le crime même, son effet serait plus certain, plus durable et plus efficace. On pourrait la projmrlionner à la iialiire de la chose. M.iis comment arriver à ce luit? 11 faudrait trouver pour ehiKiue espèce de délit une espèce particulière de deshonneur.

Tout cela ne peut s’exécuter qu’avec un appareil nouveau dans la justice, des inscriptions, des emblèmes, des habillements, des tableaux particuliers de chaque crime, en un mol , des signes qui parient

aux yeux , qui frap|Knl l'im.iginalion par les sens , qui forment des associations ineffaçables entre les délits el la honte. C’est ainsi qu’on peut concentrer sur le criminel et sur le crime l’indignation publique, cette indignation qui n'est que trop sujette à sc tourner contre les lois el contre les juges, (^tu’on ne dédaigne p.as d’emprunter du théâtre les moyens inipos.ints de la représentation. Non, faire marcher les symboles du crime à côté du criminel, ce ne serait pas un vain étalage de puissance, une parodie risible : ce serait une scène instructive, qui annoncerait l'objet moral des peines, et rendrait la justice plus respectable en la montrant . dans la tri»te fonction de punir, plus occupée de donner une grande leçon que de satisfaire à une vengeance.

Le pilori, en Angleterre , est de toutes les peines la plus inégale et la plus mai ordonnée. On y abandonne le délinquant au caprice des individus. Comment définir ce bizarre supplice? Tanldt c’est iin triomphe, (anldt c’est la mort. Un homme de lettres y fut condamné , il y a queb|tti*s années, pour ce qu'on appelait un libelle, LVchafaiid sur lequel il était pl.ieë devint pour lui une espèce de lycée : toute la scène se [lassa en compliments entre lui et les spectateurs. En 1760, un libraire fut mis au ]>iIori pour avoir vendu quelque ouvrage impie ou sédilieiix : une souscription ouverte en sa faveur, pendant rexéciition même, lui valut plus de cent guinces. Quel affront pour la justice! Plus récemment, un homme condamné à la même peine, pour un vice crapuleux, fut immolé par la populace sous les yeux de la police, qui ne tenta pas même de le défendre. M. Burke osa s'élever dans la chambre des communes contre un tel abus. » L'homme qui subit une peine . disait-il , est sons U la protection des lois , et ne doit pas être aban- 4( donné aux bêtes féroees. » On approuva l'orateur, mais l'abus est resté : el cependant un simple treillis de fer à l'eutoiir du poteau préviendrait tous ces actes de barbarie.

Pciocs chroniques.

Les peines chroniques , le bannissement, rrmprisonnenienl , sont propres à beaucoup de délits, mais elles exigent une attention particulière aux circonstances qui influent sur la senatbililc des iudividus. Le bannissement serait une peine souverainement inégale, siclle était appliquée sans choix. Elle ilépemi des conditions el des fortunes. I.es uns n'ont aucune raison d’attachement pour leur pays ; les autres seraient au désespoir de quitter leur propriété et leur domicile. Les uns ont une famille , les autres sont indépendants. Tel perdrait tontes ses

KX.VMEN DE QEELQL’ES PEINES USITÉES.

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ressources ; leî autre échapperait à ses créanciers. 1/âge et le sexe font encore à cet égard une grande dilférence. II faut donc laisser au juge beaucoup de latitude, en sc bornant à lui donner des instructions générales.

Les Anglais, avant l’indépendance derAmérique, étaient dans l’usage de //e/wrfer une classe nombreuse de délinquants dans (es colonies. Cette déportation était pour les uns l'esclavage, pour les autres une partie de plaisir. Un vaurien qui avait envie de voyager était un sol si, pour sc faire un équipage, il ne commettait pas quelque crime. Les plus industrieux s'établissaient dans ces nouvelles contrées. Ceux qui ne savaient que voler, ne pouvant pas exercer leur art dans un pays dont ils ignoraient la carte , revenaient' bientôt se faire pendre. Une fois condamnés et déportés , leur sort était inconnu : qu'ils périssent <le maladie et de misère, cela n'importait à personne. Ainsi tout était perdu pour Texempie; le but principal était entièrement négligé. La déportation qui se fait aujourd'hui à Uolany-Bay ne remplit pas mieux son objet , elle a tous les vices et aucune des qualités que doit avoir une pleine.

$i , en offrant un établissement dans un pays éloigné, on eût ajoiilé qu'il fallait le mériter par un crime, quelle absurdité! quelle démence! Mais une déportation doit se présenter à l’esprit de bien des malheureux comme une offre avantageuse dont ils ne |>euvcn( proHler que par un délit. Ainsi la loi, au lieu de conlre-halancer la tentation , ajoute dans bien des cas à sa force.

(^uanl aux prisons , il est impossible d'estimer si cette peine convient ou ne convient pas, jusqu’à ce qu'un ait déterminé avec la plus grande exactitude tout ce qui concerne leur structure cl leur gouvernement intérieur. Les prisons, si l'on en excepte un petit nombre, renferment tout ce qu'un pourrait imaginer de plus efficace pour infecter le corps et l'âme. A ne les considérer que du côté de la fainéantise absolue , les prisons sont dispendieuses à l’excès : à force de désuétude, les facultés des pri- | sonniers s'alanguissent et s’énervent , leurs organes | perdent leur ressort et leur souplesse : dépouillés à i la fois de leur honneur et de leurs habitudes de ! travail. Ms n'en sortent que pour être repoussés dans le crime par l'aiguillon de la misère. Soumis au despotisme subalternede quelques hommes ordinairement dépravés par le spectacle du crime et l'usage de la tyrannie, ces malheureux peuvent être livrés à mille souffrances inconnues , qui les aigrissent contre la société et les endurcissent aux peines. Sous le rapport moral , une prison est une école où la scélératesse s'apprend par des moyens plus sûrs ! qu'on ne pourrait jamais en employer pour ensei-

j gner la vertu. L'ennui, la vengeance et le besoin t président à celte éducation de perversité. I/émulaj lion n'est plus que le ressort du crime. Tout s'élève I au niveau du plus méchant : le plus féroce inspire j aux autres sa férocité , le plus rusé sa ru.se, le plus I déhanché son liliciiinage. Tout ce qui peut souiller I le cœur et rimagination devient la ressource de leur j désespoir. Unis par un intérêt commun , Ms s’aident réciproquement à secouer le joug de la honte. Sur les ruines de rbonneur .«(Ocial, il s’élève un honneur nouveau composé de fausseté, d’intrépidité dans l'opprobre, d’oubli de tout avenir, d’inimitié contre le genre humain ; et c’est ainsi que des malheureux qu’on aurait pu rcmire à la vertu et nu bonheur, parviennent à l'héroïsme du crime, au sublime de la scélératesse.

Un criminel, apres avoir achevé son terme dans les prisons, ne doit point être rendu à la société sans précaution et sans épreuve. Le faire passer snliilement d'un étal de surveillance et de captivité à um; liberté illimitée, l'abandonner à toutes les tontalionsde l’isolement, de la misère, et d'une convoitise aiguisée par une longue privation , c'est un trait d'insouciancc H d'inhumanité qui devrait enfin exciter l'attention des législateurs. Qu'arrive-t-M à Londres quand on vide les galères de la Tamise? Ces malfaiteurs, dans le jubilé du crime, sc ruent sur celte grande ville comme des loups qui , après un long jeilnc, se trouvent placés dans une bergerie : et Jusqu'à ce que tous ces brigands aient été ressaisis pour de nouveaux délits , il n'y a point de sûreté dans les grandes routes, ni même la nuit dans les rues de la métropole.

Peinee pécuniaires.

Passons aux peines pvcuniaires : elles ont le triple avantage d'être susceptibles de graduation , de remplir le but de la peine , et de servir au dédommagement. Mais il faut se souvenir qu'une peine pécuniaire, si la somme est déterminée, est souverainement inégale. Cette observation, dont la verilé rrapjie au premier instant, a été pourtant négligée par tous les législateurs. Les amendes ont été déterminées sans aucun égard au profit du délit, au mal du délit , et aux facultés du délinquant, Aussi, c'est une bagatelle pour les uns et une ruine (KKir les autres. On sc rappelle le trait de ce jeune insolent à Rome , qui donnait un soufflet aux passants, et leur présentait aussitôt l’écu fixé par la loi des douze tables. Veut-on établir une {leine pécuniaire , qu'elle soit mesurée sur h fortune du délinquant. Déterminez le rapport de l'amende, et non sa quotité absolue. Pour Ici délit, telle quotepart des biens, moyennant certaines rnodifirations

Df POrVOm DK PAKDO.NNKK.

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pour prévenir les diffîcullcs d’une e&écuUon littérale de cette règle.

Pcinef limptemeol reilriclirei.

Il n’f a rien de plus ingénieux dans la législation pénale que le bannissement de la prèsenceSxWe peine, suggérée par l'ancienne jurisprudence française, et dont un trouve (pieique trace dans le cotie danois, peut, avec tpieiipies perfectionnements, offrir un excellent remède pour les délits produits j par des inimitiés particulières dont le public en ' général n’a rien à craindre. Celte peine ménage un i liiumpliu a l'opprimé sur l'oppresseur, et rétablit | de la manière la plus douce la prépondérance de l'innocence lésée sur la force insolente. D’ailleurs, elle prévient le renouvellement des querelles, et die à l’agresseur le |>oiivoir de nuire. Mais pour mettre en œuvre un moyen qui tient de si }>rès à l'honiieur, il faut une attention scrupuleuse à la position particulière des individus.

Peine* capüalei.

Plus on examine la peine de mort , plus on est porté à adopter l’opinion de Beccaria. Ce sujet est si bien discuté dans son ouvrage, qu'on peut se dis* penser de le traiter après lui. Ceux qui veulent voir ! d'un coup d'œil tout ce qu'on peut dire pour et contre, n'ont qu’à parcourir la table des qualités qii’oii doit chercher dans les peines. ( Voyez c/iapUrew. )

D'où peut venir la fureur avec laquelle on a prodigué cette peine? C'est un effi l du ressentiment qui se porte d’abord vers la plus grande rigueur, et d'une paresse d’esprit <]ui fait trouver dans la destruction rapide des coupables le grand avantage de n’y plus penser. La mort! toujours la mon! cela ne demande ni mé<!italion de génie, ni résistance aux passions. 1! ne faut que s'abandonner pour aller jusque-là d'iiii seul trait.

Dira-t-on que la mort est nécessaire pour Oter a un assas.sin le pouvoir de réitérer ses crimes? Mais il faudrait, par la même raison, faire périr les frénétiques, les enragés, dont la société a tout à craindre. Si on peut s’assurer de ceux-ci , pourquoi ' ne pourrait-on pas s’assurer des autres? Dira-l-on | que la mort est la seule {veine qui puisse l’emporter sur certaines tentations de commettre un homicide? Nais ces tentations ne peuvent venir que d'inimitié ou de cupidité. Ces deux passions ne doivent-elles pas. par leur pro(>re nature, redouter l'humiliation, l'indigence et la captivité plus que la mort ?

J’élonnerais les lecteurs si jeteur exposais te code pénal d'une nation célèbre par son humanité et par

ses lumières. On s'attendrait à y trouver ta {vins grande proportion entre les délits et les peines ; on y verrait cette proportion continuellement ouldioc ou renversée, et la peine de mort prodiguée {>our les délits les moins graves, (tu'en arrive-t-il ? La douceiirdn caractère national étant en contradiction avec les lois, ce sont les mœurs qui Irioni|thent , ce sont les lois qui sont éludées : on multijdic les (lardons, on fenne 1rs yeux sur les délits, on se rend trop difficile sur les témoignages; et les jurés , pour éviter un excès de sévérité , tombent souvetit daiisun excèsd'indulgence. Dr là résulte un système |)énal incohérent, contradictoire, unissant la violence à la faiblesse, dépendant de l’humeur d'un juge, variant de circuit ru circuit, quelquefois sanguinaire, quelquefois nul.

Les législateurs anglais n'ont point ado|>té ce genre de peine si bon à tant d'égards, l’emprisonm nient joint au travail. Au lieu d'une occupation forcée, ils ont réduit les prisonniers à une oisirelc absolue. Est-ce par reflexion? Non sans doute, c’est par habitude. On a trouvé les choses sur ce (»icd; on les désapprouve, mais on ne les change (voiiit. Il faut des avances, de la vigilance, des attentions soutenues pour concilier la clôture avec 1rs travaux : il ne faut rien de tout cela pour enfermer un homme et pour l'abaudonner à lui même *.