CHAPITRE X

Of r*oi'vom de pardonner.

Il faut ajouter à la grandeur de la (leine tout ce qui lui manque du côté de la certitude. Moins les peines sont certaines, plus elles doivent être sévères : plus elles sont certaines , plus on (>cut diminuer «le leur sévérité.

Que dire d'un pouvoir établi précisément pour les rendre incertaines? Telle est cependant !.i conséquence immédiate du (voiivoir de pardonner.

Dans l'espèce comme dans rindividii, l’âge des passions précède celui de la raison. La colère et la vengeance ont dicté les premières lois (vénales. Hais lorsque ces lois grossières, fondées sur des caprices et des antipathies, commencent à cho4]tier un public éclairé, le pouvoir de pardonner, offrant une sauvegarde contre la rigueur sanguinaire des lois.

1 Toute celle meiière a été beaucoup pliii approfondie dani la Théorie det peinrs, que j'ai publiée d'aprêa les manutcriu de M. Bentham.

DU DOÜYOIU DK PAHDONNEK.

<1(-vient, pour ains^i dire, un bien comparatif, et l'on n'examine pas si ce prétendu remède n’esl point un noiiTrau mal.

Que (IVIoges prodigués à la clémence ! On a répété mille fuis i{u'elle est la première vertu d’un souverain. Sans doute, si le délit nVsl qu'une atteinte à son amour-propre, s'il s’agit d'une satire qui tombe sur lui ou sur ses favoris, la modération du prince est méritoire , le pardon (|u'il accorde est un triomphe remporté sur lui-mi'une : mats quand il s’agit d'un délit contre la société, le pardon n’est plus un acte de clémence, c’est une prévarication réelle.

Dans les cas où la peine ferait plus de mal que de bien, après des séditions, des conspirations, des désordres publies, le pouvoir de pardonner n’est pas seulement utile , il est nécessaire. (les cas étant prévus et indiqués dans un bon système legislatif, le ))ardoii qui s'y applique n'est point une violation, c’est une exécution de la loi. Mais pour ces pardons non motivés, efft ls de la favew* ou de la facilité du prince, ils accusent les lois et le gouvernement, lois d'ètre cruelU-s envers les individus, ou le gouvernement d'ètre cruel envers le public. II faut que la raison, la justice, rhumanité, manquent (pielqiie part : car la raison n’esl pas en cuntradic* lion avec elle-même; la justice ne peut pas détruire

1 Pour reslreimirc l'shus de ce pouvoir, H «uiüraii d'en j>oumcUre l'eiercice à i’ohli(falion d'en exposer les tnotiri. l\irloul où l9 peine capitate etl en usage, il vaudrait mieux

d’une main ce qu'elle a fait de l'autre; l’huinanitc ne peut pas ordonner d'établir des peines pour la protection de l’innocence, et d’accorder des pardons pour rencoiiragcmcnt du crime.

Le pouvoir de pardonner, dit-on, est la plus noble prérogalive de la couronne. Mais cette prérogative ne pèse-t-elic jamais dans les mains qui l’exercent? Si , au lieu de procurer au prince un amour plus constant de la part des peuples, elle iVxpose aux caprices des jugements, aux clameurs, aux libelles; s’il ne peut ni céder aux sollicitations sans être soupçonné de faii)lrs$e, ni sc montrer inexorable sans être accusé de dureté , où est donc la splendeur de ce droit si dangereux? Il me semble ipi’un prince humain cl juste regrettera souvent d’ètre exposé «à ce combat entre les vertus publiques cl privées.

L’homicide nu moins doit toujours faire une excejqion. ('.elui qui aurait le droit de pardonner ce délit serait maître de la vie de tout le monde k

Itesumons les idées. Si les lois sont trop dures, le pouvoir de faire grâce est un correctif nécessaire; mais ce correctif est encore un mal. Faites de bonnes lois, et ne créez p.*ts une baguette magique qui ail la puissance de les annuler. Si I.i peine est nécessaire, on ne doit pas la remettre; si elle n’esl pas nécessaire, on ne doit pas la prononcer.

conierver lo jiouvoir de p.irdonner, même tlMmilé, que do le >ii|>|>rimcr entièrement.