DE QUELQUES C:\S SUJETS A CONTESTATION

B les passions et les fai!)Icsscs ilc ceux qui gott»

« rerncnl, le diarrae d’un prajel extraordinaire, H l’envie malade d’une vaine gloire, et «ne cerlaioe « impuissaneedVsprilcüutre les fantaisies. Souvent •I ceux (}iii avec un esprit inquiet étaient sous le •* prince i la tète des affaires , ont pensé ipie les « besoins de l’État étaient les besoins de leurs « petites dînes *. ■

L’auteur «les Lettres Persanes a trop fait de chapitres dans des Lois. Qu’esl-ce qu’on

appi eml dans cette desci^iun satirique ? Si Montesquieu avait condescendu à faire une énumération simple des vrais besoins de TÉt^, on aurait mieux compris ce qu’il entendait par., des besoins imagt* naires.

Je vais donner un catalogue des cas où le sacrifice de quelque portion de 1a sûreté en fait de propriété, est nécessaire pour en conserver la plus grande masse.

1 . Besoins généraux de l’Étal pour sa iléfensc contre les ennemis extérieurs.

2. Besoins généraux de l’Étal pour sa «léfense cüiilre les délinquants ou ennemis inlérieurs^^

ô. Besoins généraux de l’État pour subvenir aux calamités jiliysiques.

4. Amendes à la charge des délinquants, à titre de peine ou à litre d’indemnités en faveur «les parties lésées.

1$. fe^pictement sur les propriétés des particuliers pour le dévcl^q>enienl des pouvoirs à exercer contre les maux susdits , par la justice , la police cl la milice.

6. Limitation des droits de la propriété, ou «le Tusage que chaque propriéliM(e fera de ses propres biens, pour l'cmpècher de nuire , soit aux aytres, ! soit à liii-inéioe

La nécessité dans tous ces cas est trop palpable pour avoir b^Mii de preuves. Mais il faut observer qqe les niènfet réserves s'appliqueront également aux autres branclu^ «le ta sùrctq^Ou ne peut, par exemple, maintenir les droits de la personne et de l’honneur que par des lois pénales,; cl les lois

* Esprit des LoiSt liv. xiti, c. i. ^

* On |)Os»èüe un droit général de projirtélé sur une chose quand on peut l'aiipliqucr à (oui, excepté i certains usages ' qui sont inieriiits par des raisous spéciales. Ces raisona i peuvent ic rapporter à trois chefs.

I • Déirinicni privé, lorsque tel usage dt la chose nuirait à quelque autre iodiviiiu, soit dans sa fortune, soit autrement. Sic utere iuo ul aiittm non Urdas — sic tstere tuo ut atienum non teedas.

9° Détriment public , celui qui |>ourrait résulter pour la communauté en général. Sic utere tuo ut rem puà/ieam non Icedsu.

S" tiétrimeat «le IModirtdii Ini-méme. Sic utere tuo xtl temetipsum non lœdas.

I pénales ne s’exercent guère qu’aux dépens de la personne, ou de riionneiir.