DES INJURES PERSONNELLES SIMPLES

En jUBrnnl si une altiiqiie pouvait Aire repoussée avec moins de mal pour l’agresseur, il faut semellre à la place de celui qui est allaqiié, el se rappeler que dans l'agilation de son esprit il n’n pa.s pu con* sidérer de sang-froid tous les moyens, el choisir précisément celui qui allail à son hiil avec le moins de mal possible pour son adversaire. Il y a bien de la différence, A cet égard, enlre In méditalion du cabinet et la chaleur de l'action.

Siip|>osez ({u'un homme vous assaille subitement avec un bâton, el qu'à votre portée vous ayez un bâton el une barre de fer. En saisissant la l»arre de fer, vous donnez à votre homme un coiqMlangereiix ou vous 1e tuez. Cela si ra réputé défense de 5oi-méme jiistihaldc , à moins qu'on ne prouve que vous avez pri.s délibérément la barre de Fer par préférence au b.llon . dans rinlention île le tuer ou de le blesser plus qu’il ne fallait pour votre sûreté.

Comoienlaire raisonné soir la loi.

Vt-emiorp question, l’ourqiioi les plus légères injures de cette classe sont -elles rendues piinissables?

ftépnnse. Parce qu'il y a toujours une raison pour punir. K n'est aucune sensation , quelque indifférente qu'elle paraisse, qui ne piU devenir un loiirmenl inloléralde par sa durée ou sa réjH*lUion. Oii'un homme puisse loucher votre personne de quelque manière que ce soit, el qu'il n'en ail aucun compte A rendre, il peut ahitser de celle licence au point de vous rendre la vie à charge, Vmi.s Aies en effet son esclave. Vous vivez dans une crainte perpétuelle; cl le sentiment de votre infériorité ne vous quitte plus.

D’un autre côté, si l’offense est légère, la peine le sera aussi; et quelque minime que fiil rinjiirc, la peine peut s'atténuer A proportion , parce que le juge exerce à cet égard un pouvoir de discrétion du côté de la douceur.

Deuxième question. Pourquoi les délits négatifs en ce genre sont-ils rendus punissables comme les délits positifs?

Ri-ponse. Parce que, dans un cas comme dans l’autre, la peine est fondée, elle est efficace, elle est nécessaire.

Troi.tiémc question. Poiiiqiioi ajoule-t-on une |H‘ine ultérieure A celle qui est renfermée dansPoblI' galion de compenser le mal qui a été fait?

Réponse. Sans celle peine midillunnelle, on ne serait pas sûr, dans tous les cas, que la valeur de la punition l’emporlAl sur le profit de l'ofFi-nse. Comment peut-on s’assurer que la compensation nrdnn* née par un juge remplirait entièrement son hui? Si elle n’est pas entière, l'offensé est pour ainsi «lire

en perle, el !’offens« i»r en gain. D'ailleurs, il y a des différences de forliine sur lesquelles on établit difficilement une proportion. C’est beaucoup pour l’un de recevoir telle somme; c’est très-peu pour l’iinlre de la payer. I.es riches pourraient se persuader que pour un ceitain prix ils sont en liberté ile satisfaire leur ressentiment envers quelqu'un d’une classe inférieure.

Ountriême question. Pourquoi l’amende se lroiive-l-4*lle parmi les articles de la peine?

Rèjfonse. Parce cpic l’argent levé par voie «l’ararnde proihiit un double avantage, comme puniti<m |»ar son effet sur le délinquant, comme taxe <pii tend à diminuer d’oiilant la charge de l’imposition du citoyen honnête.

Cinquième question. Pourquoi l’emprisonnement ?

Réponse. Afin de pourvoir au cas où le délinquant n’aurait |ias de quoi payer l'amt-ndc.

Ensuite, afin de pourvoir au cas où le délinquant étant soutenu secrètement par un parti, une peine purement |»écuniaire ne raffectât jwinl.

Sixième question. Pourquoi la caution?

Ré/7onse. Pour prévenir ou pour étouffer tout dessein que pourrait avoir l'offenseur de se venger sur son adversaire, pour l'avoir appelé en justice et livré au châtiment.

Septième question. Pourquoi le bannissement «le la présence «le la partie lésée?

RêfHmse. Parce qu’il est «les cas où ce châtiment sera nécessaire pour hiiinilier davantage l'offenseur; et qu'en d'autres cas il faut épargner à l’olfensé dos souffrances futures.

l.fs délits de celle classe sont Irès-vark^. Il n’est point de tourment si affreux qui ne pui>se y appartenir. H peut donc arriver que la vue de rolfrns«'ur serait un supplice pour longtemps ou mAme pour toujours A la partie lésée. Si l’un «les deux doit fuir l’aulrc, il vaut mieux que (es inconvénients de l'éloignenienl toml>ent sur le coupable que sur son innocent antagoniste qui a déjà trop de son injure.

Huitième question. Pourquoi l'âge est -il un moyen «l’aggravation?

Réponse. Afin que le texte de la loi soit une leçon d«* moralité : tellement que l«*s jeunes gens, voyant que la loi montre une faveur particulière à leurs supérieurs d'âge, contractent une disposition à les traiter toujours avec un respect particulier. C’est par l'âge «pie les hommes acquièrent de l’expérience, el par l’ex|>érience , la sagesse. Le respect des plus j«‘uncs pour les plus âgés tourne donc au profil «les uns et des autres.

Neuvième question. Pourquoi donnc-l-on une protection particulière aux femmes?

Réponse. On se propose encore un objet moral.

DES INJIKES PEDSONISELLES SIMPLES.

On a besoin «le leur inspirer un sentiment plus délicat «riionneur, et on atteint eebut en grossissant toute injure ({ui leur est faite. D'ailleurs, il faut que la loi inspire aux hommes une disposition particulière déconsidération envers les femmes, parce qu'elles ne sont pas toutes belles , parce que la beauté même n'a qu'un temps, cl que l'homme, en générai, a une sujvériorité constante sur les femmes, pour les forces du corps : il a peut-être même la supériorité du côté de l’esprit, soit qu’il la tienne de la nature , soit qu'il l'arqiiière par l'exercice.

Dixième question. Pourquoi une injure de celle classe faite à un parent est-elle punie avec plus de sévérité?

Réponse. Pour un objet moral. La disposition constante à respecter les parents est utile aux enfants mineurs eux-mèmes, ahn «|u'ils sv soumittcnt plus docilement à la conduite de ceux qui savent mieux qu’eux ce «pii leur convient , et «pii ne veulent que leur bonheur. Elle est utile aux parents, à qui elle sert «le récompense pour les «lé{>enses, les craintes et b'S soins «le rédiicalinii. Enfin «die est utile à l'État, parce «pi'elle encourage les hommes a entrer dans la condition du mariage , et à former des familles, qui sont la richesse et la force de la corn* iminaiiié.

Une partie de ces raisons, indépendamment de la consulération «le l'âge, s’applique aux tuteurs, aux inslituleurs et aux maîtres.

Onzième question. Pounpioi la préméditation est-elle une source d'aggravation?

Réponse. 1. Plus un homme manifeste d'opiniâ- Irelé dans ses ressentiments, plus la société doit appréhender «le sa part. Plus son appétit de sc venger dure longtemps, plus il est probable qu'il accomplira sa vengeance. Si un homme irrité contre vous jette feu et flamme, tuais que sa colère ne dure qu’un jour , il suffit de vous garantir un jour durant, et vous êtes en sitreté. Mais s’il persévère dans l'intention de s'en venger pendant dix jours, le danger autptel vous êtes exposé «le sa part, est dix fois aussi grand que dans le premier cas. Ceux qui entendent parl«T de la querelle entre vous et lui, conçoivent cela, et éprouvent une it]«]uictiide secrète, en pensant qu'ils ont parmi eux une personne d'un si dangereux caractère. On ne s'explique pas précisément la raison de ce qu'on sent, mais voila ce qui cause la différence du sentiment public sur une personne qui manifeste plus ou moins de durée dans un projet de vengeance.

S. D'ailleurs, plus un homme est gouverné longtemps par les motifs hostiles dans une occasion donnée, plus il annonce des dispositions perverses, antisociales. Il faut que la peine soit plus forte pour agir sur un caractère plus «lur. Ce qui suffi-

rait pour amollir et gagner un naturel aimant, n'aurait aucun effet sur un cceur implacable et farouche. U faut le «lompler par une crainte supérieure.

Douzième question. Pourquoi a-t-on consi- «léré comme aggravations les diverses circonstances d’attaquer de nuit, «ralteiidre en embuscade, de violer le domicile , Iors<}u'il y a eu dessein prémédité?

Repofise. Ces diverses circonstances tendent toutes à aiigmeuler le danger et la terreur de l'in- «lividu attaqué, mais surtout quand le domicile est violé, quand un homme se voit forcé dans son dernier rctranchemcnl, dans cet asile intérieur où il renferme tout ce qu'il a de précieux , où il se livre au sommeil avec conflance. SI votre a«lversaire vous attend au dehors, vous pouvez prendre des mesures, vous êtes en sûreté dans votre maison ; mais si les portes et les murs ne l'aiTètenl pas, vous n'avez plus de sécurité nulle part. Celle réflexion, qui SC prés«‘nle à chacun , proiliiil une alarme générale.

Mais si la querelle commeiu^ail «le nuit, la nocturnité ne serait plus une circonstance d’aggravation. Même l’irruption nocturne dans le domicile ne serait ni si dangereuse, ni si alarmante, quand l'homme, averti par des menaces, aurait pu prendre des mesures pour s’échapper ou sc défendre.

Treizième question. Loiinpioi fait-on de la clandeslinilé un moyen «raggravaiion?

Réponse. Parcequ'elle augmente le mal du délit. Elle ajoute la terreur à la douleur, et peut rendre un honinu; le plus malheureux «les êtres, en lui faisant craindre une succession d’injures semblabli'S. auxquelles il ne voit point de fin, puisqu'il n’y a point de ressources contre un ennemi invisible. Dans les cas ordinaires, où l’on connaît l'auteur «lu délit , on a la protection «les lois : on est sdr que si le mal n'est pas réparé , «lu moins il no sera pas augmenté, il ne restera pas impuni. Mais si le délin(|iianl peut trouver le moyen «le se tenir derrière le rideau , sans être connu ni soupçonné , il a tout le profit «lu crime, il se rit des lois et se fait un jeu des (erreurs qu’il inspire. Il faut donc lui ôter l'envie «te recourir à des invenlious de ce genre, en lui offrant la perspt^clive effrayante d'un degré extraordinaire de peine dans le cas où ses subtilités seraient confontlues. Les moyens artificieux lui paraîtront moins séduisants, accompagnés de tant de craintes.

Quato$'zième question. Vo\\ri\no\i dans les peines, dislingue t-on le déguisement «les autres méthodes de clandestinité?

Réponse. \.t déguisement peut porter la terreur à un degré extrême; un mast;ue difforme , un long crêpe , un voile blanc <|ui habille un fantôme ,

Dk'iiii. V Ciivo^lc

DES INJÜUES PEUSONNELLES SIMPLES.

peuvent avoir le plus grand effet sur Timaginalion, parliciilièrcmciit sur des personnes faibles cl siiperslilieuses ou malades, sur des femmes et des enfants. Celle circonslancc fournil d’ailleurs une occasion tout fait opportune pour une peine analogue et frappante.

(Quinzième guesfiott. Pourquoi la circonstance d'un salaire est-elle aggravation?

Réponse. Premièrement, elle ajoute à l'alarme et au danger. Ou’un homme en balte un autre dans sa propre querelle , cette violence n’inspire <lcs craintes qu a ceiu qui auront des querelles avec lui. Mais qu’un homme s*engage pour de l’argent dans la querelle d'un autre, tous ceux qui {>euvent avoir une rixe avec qui que ce soit ont à craindre ce batteur de profession. Plusieurs personnes <|ui se croient bien en sûreté, parce qu’elles ont eu querelle avec des adversaires faibles ou timides, vivraient dans une alarme continuelle, en apprenant qu’il est des hommes qui vendent leur force et leur courage à ceux qui en ont besoin , et «|ue leurs eimeniis peuvent s’en prévaloir pour exécuter , par ces étrangers, ce qu’ils ne peuvent faire par ciix-ménies. Le danger paraîtra plus grand à proportion de ce que leurs ennemis sont plus opulents, et peuvent tenter par de plus grandes récompenses : circonstance qui tendrait à redoubler les inconvénients inévitables de l’inegale distribution des richesses, et qui ajouterait à la facilité (pi’ont les riches d'humilier et d'opprimer les patnres. •

Secondement, une telle action indique le caractère le plus vil et le plus déprave. Le motif de l’in-

térèt pécuniaire remporte manifestement sur tous les motifs sociaux, et il n'y a que la crainte d'un degré extraordinaire de peine qui puisse enchaîner un naturel aussi atroce.

Svizwmeguestion. Pourquoi la provocation estelle une source d'atténuation?

Réponse. Cette circonstance diminue le mal du délit, savoir : le mal du second ordre. Lorsqu'un homme provoqué jus(}u*à un certain point se porte à faire du mal, il peut être dangereux , mais il ne l’est que dans ce cas. Aussi longtemps qu’on sc conduit avec lui comme tout homme doit sc conduire avec sot) semblable, on n’a rien à craindre de sa part. Il faudrait avoir formé secrètement le projet de l'offenser pour être alarmé de la vengeance qu’il tire d’une provocation.

L'ne provocation, môme imaginaire, pourvu que l'erreur ail été de bonne foi, est une source d'atténuation par les mêmes raisons qu'une provocation réelle. La force de ratlénualioncst pourtant inférieure dans ce cas, mais seulement à cause de la difficulté de certifier le point de fait , savoir, la sincérité de celui qui s'est cru pruvotpié sans Rire.

Dix-septième question. Pourquoi l’oulre-passalion de défense est-elle une source d’atténuation ?

Réponse. Celte circonstance agit comme la précédente, avec plus de force encore. L'bomme qui , dans sa propre défense, fait plus de mal que celte défense n’exige, iic parait àcraiadre que pour ceux qui ratlaqueraicot.

Rrsvn^v. — ToiB t.

DE L’IIVFLÜElNCE