DES DELITS

liNTRODUCnON.

L’objet tle ce livre e§l faire connaUre les UéliU, <le les classrr^ et île tlêcrire les circonsUnccs i|ui les aggravent ou les altéiiueiit. Cesl lelraitê tie$ ma* lai)ies<|ui doit précêile^ celui «les rert^les,

La nometii l.iliire vulgaire des «lélits n’est pas seu lemcnt inconi)tlête, el^‘ cst^lrompeusc. Il fallait commencer par la rêfurmer, ou la^oicr la science dans l’obscurilc où on i'a trouvée *.

CILVPÏTUE PUEMIEU.

U.lSJ?inCATlON DES DÉUT5.

Qu est-ce <ju üD jjélll? Le sens de ce mot varie selon le sujet <|iip 1^ traite. S’agit-il d’un syslètiw de lois claiities, délit y c’est tout ce que le législateur a prohibé, soit par dj^omies, soit |>ar de mauvaises rai.son^ S^glCSi d’une recliiTche de théorie pour découvrir les meilleures lois possibles

• On ne ilonnc ici qu'une idée In’is-gt'oérale de lâ divisiun dcf dcliu. Voyez pim loin , cî^mplèU d*un eorp* de droit, chjp. ri^ r?

scion le princijrtî de riilililc, on appelle f/v'7/i tout acte que l’on croit devoir être pruhiW à raison de quelque mal qu'tl fait ualtre un tend à faire naître. C’est le sens unique de ce mot <lans tout le cours de cet ouvrage,

La classilication la plus générale des délits doit #lin*r lie relie drt personnes qui peuvent en être l’objet. Nous les diviserons en quatre classes.

I® Délits privés : ce sont ceux qui nuisent à tel ou tels individus assignables autres que le délinquant Ini-méme.

5l® Délits réfleclifs ou contre soi-méme : ce sont ceux par lesquels le délinquant ne nuit <{u’à lui seul; ou s'd nuit à d’autres, ce n'est que par une conséquence du mal qu'il s’est fait à lui-même.^

S® Délits denü-}fuhlws : ce sont ceux qui affectent une portion de la communaiilc , un tlislrict, une corporalion particulière, une scclc religieuse, une compagnie de commerce; enfin , une association d'indifidus unis par quelque intérêt commun, iiMiia foniianl un cercle moins éluuhi que celui de l'Élat. ^

Ce n’esl^mais un mal ]>réjK ni ni un mal passe qui constitue un de ces délits,. Si le niai eUil présent ou passé, les individus qui le souffrent ou l'ont

diSignaMe , iodivulu en pariiculier à l’exdir-

sinn 4t tout autre; c'eit Tieirc, Paul ou Otiillaume.

liü

SUnUIVISIONS ÜI£S DÉLITS.

soiifftTl seraient asstgnaliles ; ce serait tlès lors un iléiit (le la première classe, un ilélit privé. Dans les délits demi'piihlics, il s'agit iFiin mal fiilur^irun danger qui concerne des indi\idus non assignables.

4* Di'iHx publics : ce sont ceux qui produisent quelque danger commun à tous les membres de l’État, soit à un nombre indélini d'individus non assignables; qiioiqu'il ne paraisse p.is que tel en particulier suit plus exposé à en souffrir que tout autre L

CIIAPITUE II.

Kt'BDIVISIONS bCS ÜÉLITS.

SotiitiTitioQ dci délits privés.

Comme lebonheurdc l'indiTuIu découle de quatre sources, les délits qui peuvent l'attaquer peuvent SC ranger sous quatre subdivisions.