DES TROIS DÉBATS POCR LES PROIRTS OS LOI L

Tous les projets de loi, dans le parlement britannique , sont soumis à trois débats , qui se font à jours dilFérenls, souvent même à d’assez grands intervalles. C’est ce ipi’on appelle les trois lectures du bill. Le bill }>eul être rejeté après la première, la seconde ou la troisième lecture , mais il n’est adopté que lorsqu'il a passé par ces trois étamines.

Ce n’est pas tout. Entre la première et la seconde lecture, ou entre la seconde et la troisième, le bill est discuté dans un comité de toute la chambre.

Ce comité général (dont il sera parlé ailleurs) admet des formes de discussion plus libres que celles auxquelles on s'astreiDt dans les débats réguliers. On n’y décide rien d’une manière définitive. On nomme un président pour l'occasion. On permet aux mêmes orateurs de reprendre la parole plusieurs fois sur le même sujet. La discussion s’établit ainsi entre les personnes qui ont une connaissance plus particulière de la question.

Quant aux trois lectures f la première se Imrne presque à l’introdiiclion du bill et à des observations générales. La seconde est le vrai champ du débat, l.a troisième n’est guère ipie pour la forme.

* J'ai cherché & tnpplëer ici au lileoce de l'auteur, (fni lrè>-«Hivenl alluftiea A ce* délibérailon* réitérées, mai» qui n'en a point traité espreetémenl.