Examen critique de la déclaration des droits de l'homme

2. Des ciri'onstances de temps et de lieu à considérer dans l'établissement des lois.

3. Des délits contre la religion: délits commis par l'abus de la sanction religieuse.

•i. De l'invention en matière de législation.

5. Du panoptique: maison d’inspection centrale pour remplacer les prisons ordinaires.

6. De la promulgation des lois, et d'une promutgation séparée des motifs ou des raisons des lois.

On sera étonné qu’une collection si vaste n'offre aucun traité sur la constitution politique, ou la forme du gouveruemenl. L’auteur a-t-il regardé toutes ces formes comme indilfé* renies, ou a-l il pensé qu'il ne {icnt y avoir aucune certitude dans la lluk)rie des pouvoirs politiques? Il ne serait guère probable qu'une telle opinion pût exister dans l'esprit d’un philosophe anglais, et je puis dire quelle n'est point celte de M. Benlhani : mais il est bien loin d’allachcr une préférence exclusive à auctinc forme de gouvemeinent. Il pense que la

meilleure constitution pour un peuple est celle à laquelle il est accoutumé. U pense que le bonheur est l’unique but, l'unique objet d’une valeur intrinsèque, elque la lU>erlé politique n'est qu!un bien relatif, un des inuvcns pour arriver à ce but. 11 pense qu’un peuple, avec de bonnes lois, même sans aucun pouvoir politique, peut arriver à un haut degré de bonheur ; el qu’au contraire, avec les plus grands pouvoirs politiques, s'il a de mauvaises lois, il sera nécessairement malheureux.

Le vice fondamental des théories sur Icscoii stitulions politiques, c’est de commencer par attaquer celles qui existent, el d’exciter tout au moins des inquiétudes et de.s jalousies de pouvoir. Une telle disposition n’est point favorable au perrectionnement des luis.

Le seule époque oii l’on puisse entreprendre ave<! succès de grandes réformes de législation , est celle où les passions publiques sont calmes, el où le gouvernement jouit de la stabilité la plus grande.

L'objet de .M. Bentham, en cherchant dans le vice des lois la cause de la pluparl-des maux, a été constamment d'éloigner le plus grand de tous, le bouleversement de raulorilc, les révolutions de propriété cl de pouvoir. Le gouvernement existant est rinstrumcnl môme par lequel il cherche à opérer, et en nionlranl à tous les gouvernements les moyens de s'améliorer, il leur indique ceux de prolonger cl d’assurer leur existence. Ses résultats sont applicables aux monarchies comme aux républiques. 11 ne dit point aux peuples : < Kmparezvousde l’autorité, changez la forme de TLial. » Il dit aux gouvernements : « Connaissez les maladies qui vous atraibtissenl, éludiez le régime qui peut les guérir; rendez vos législations conformes aux besoins cl aux lumières de votre siècle; f.iitcs de bonnes lois civiles et pénales ; organisez les tribunaux de manière à inspirer la confiance publique ; simplifiez la procédure ; évitez dans les Impôts la contrainte el les nonvaleurs; encouragez votre commerce par les moyens naturels. N'avez-vous pas tous le même intérêt à perfectionner ecs hranche.s d'administralinn? Apaisez les idées dangereuses qui se sont répandues parmi vos peuples, on vous occujiant de leur bonheur. Vous avez l'inilialive di»s lois, et ce droit seul, bien exercé, peut devenir la sauvegards de tous les autres :

I>1S€01'US lM\i:UMLNAmE.

c’est en ouvrant une carrière aux espérances légitimes que vous arrêterez la débauche des es]»érances illégales. >

Ceux donc qui cherchcraieut dans ces écrits des principes exclusifs contre telle ou telle | forme de gouvernement seraient trompés dans | leur attente. Les lecteurs qui ont besoin des i stimulants de la satire et de la déclamation ne i trouveront rien ici qui les satisfasse. Conserver ; en corrigeant; étudier les circonstances; me- i nager lc.s préjugés dominants, même déraisonnables; préparer les innovations de loin, de manière qu’elles ne semblent plus être des innovations; éviter les déplacements, les secousses, soit de propriété, soit de pouvoirs ; ne pas troubler le cours des espérances cl de# habitudes; réformer les abus sans blesser les intérêts actuels: tel est l’esprit constant de tout l’ouvrage.

La première partie de ce recueil, intitulée Principes généraux de Ugi>lat\on, est la seule qui soit rédigée en partie d'après des manuscrits, cl en partie d’après un ouvrage imprime par l'auteur : c’e^tl une introduction générale qui renferme les principes fondamentaux de tous ses écrits. Si on la possède bien , tous les autres n’en paraîtront qu’une conscfpience naturelle. Le titre que j’aurais voulu lui donner, cl dont je me suis dé[>arli d’après des objections peutêtre bien fondées, c’est celui de Logique de iégisUitinn. Elle contient le principe du raisonnement; elle enseigne l'art de s'en servir; elle présente de nouveaux instruments d’analyse et de calcul moral.

Dans les sciences physiques, la découverte d’un nouveau moyen d'opérer est toujours répo<{uc d'un nouveau progrès: c'est ainsi que l’invention du télescope accéléra celui de l’astronomie. Eu général, quand l'esprit humain i s'arrête longtemps au même point, c’csl qu’il a épuisé tout ce qu'il peut par les nioyeus qu'il ' a en sa possession , et qu’il attend du génie ou du hasard la découverte d'un nouvel instrument qui étende scs opérations et ajoute à sa puissance.

Mais qu'est ce qu'un tjM/rumrn( dans les sciences morales? C'est un moyen de rapprocher et de comparer des idées: c’csl une nouvelle méthode de raisonnement. Socrate en avait une qui lui était propre, et qui était une espèce d’analyse. Aristote y joignit des classifi-

cations; il inventa le mécanisme du syllogisme, si ingénieux, mais si peu utile. Ces méthodes ne sont pas moins des instruments pour la raison, que le compas pour la main ou le microscope pour les yeux. Quand Bacon donnait h son grand ouvrage le litre singulier de Aoeuw organutn, il considérait celle méthode philosophique comme une machine spirituelle, comme un métier logique qui devait perfectionner l’art du raisonnement cl la fabrique des sciences.

M. Bentham s'csl fait de même un appareil logique, qui a son principe, ses tables, se catalogues, scs classiGcalions, ses règles; et au moyen duquel il me parait convertir en science des branches de morale et de législation qui avaient été jusqu'à présent le domaine de l'érudition , de l’éloquencG et du bel esprit.

L’auteur lui même est bien loin de penser qu'il ne doive rien à scs prédécesseurs.

Toute science est nécessairement l'auivrcdu temps. On commence par des conjectures vagues. On observe des railsdélachés. Il se fait un dépôt d'érudition, dans lequel le vrai et le faux sont mêles ensemble. Lorsque la suite des événements a fourni à l'observation un grand nombre de faits, on aperçoit des analogies, on essaye de les réduire en systèmes. C’est le règne de l’imagination cl de l'esprit qui précède celui de la raison cl de la science. Il a fallu que Descarlcs ail fait des romans ingénieux sur la physique générale, avant que ^ewlo^ l’ail soumise à des principes rerlains. 11 a fallu que Leibnitz cl Malebranchc aient élevé leurs châteaux aériens de métaphysique , avant que Locke ail pu déterminer les premiers fails qui ont fourni une base solide a celle science. Platon cl Aristote ont dù précéder Bodin, Grotius, Harrington, Hobbes et Puircndorf. Tous ces degrés étaient nécessaires pour arriver jusqu’à VEsprit des lois , et l’Espri/ des lois n'est lui-même qu’un intermédiaire jusqu'au point où la législation sera devenue un système complet et simple.

L'aulcur.dansnn essai intcrcs.sanl,a indiqué la marcheei l'acquisition de scs principales idées.

« Ce n'csl pas, dit-il , dans les livres de droit que j’ai trouvé des moyens d'invention et des modèles de méthode : c'est plutôt dans les i ouvrages de métaphysique, de physique, d’histoire naturelle, de médecine. J'étais frappe, i en lisant quelques traités modernes de celle

DISCOURS PRÉLIMINAIRE

science, (Je la classificalion des maux et des remèdes. Ne pouvait-on pas transporter le meme ordre dans la législation? Le corps politique ne pouvait-il pas avoir son anatomie, sa physiologie, sa nosologie, sa matière médicale? Ce que j'ai trouvé clans les Tribonicn, les Cocceius, les Blackstone, les Vallel, les Potier, les Domat, est bien peu de chose : Hume, Helvétius, Linné, Bergman, Culleii, m'ont été bien plus utiles. »

Il fallait d'abord chercher un principe général qui fût comme un point fixe auquel on pût attacher toute la chaîne des raisonnements. Ce point fixe il le nomme prtnripr d'utilUé; mais ce n'est rien encore, parce que chacun peut appeler tout ce qui lui plail , et qu'on

n'a jamais rien fait ni rien proposé sans avoir I en vue quelque utilité réelle ou imaginaire- Il fallait donner à ce terme une signifîcalion précise, et c'est là une tâche neuve.

L’auteur a ensuite séparé ce vrai principe , d’avec dntx principes faux qui lui font concurrence, et sur lesquels on a élevé tous les systèmes erronés en morale cl en législation. Au moyen d’une seule distinction facile à saisir , on se trouve en état de signaler l'erreur et la vérité avec un degré de certitude qu'on n'avait pas encore obtenu.

Pour avoirune connaissance précisedu principe de rulilité, il a fallu composer une table de tous Us plaisirs et de toutes ies peines. Ce sont là les premiers éléments, les chilTi'cs du calcul moral. Comme en arithmétique on travaille sur des nombres qu'il faut connaître, en législation on travaille sur des plaisirs et dos peines, dont il faut avoir une exacte énumération.

Il s'agissait ensuite d'indiquer le procédé à suivre pour mesurer la valeur d’un lot de plaisirs ou de peines, afin de les comparer avec justesse. Ici toute erreur serait de la plus grande conséquence. Ce calcul revient aux premières opérations de l'arithmétique : évaluer une action, c'est additionner tous les biens, tous les maux qui en résultent, et trouver ce qui reste lorsqu'on a soustrait telle somme de plaisirs ou telle somme de peines.

Mais ce qui complique ce calcul , c'est que la I sensibilité des boiunies n’est pas uniforme : les mêmes objets les aflectent plus ou moins, ou ' même les aflTecleDt dilTércmmcnt.

L'âge, l’éducation, le rang, la fortune , la ^

religion, le climat, le sexe, et beaucoup d'autres causes, ont une influence marquée et pour ainsi dire conslante. Il a fallu faire une table I exacte de ces circowmncw qui font varier la sensibilité, afin d’assortir les moyens de la législation, autant qu'il est possible, à la diversité des impressions que revivent les individus.

A l’aide du calcul des biens et des maux, il n'était pas difÜcilc de trouver le vrai caractère du délit : il fallait encore mesurer la gravité de chaque délit. C’est ce que l'auteur a fait en analysant le progrès ou la marche du mal , c'est-àdircen observant comment il affecte les individus, comment Use répand du premier souffrant jusqu'à d'autres personnes, comment il s'atténucdaiis certains cas en sedivisant, comment dans d’autres cas il se multiplie.

Après avoir posé ces principes pour ostimer la gravité des délits , il se présentait une clas‘ sification aussi nouvelle que féconde. Dans celle classification, on voit d’un coup d'œil ce qu’ils ont de commun , ce qu'ils ont de différent ; on découvre des maximes générales qui s'appliquent sans exception à tel genre de crimes et à Ici autre. Le chaos cesse, la lumière sc répand, et l'on entrevoit le plan du législateur... Je pourrais multiplier ces exemples , mais ceux-là suffisent pour expliquer ce que j'entends par ces instruments logiques, nécessaires à la législation, cl qui lui ont manqué jusqu'à présent. Cesanalyses, ces catalogues, ces classilicalions, sont autant de moyens d'opérer avec certitude, de ne rien omettre d'essentiel, de no point s'écarter de scs propres principes par inadvertance, et de réduire meme des travaux difficiles à une e^èce do mécanisme. C'est ainsi qu'en parcourant le tableau des affinités chimiques, le physicien ralfermit l'enchainemcnl de ses idées cl gagne di^lcmps par la promptitude des compariisons çt 4ps réminiscences.

L’unité de^ids et de mesures peut me servir d'objet do '^mparaisoo pour donner une idée plus claire du buldeM. Bentham. 11 a senti la nécessité d'établir un principe invariable qui pût servir de base à une mesure commune en morale, et donner celle unité, le plus important, mais le pins difficile de tous les problèmes de la philosophie.

Ce que j’appelle variété de poids et de tnesures en morale, c'est la double diversité qui existe, l'une dans les jugements des hommes sur tes

DISCOURS PnftUMINAmE

actions rëpulécs bonnes ou mauvaises , Taulrc | dans les principes mêmes sur lesquels ces juge- } nienU sont fondes. Il s’ensuit que les actions j humaines n'ont point de tarif authentique et certain, que restimnlion morale varie chez tous les peuples et dans toutes les classes, et que n’ayant point de règle commune, ceux qui s’accordent sont toujours prêts à se diviser, ceux qui disputent ne tendent point à se réunir : chacun n’ayant que sa raison personnelle, ne gagne rien sur son antagoniste, et raccusalion réciproque d'opiniâlrclc ou de mauvaise foi termine presque toujours une controverse d’opinion par une antipathie de sentiment.

S'il existe, comme on n'en peut douter, un commun dans les sociétés nationales cl dans la grande société du genre humain, l’art d’établir Tunité de poids cl de me«tires en morale ne sera quoTarlde découvrir cet intérêt commun , et l’art du législateur consiste à le rendre dominant par l’emploi des peines cl des récompenses.

Cet intérêt commun no peut se manifester que par l'étude approfondie du cœur humain. Comme on cherche les vérités physiques dans ' l’observation des phénomènes de la nature, il faut chercher les vérités morales dans les sentiments de riiommc. Cette recherche ex|H*rimcntalo, conduite mélhoiUquoment, produirait deux nouvelles sciences: l’une, qucM. Dentham appelle pathologie mentale, l'autre, dynantûjue spirituelle. *

La pathologie mentale consiste iu étudier la sensibilité de l’homme considéré comme être passif, c’est a diré comme soumis à rinlhience de divers objets qui lui font éprouver des impressions de plaisir ou de peine. L'auteur a jeté les fondements de celte science dans le catalogue des peines et des plaisirs, et dansccliii des circonstances qui inniienl sur la sensibilité.

La dynamique est la science de.s forces motrices : la dynamique spirituelle serait donc la science des moyens d’agir sur les facultés actives do l’homme. L’objet du législateur étant de déterminer la conduite des citoyens, U doit connaître tons les ressorts de la volonté; il doit étudier la force simple et composée <le tous les motifs; il doit savoir les régler, les combiner, les combattre, les exciter ou les ralentir k son gré. Ce sont les leviers, les puissances dont il se sert pour l’exéculion de ses rlesseint.

Ces deux sciences ont une correspondance marquée dans la médecine. Il faut d’abord étudier l’être passif, l'étal physique de riioramc, et toutes les variations que celle machine animée peut éprouver par rinfluence des causes iu- Icrnes ou externes. Il faut ensuite connaître les principes actifs, les fo^c^^s qui résident dans l’organisation , pour ne pas les contrarier, pour ralentir celles qui seraient nuisibles, pour oxeiler celles qui sont propres à amener les changements favorables.

A considérer cet ouvrage dans son ensemble, il me parait renfermer un antidote nécessaire contre deux espèces de poison.s politiques; l’un répandu par les sceptiques, l’autre par les <log~ matùtes.

J’entends par sceptiques ceux qui pensent qu’il n’y a point, en législation, de principes sûrs et universels, <juc tout est conjectural, que la tradition est le guide unique , qu’il faut laisser les lois comme elles sont, et qu’eu un mot i les écrivains politiques ne sont que des romanciers dangereux qui peuvent toujours détruire, mais qui ne peuvent rien établir, parce qu’il n’y a point de base de certitude morale.

Celle décourageante doctrine, si favorable à l'égoïsme et à la paresse, ne sc soutient que par dos idées vagues et des termes mal définis ; car, dès qu’on ré^luil l’objet des lois à une expression unique, — prévenir un mal, i\ en résulte que, la nature humaine étant la même partout, soumise aux mêmes maux, dirigée par le.s mêmes motifs, U doit y avoir des principes généraux qui seront la hased’unesciencc. Ce ({ii'on a fait prouve ce qu'on peut faire. L'empire du mal n’a-t-il pas été soumis en partie, resserré, affaibli par les conquêtes successives de la prudence et de l’expérience? jN’a-l-on pas vu la législation suivre à pas buils les progrès de la civilisation, sc développer, s’adoucir, reconnaître s<» méprises, s’améliorer par le temps? Pourquoi les erreurs dans celle carrière prouveraient-elles plus que dans les autres?

Tous les arts, tontes les sciences, ont eu les mêmes gradations. La vérilable philosophie ne fait que de naître. Locke est le premier qui l’ait I appliquée à l'élude de l'hoinme, Beccaria à I quelques branches de législation , et M. Ben- : tham â son système entier. Dans l'étal mVla I science parait aujntird'hiii , munie d’instru-

Discotns mU-LIMlN\IRE.

mcnLs i)Ouveau:(, avec des déHiiiliuiis, des nomcuclaliircs, des classificalions, des méthodes,

U ne faut plus la comparer avec ce qu’elle étnil dans son rial de bégayement, de pauvreté, d’incei'liludc ; lorsqu’elle n'avait pas même une division générale, lorsque ses dilVércnles parties étaient confondues les unes dans les autres, et que les délits, ces premiers éléments de la loi, élaîcnt entassés pèlc-mêic sous les dénominations les plus vagues.

Quant aux dogmaiittei, ils forment des sectes nombreuses, cl par conséquent des sectes eU' nemics : mais ce sont tous en politique des espèces d'inspirés qui croient, qui commandent de croire, et qui ne raisonnent pas. Ils ont des mots magiques; tels qii’égalUé, liberté, obéissance passive , droit divin, droits de l'iiomme, justice politique, lot nalurelle, contrat social. Ils ont des maximes illimitées, des moyens universels de gouvernement, qu'ils appliquent sans egard au passé et au présent, parce que du haut de leur génie ils considèrent l’espèce et non les individus, et i|tic le boiilieiir d'une génération ne doit pas être rots en balance avec un système sublime. Leur impatience d’agir est en proportion de leur impuissance h douter, et leur intrépide vanité les dispose à mettre autant de violence dans les mesures qu’il y a de despotisme dans leurs opinions.

Rien de plus opposé à cet esprit dogmatique et trancbanl que le système de M. Ucnlhain ; c’est lui qui le premier a rangé les .sympathies et les aiilipatliies parmi les faux principes de : raisonnement; qui u enseigné le procédé d'une | arithmétique morale, où l'on fait entrer toutes | les peines, tous les plaisirs, loulcs les circonstances qui influent sur la sensibilité; qui ne veut admettre aucune loi dont on n’assigne clairement la raison; qui a réfuté tous les sophismc.s par lesquels on veut sacrifier des intérêts présents cl inviduels à désintérêts éloignés et abstraits; qui, enfin, ne laisse pas tomber i un atome de mal sur le plus odieux des malfai- t leurs sans en justifier expressément la ncces- { silé. Il est si peu absolu, si persuadé qu’on ne I peut jamais tout prévoir, qu’en parlant des lois {

qu’il csüme les meilleures, les plus inconlcstableniciit utiles, il refuserait de les rendre immuables pour une période fixe, et d’usurper sur les droits de l'avenir. Aussi ce système, toujours modéré,toujours raisonné, a moinsd'éclat, moins d’énergie apparente que ceux des écrivains dogmatiques Il ne flatlc pas l'ainourpropre oisif (]ui veut tout apprendre dans une formule, tout concentrer dans quelques traits sailianls. Il est pou nllrayant pour les passions actives qui n aiment point l’opération Icnlcdc la balance cl du compas; cl il soulèvera contre lui tous les 4nfaillibles en démasquant leurs mots magistraux. Que de choses dans une toi! dit-il en terminant son introduction; et certes, on ne l'aura pas compris , on n’aura pas saisi scs principes, si on ne répète, après l'avoir lu, avec une persuasion intime : Que de choses dans unehi!

Ainsi, quelque grande que soit rinlluence qu'on puisse attendre de ses écrits , il n'csl pas probable qu’ils jouissent d'un succès de vogue. Us enseignent une nouvelle science, mais ils en montrent les ditUcultés. Us donnent de la certitude aux opérations du jugement, mais iU exigent une étude réiléchie. U faudrait, pour remplir leur objet, trouver des disciples ; et dans l'art de la législation on ne trouve mal* heurcuscinenl que des maîtres.

Ilonreux ceux que rétiulc de cet ouvrage rendra plus circonspects, plus lents à se produire! Leurs méditations longtemps concentrées auront acquis de la substance et de la vigiieu r.

La facililé est le piège des hommes médiocres, et ne produit jamais rien de grand. Ces météores, créations subites d'une atmosphère enflammée, brûlent un instant ci s'éteignent sans laisser de trace. Mais celui qui se délie de ses premières concepUons, et qui ne s’évapore pas de bonne heure, donne à son talent tout ce qu’il refuse aux jouissances précoces de la vanité; et ce respect qu’il témoigne pour le jugement des hommes éclairés est un garant siirdo celui qu'il méritera pour lui-même.

' Plat fecH tfuijuHicium abslutit quàm qui meruU .

Sl^i.

PRINCIPES