HIIOCÉDIKES ET DES PEINES

être complète sans favoriser l'impunité du crime : elle ne peut même être complète qu’A cette condition ; car tout coupable qui échappe menace la sûreté publique, et ce n’est pas protéger linnocence que de l'exposer à être la victime d’un nou- Téau délit. Absoudre un criminel , cVst commettre p»r sa main les crimes dont il se rendra rauteur.

].a difRcultéde poursuivre les délits est une cause d’impunité et d’affaiblissement dans le pouvoir delà justice. Quand la loi est claire, quand on en appelle nu juge immédiatement après le délit supposé, la fonction d’accusateur $e confond presque avec celle de témoin. Quand h* délit est commis sous les yeux du juge, il n*ya, pour ainsi dire , que deux j>ersonnages nécessaires dans le drame, le juge et le délinquant. C’est la distance qui détache la fonction de léiiioin de celle de juge : mais il peut arriver, ou qu'oii ne puisse pas rassembler tous les témoins du fait, ou que la découverte du délit ne se fasse que longtemps après qu’il a été commis, ou que l’accusé ait à alléguer en sa défense des faits qu’on ne puisse pas vérifier sur les lieux mêmes : tout cel.i peut amener la néffssUédes delais. Les délais donnent lieu à »Ies incldeiils qui produisent de nouveaux délais. Le procédé de la Juslice se complique; et pour suivre toute ceCla chaîne d’opérations sans confusion et sans négligence, il faut préposer .'l l’action juridique une personne qui en ait la conduite. De IJ résulte QM autre fonction, celle d'accusateur. L’aci^liaateur peut être ou l'un des témoins, ou une ^rsonne intéressée dans l'affaire, ou un officier noiiinié expressément )>our cet objet.

Les factions judiciaires ont été souvent divisées, djjjpanière que le juge qui reçoit le tégifoignage, pendant qu'il est récent, n’a pas le droit de déciderfîdlis doit renvoyer l’affaire à un autre juge, qui n'aura le loisir de s’en occuper que lorsque les preuves seront àxlemi effacées. Il s'est établi à la longMe. dans la plupart «les Étals, nombre «le formalues inutiles, et il a fallu ert^r des officiers pour suivre ces formalités. J.e système de procédure s'est Icllemciil compli«|ué, qu^ est ilevemi une science abstruse : celui qui veut poursuivre un «lelil est oblige de se inellre entre les mains d’un pr«»cureiir, cl le procureur lui-même ne salirait aller en avant sans un. autre homme de loi d’tinc classe supérieure, qui le dirige par ses conseils et «pii parle pour lui.

A CCS désavantages il en faut ajouter deux autres :

1" I.C8 législateurs, sans penser qu’ils sc mettaient en contradiction avec eux-mêmes, ont souvent ferme l’accès des tribunaux à ceux qui en avaient le plus iH'soin , en soiimellant les procédures aux impôts les plus mai entendus.

l’RUUIBER LES DÉLITS ACCESSOIRES POUR PRÉVENIR LE DÉLIT PRINCIPAL. 190

S* Il y a une iléfaveur publique attachée à tou5 ceux qui se prêtent, en qualité d’accusateurs, à l'exécution des lois : préjugé slupide et pernicieux , que les législateurs ont eu souvent la faiblesse d’encourager, sans avoir fait le (dus léger etfurt pour le vaincre.

Quelle est la conséquence de toute cette accuiniilalion de délais et de découragements? C'est que les lois ne sont fias exécutées. Quand ua homme pourrait, en première instance , s'adresser au juge , et lui dire ce 4|u’il a vu, les frais qu'il aurait (>u faire |)Our cette démarche seraient peu de chose. A mesure qu'il est obligé de passer par un plus grand nombre d'inlermédiaires , ses frais augmentent. Quand on y ajoute la perte de temps, les dégoûts, l’incertitude du succès, on s'étonne qu’il se trouve encore des hommes assez déterminés pour s'eogager dans une telle poursuite. Il y en a peu, et il y en aurait moins encore, si ceux qui s’aventurent dans cc'ttc loterie savaient, aussi Lien que l’homme de loi , et ce qu'il en fpûle et le nombre des chances contraires.

Les difficultés s'évanouissent par la simfde inst^ tution d'un accusateur public , revêtu du caractère de magistrat , qui ail la conduite de la (loiirsuite et qui se charge des frais. Les informateurs qui se feraient payer n'auraieot qu'un léger salaire : et il se présenterait cent informateurs gratuits pour un qui exigerait an payement L Chaque loi, mise en vigueur, manifesterait ses effets bons ou mauvais; le bon grain serait mis en réserve, et.rivraie serait jetée au feu. Les informateurs, animés par un esprit public, rejetant toute récompense pécuniaire, seraient écoulés avec le respect et la confiance qui leur seraient dus. Les délinquants ne pourraient plus se soustraire à la (>cine qu'ils ont encourue en traitant avec ceux qui ont entrepris de les poursuivre , suit pour les engager à se désisler, suit pour les tourner en leur propre faveur.

Il est vrai qu'en Angleterre, dans tous les cas graves, on défend à raccusalciir de faire un compromis avec l’accusé , sans une permission du juge : mais quand eette défense serait universelle, quel effet pourrait-on en attendre , dans les cas où il est de l’intérêt des deux parties de l'éluder?

* » Je i.iia par ctpêrience, ciil ilr John FieiJing, que K |>our une information portée devant moi pour Je dévii*

M delà récom|»CQ»e, J'eo ai reçu dix qui c'avaieot d’aulre <c motif que le hieu pulilic. h (p. 4li.)

La moindre dépeotc d‘une pouriiiilc dani une cour ordinaire de juitice eil de vingt-huit livres sterling, somme ,’i peu prêt égale à la lubiittance dNinc famille commune pour une année. Comment peut-on espérer qu*uo homme, par eipril public, l'cipoie i un aacrificc si considérable, indépendamment des embarras do toute espèce i Avec un

r.HAPITUK XV.

POOHIRKIt LES DÉLITS XCCFSSOIBF.S POLD PRAvexilt ^ Of-LIT riUSLlPAI .

Les actes qui ont une connexion , comme cause, avec un événement pernicieux, peuvent être considérés comme des dc/iis accessoires par rapport au rft'V// principal.

Le délit principal étant bien déterminé, on peut distinguer autant de délits accessoires qii'iiy a d'actes qui peuvent servir ou à préparer ou è manifester le projet du crime, ür, plus on distioguera de ces actes préparatoires pour les prohit>er, plus on a de chances de prévenir rexéciilion même du délit principal. Si le délinquant n’est pas arrêté au premier p.is de la carrière , il peut l’être au second ou au troisième. C'est ainsiqu'uu législateur prévoyant, semblable à un habile général, va rccoimaltre tous les jioslcs extérieurs de l'eimemi , ahn de l’arrêter dans ses entreprises. Il place dans tous les défilés , dans tous les détours de la route, une chaîne d'ouvrages divetaifiés selon la circonstance , nais liés entre eux, en sorte que son enneffli trouve â chaque l>as de nouveaux dangers et de nouveaux obstacles.

Si nous considérons les législateurs dans leur pratique, nous n*en Irouveroos aucun ((iii ait travaille syslémati4|uemcnt sur ce plan , et aucun qui ne l'ait suivi jusqu’à un certaio point

Les délits de chasse, par exemple, ont été partagés en (dusieurs délits accessoires, selon la nature du gibier, suivant resp4 ce 4les filets ou des instruments nécessaires pour le prendre, etc. On a de même attaqué la cotilreban4ie en prohibant plusieurs actes préparatoires. — Les fraudes sur les es|>èccs monuayées ont clé combattues de la même manière.

Je donnerai quelques autres exemples de ce qu'on peut faire sous ce chef 4le police.

Contre homicide et autres injures corporelles. Prolübi.tion des armes purement offeusives et faciles à cachi^. K4i ]lolhmde, dit on, il se fabrique une sorte d'instrument fait en forme d’aiguille, qu'on tance à travers un tube, et dont la blessure est mortel »jrstèm4> (te procédure, ce terait un miracle si lea lots avatciii Pcihcace dont elles seraieol siiMcpiiblei si ers obslaclei élatenl écartés. ( Il q’csI question kl que de l'Angleterre.)

* Dans le code Thérèse, sous chaque chef de délits, lly a un chef tVUxdicia les indices sont distingués en deux classes. ad capturant, indicia ad torturant :ce\x\

qui suffisent pour justifier rarreslaiioo , ceux qui suAseot pour iusttficr la (orture: pratique qui u'éiait pas eocorc abo^c.

200 PUOHIÜKll LES DÉLITS ACCÈSSOIRES POliU l'IlÉVEMR LE DÉLIT PRL^C^g^L.

Iclîi*. La fa!>i icalion, la venle, la possession tle ccs ias-runH’iiis punnaieiil être UfFenduts comme des accessoires du iDcurlre.

Lespistokt» de poche, dont, en Ansleterre, les voleurs de grand chemin font usage , doivent ils être prühÜH'ft? 1/iilililé d'une telle défense est pro* hléinnliqiif. De tontes les méthodes de voler, celle de le avec des armes à fcii est la moins dati< gemise pour la {>ersonne attaquée. Dans un cas pareil la pure menace est ordinairement su0lsaule pour aocoiiiplir son ohjct. Le voleur ((ui tirerait son coup dès le dehut ne ferait pas seulement un acte de cruauté inutile, il se désarmerait luDmême: au lieu qu’en réservant son feu , il reste en défense. Celui (pit SC sert d’une massue , d’une épée, n'a pas le même motif pour s’abstenir de Frapper; le prc> inier coup (pi'il n donné devient même une raison pour on porter un second , et mettre sa vicliiue hors d’état de le poursuivre.

La defense de vendre des poisons exige qu’on fasse un catalogue des substances vénéneuses ; ou ne )»eut pas même en interdire absolument la vente on ne peut que la régler, rassujetlir à des précautions, exiger du vendeur qu'il connaisse rachelcur, qu’il ]»rcnne des témoins, qu'il enregistre la vente dans un livre à part, et même il faiil laisser de la latitude pour des cas imprévus. Ccs règlemculs , pour être complets, exigeraient beaucoup de détails. Lesavaniagcs compenseraient-ils les embarras qui en résulteraient? Cela «lépcnd des mœurs, des habitudes d'un peuple ; si rempoisunnement est UQ.' crime fréquent, il sera nécessaire de prendre ces précautions indirectes. Elles aurtiienl été convenables dans l'ancienne Hume.

On peut distinguer les délits accessoires en tpiatrc cUisscs. I.a première implique une intention lurméc de commettre te délit principal. Un les comprend sous le nom general d’attentats, de préparations *. * *

La secundo ne suppose point que l'intention du «Time soit actuellement formée, mais place l'individii dans une situation m'i il est à craindfe qn'U nen conçoive le dtsscin pour l’aveDir. Tel est le jeu, telle est la prodigalité, la fainéantise, quand l'indigence y est Jointe. ].a cruauté envers les animaux est lin acheniiuenietjt à la cruauté envers les hommes, etc.

La troUième n'implique aucune criminalité d'intention actuelle ou probable, mais seulement possible par accident. On crée ces espèces de délits quand on fait des règlements de police qui ont

I PriM daoi uoe cerUioe doie , toute méilccine active est nn poison,

' Un soldat, dam une revue, met une balle dans son fusil ; il est découvert avant que Tordre de tirer soit donne;

pour objet de prévenir des calamités, — quand on drfend, par exemple, la vente de certains poisons, — la vente de la poinlre ù canon. — La v iolalion de ces règlements, séparée de tonte inlenlion criminelle, est un délit de cette troisième classe.

La quatrième est composée île délits présumes, c'est-à-dire , tractes ipie l’on considère comme preuves d’un délit {eridentiary offfttses) ; actes miisibies ou non nuisibles par eux-mêmes, fournissant présomption d'un délit commis. — Par un statut anglais, une certaine cumluile de la part d'une * femme est punie comme le nieiirlrc , parce i}u’un suppose que cette cumluile est la preuve silre d'un infanticide. — Par un autre statut, c’est crime capital que de former une réunion d’hommes armés et déguisés, parce qu’un a supposé que c’était la preuve d’un ilcssein formé de coinniettre des homicides pour protéger la contrebande contre la justice. — Par un autre statut , avoir en sa possession dCO , cITlIs voles, sans pouvoir rendre un compte satisfob saut de la nianière dont on lésa obtenus, est un délit. parce qu'on a regardé celte otrcouslance comme une preuve de complicité. Eiihn, par un autre statut , oblitérer des marijucs sur des effets naufragés est un délit, parce qu'on y a vu rinteiiliou du vol.

Ces délits fondés sur des présomptions snp]K>sent deux choses: l*déhance du système de procédure; '2* défiance de la sagesse du juge. En Angleterre, le législateur a pensé que le juré, trop disposé à faire grâce, ne verrait pas dans ccs présomptions une preuve ^Ttaine du crime, et il a fait de i'aéte même qui fournit la }»rësomptiün un délit séparé, un délit indépendant de tout autre. — Dans les Jépays où les tribunaux obtiennent une entière con- T fiance du légnlalctir, ces acit-s ponvciit être placés \ sous le chef qui leur appartient, cl considérés comme des présomptions , en laissant au juge à en tirer les conséquences.

Par rapport aux délits accessoires, il est essentiel <le «louncr trois règles par manière de memenlo au législateur.

1 . Pour clia<pic délit principal qu'il crée , il doit étendre la prohibition aux actes préparatoires, aux simples attentats , ordinairement sous une peine moindre que pour le délit principal. Cette règle est générale , et les exceptions doivent être fondées sur des raisons particulières.

2. Il faut donc, sous la description du délit principal, placer tous les délits arcessoircs, préliminaires et concomitauts, qui sont susceptibles d'une description spécifique et précise.

c'e»l ce qu’on peut reganlcr comme un acte préparatoire: s’il i-Ol lire sur une (icrtoaue ou lur un asscmiilagc de lonnci. ç'aurait été un a//c/ifaf ; ~ s'il ciU tué, il aurait coiamis te crime même connu sous le nom A'howklde.

J D'"’ ^bvGtHijlc

Cn.TÜRK UE LA BIENVEILLANCE.

3. Dans la description de ces délits accessoires, il faut bien prendre garde à ne pas mettre trop de gène, à ne pas trop prendre sur la liberté des indi- ?idus, à ne pas ex|>oscr rinnorrnee à des dangers par des conclusions précipitées. La description d'un délit de cette espèce serait prescpie toujours dangereuse, si elle ne renfermait une clause rfui laiss.U au juge à évaluer le degré de présomption qu’un doit en tirer. Dans ce cas, créer iin délit accessoire c’est presque la même chose cpie de suggérer le fart en question au juge, par voie d’instruction , sous le caractère de circonstance indicative, en lui permettant de n'en tirer aucune consé<iuence, s'il voit quelque raison spéciale pour regarder l'indice comme inconduiint.

Si la peine d’iin délit commencé ou préliminaire était égale à celle du délit consommé, sans rien accorder à la possibilité de la repentance ou d'un désistement de prudence, le déÜnqii.'int, se voyant exposé à la même peine pour la simple tentative , verrait en même temps (pril est en liberté de le consommer sans encourir un danger de plus.

cii.vriTnE XVI.

Ct'LTVEE DE LX BIEXVEILLXNCE.

Le principe de la bienveillance est distinct en lui même de l'amour de la réputation. Chacun d'eux peut agir sans l’autre. Le premier peut être un sentiment de rinstinct, un don de la nature, mais en grande partie il est le produit de la culture, le fruit de l'éducation. Car où troiivc-t-on une plus grande mesure de bienveillance, chez les Anglais ou chez les Iroquois, dans l’enfance de la société ou dans sa iiiatiiritc? Si le sentiment de bienveillance est susceptible ü’aiigmenlalton , comme on n'en saurait douter, cVsl à l’aide de cet autre principe du c«i;ur humain , l'amour de la réputation, (^lu'un moraliste j>eigne la bienveillance sous les traits les plus aimables, et IVgoïsme, la dureté de cœur, sous les couleurs les plus Oilieiises, ijiie Fait-il par là? Il cherche à réunir au principe purement social de la bienveillance le principe denii-|H.‘rsotinel cl demi-social de la réputation. Il cherche à les combiner, à leur donner la même direction, à les armer l'un par l’autre. Si ses efforts sont couronnés de succès, auquel des deux principes faut-il en faire lionnetir? Ni à l’un ni à l'autre excUisivemcnl, mais à leur concours réciproque, à l'amour de la bienveillance comme cause immédiate, à rameur de la

réputation comme cause éloignée. Un homme qui cède avec plaisir aux doux accents du prinripc social ne sait pas et ne désire pas savoir que c’est un principe moins noble ipii leur a donné le premier Ion. Telle est la délicatesse dédaigneuse du meilleur élément de notre nature : il ne veut devoir sa naissance qu'à liii-mëme, et il rougit de toute association étrangère.

1" Augmenter la force des scnlimenls de bienvciiiance; 2" en régler l’cipplication sur le principe de rmilité; voilà les deux objets du législateur.

1. Veut-il inspirer l'humanilé aux citoyens, il faut qu'il leur en donne le premier exemple , qu'il montre le plus grand respect non-seulement pour la vie des hommes, mais pour toutes les circonstances qui influent sur leur sensibilité. Des lois sanguinaires ont une tendance à rendre les hommes cruels , soit par crainte , soit par imitation , soit par vengeance. Des lois dictées par un esprit de douceur humanisent les mœurs d'une nation, et l'esprit du gouvernement sc retrouve dans celui «les familles.

Le législateur doit interdire tout ce qui peut servir d'acheminement a la rriiaiilé. Les spectacles barbares des gladiateurs, introduits à Rome vers les derniers temps de la république , contribuèrent sans doute à donner aux Kumains celle férocité qu’ils déployèrent dans leurs guerres civiles. Un peuple qui s'est accoutumé à mépriser la vie humaine dans ses jeux, la respeclera-t-tl dans la fureur des passions?

Il convient, par la même raison, de défendre toute espèce de cruauté exercée envers les animaux , soit par manière d'amusement, soit pour Ratler la gourmandise. Les combats de coqs et de taureaux , la chasse au lièvre, au renard , la pèche et d’autres amusements de la même espèce, supposent nécessairement ou une absence de réflexion , ou un fonds d'inhumanité, puisqu'ils entraînent pour des êtres sensibles les souffrances les plus vives, lu mort la plus longue et la plus douloureuse dont on puisse se faire une idée. Il doit être permis de tuer les animaux, et défendu de les tourmenter. La mort artilicielle peut être moins douloureuse que la mort naturelle, par des procédés simples qui valent bien la peine d’être étudiés, et de devenir un objet de police. Pourquoi la loi refuserait-elle sa protection à aucun être sensible? II viendra un tem|is où l'humanité étendra son manteau sur tout ce qui res[»lre. On s commencé à s’attendrir sur le sort tles esclaves : on flnira par adoucir celui des animaux qui serrent à nos travaux et à nos besoins.

Je ne suis si les légisialeiirs chinois , en insliliianl leur cérémonial minutieux , ont eu pour objet de cultiver la bienveillance, ou seulement de maintenir la paix cl la subordination. La politesse, ù la Chine,

DIgilizeci