‹ Œuvres de Jérémie Bentham, jurisconsulte anglais Traités de législation civile et pénaleChapitre 367 sur 512 · DES TROIS DÉBATS POUR LES PROJETS DE LOI · texte numérisé non relu

DES TROIS DÉBATS POUR LES PROJETS DE LOI

derniers. Célail un conlre-sens de débal ; et IVnnui de ces harangues isolées, toutes indépen* danles les unes des autres, produisait une impatience, une lassitude qui disposait a précipiter les conclusions les plus importantes.

5" Quand l'ordre de la parole est flxé«raprès celui des dignités et des rangs, il y a un inconvénient de plus, il tend à fortifler une influence indue. Qu’il j ait , dans toutes les assemblées , des hommes qui alMliquent leur propre volonté pour se gouverner par celle d’un autre, c'est un mal qu’il est impossible de prévenir; mais, du moins, il ne faut rien faire pour raugmenter ; et on l'augmente en établissant un ordre de parole d’après lequel les inférieurs sont Forcés de connaître l’opinion de leurs supérieurs.

I/arrangement libre laisse à la probité une ressource de plus. Tel qui n'oserait pas combattre l’avis déclaré d’un homme puissant, OM'rait être libre dans les cas où il n’est pas censé le connaître.

6* Enfin, par rapport aux droits des individus, cet ordre fixe est une véritable inégalité, dans un cas où l’égalité est justice. Quel que soit l’avantage de parier avant ou après tel individu , il n’y a point de raison pour le donner à l'un de préférence à l'autre.

Je ne vois d’autre objection à ce plan que le danger des coulestalions entre ceux <pii se présentent simultanémeni pour demander la parole. Si le président décide, il peut montrer de la partialité. Si l'on en appelle à l’assemblée , quelle perle de temps I Et d'ailleurs les membres en défaveur seront le plus souvent éconduits. La majorité même peut abuser de cc droit pour exclure la minorité de l'exercice de la parole.

Je réponds à cette objection par l’exemple du parlement britannique. Il n’y a point d’ordre de priorité. La manière de demander la parole, c’est de se lever de son siège au moment où celui qui parlait s’est assis. Dans un cas de doute entre plusieurs postulants, c’est au président à décider, c'est-à-dire provisoirement; car, en dernier ressort, la décision appartient à la chambre.

Dans le fait , la règle qui donne la parole au premier levé est souvent enfreinte. Le président trouve moyen de ne pas voir les mauvais orateurs , et tant que sa partialité s'accorde avec celle de l’assemblée, il n’y a point de réclamation. Mais les orateurs distingués, quel que soit leur parti, sont toujours sûrs d’être entendus. Sans celte violation de la règle, on ne finirait rien. Où est l’inconvénient de sc refuser le plus qn’on peut à des harangues insipides? [.es marques d'humeur, l'impatience, le bruit, les conversations particulières, et d’autres modes de découragement, sont quelquefois nécessaires pour

rebuter des parleurs importuns et opiniâtres. Mais il vaut encore mieux les prévenir par ce pouvoir arliitraire qu’exerce le président , sous l'autorité de l’assemblée.

Quant à l’exclusion d'un parti, c’est ce qui n'est jamais arrivé eu Angleterre, et ce qui ne peut arriver dans aucune assemblée, sans une conspiration trop inique, trop honteuse pour exister, au moins sous le régime de la publicité. Un discours élo(]uent et judicieux se fait écouter avec plaisir par ceux mêmes dont il contrarie les vues. Une harangue inepte déplaît à tout le monde , mais surtout à ceux qu’elle prétend servir, car elle les discrédite. C’est en fait de parti qu’on peut dire :

Rien n’csl plus dangereux qu'un Ignorant atai.

Ainsi la nature de la chose fournit au président des molifs qui régleront ce pouvoir discrétîonnel d’après l’uliüté générale de l’assemblée.

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