CHAPITRE XXXII

ne I.A PIRETÉ DANS LA COMPOSITION d'iJN CORPS OF. DROIT.

J’appelle pureté dans la composition d’un corps de droit, l’absence de toute matière hétérogène, de tout mélange étranger, de tout ce qui n’est pas la loi, de tout ce qui n’est pas l'expression pure et simple de la volonté du législateur. Les lois , faites pour les siècles, doivent être au-dessus des petites passions. Elles doivent commander et instruire; elles ne doivent pas descendre sur l'arène et disputer avec les individus. Legee non dccet esse disputanteSf dit Bacon, sed jubentes. Il aurait dû ajouter el docentes.

Je vois avec peine le rédacteur* du code d’une grande nation s'occuper sans cesse a triompher des jurisconsultes. Le sceptre royal dans ses mains devient un instrument de combat. On y trouve à tout moment ces formules : « On a mis en ques- U tion. » — « Quelques jurisconsultes ont pré- « tendu. » — « Les uns l’ont nié, les autres l’ont K affirmé, mais nous voulons et ordonnons. •• — •I Nous abolissons par ces présentes ces distinctions «< tout à fait destituées de fondement, etc., etc. »

Les hommes , les choses , les opinions , tout doit être vu en grand. La conciliation doit être l’objet du législateur, et non le triomphe. Il doit s’élever au-dessus de tous les démêlés éphémères.

Une autre forme non moins vicieuse, c’est d'envelopper la volonté du législateur dans une volonté étrangère. Dans le même code on trouve fréquemment ces expressions : u Les lois civiles déclarent.» — U J.es lois excluent. » — « Les lois ont accordé. » De quelles lois s’agit-il? De qui sonl clles? El cette loi antérieure , celte loi naturelle, à laquelle on se réfère et dont on fait la base du droit, n’est-ce pas une source d'obscurité? N'est-cc pas un voile qui intercepte la volonté du législateur positif?

Les rédacteurs du c»<le Justinien avaient donné l’exemple de toutes ces fautes. Au lieu de faire dire au législateur: Jereux^ iis lui font dire à tout moment : Ce me semble. L’empereur méconnaît sa dignité au point de dire : « Cest ainsi qu’a pensé

‘ Cocceiiu. Code Frédéric.

« Tatius ou Sempronius. » 11 la méconnaît bien davantage quand il va jusqu’à rester en suspens entre deux autorités opposées : « C’est ainsi qu'a pensé « Tatius, mais Sempronius a pensé le contraire. »

Les dissertations historiques ne iloivent point avoir de place dans le recueil général des lois. Il ne faut )K>inl citer ce qu’ont fait les Romains. Si ce qu’ils ont fait est bien, Faites comme eux, mais n’eo parles pas.

La grande utilité d’un corps de droit, cVst de faire oublier et les débats des jurisconsultes et les mauvaises lois des temps antérieurs.