‹ Œuvres de Jérémie Bentham, jurisconsulte anglais Traités de législation civile et pénaleChapitre 99 sur 512 · POSITION DU DÉLINQUANT : COMMENT ELLE INFLUE SUR L’ALAUME · texte numérisé non relu

POSITION DU DÉLINQUANT : COMMENT ELLE INFLUE SUR L’ALAUME

mniix (lonl il csl la cause iiinorciile. Il lui füiulrait (les consolalioris pliildl que des peines. Non-seuleluciit il nVsl )>a$ plus à craindre qu’un autre, il Test encore moins , car ses regrets sur le passt* vous répondent d’une prérnulion plus qu'ordinaire sur ravonir.

D'ailleurs , un délit exempt de miuraise foi offre une espérance d’iiuleinuitc. SI riudivtdii sciait cru expose à encourir une petue, il aurait pris des précautions pour se dérolxr à la lui; mais, dans sou innocence, il reste à découvert , et ne songe i>oint à SC refuser aux réjiaralioiis léjpiics.

Voilà pour le principe général. Dans l’apidiralion, c’est un sujet d'une difficulté considérable. Pour bien connallre tout ce qui constitue les caractères de la mamaise foi, il faut examiner tous les iliHérents états où l'âiuc peut être nu moment de raclion, soit par rapport ù l'intention, soit par rapport à la connaissance. Que de modifications possibles dans renlendemeiit et In volonté!

Un arclu r lance une fUdic sur laqin llc il avait écrit: Casit gaucfie de Philippe. La flèche atteint

l'œlt gauche. Voilà une intention exactement corres(»ondanle au fait.

Un mari jaloux surprend son rival, et, pour perpétuer sa vengeance, il le mutile ; et ropératioii devient mortelle. Dans ce cas, l’intention , par rapport au meurtre , n’etait pas plénière.

Un chasseur voit un cerf et un homme tout auprès. Il juge bien qu’il ne |>cut pas tirer au cerf sans im'tlre rhomiiu' eu danger. Cependant il lire, et cVst riiomme <pii est tué. Dansée cas, le meurtre est volontaire , mais rinieiilion de tuer n'etail qu'indirecte.

Quant à renlemlcnient , il peut être dans trois étals, par rapport aux diverses circonstances d’un fait. — Contutissance. Ignorance. — Fausse opinion. — Vous avez su que ce breuvage était un poison ; vous avez pu l'ignorer ; voûs avez pu croire qu'il ne ferait qu’un mal léger, ou que, dans certains cas, c'était un remède.

Tels sont les préliminaires pour parvenir à caractériser la n:uuvaise foi. Nous ne tenterons pas id d’entrer plus avant dans ce sujet épineux.

CH.VPITnE VIL

rosmoN DU déuxqixnt : cuujcext c.lle imue suii l'alaiimc.

U y a des délits que tout le monde peut cornmettre: il y en a d’autres qui dépendent d'une jmsi-

lion particulière, c'est-à-dire, c'est celte position particulière qui fournil au délinquant l’occasioQ du délit.

Quel est l’effet de celte circonstance sur l'alaroïc ? File tend communément à la diminuer en rétrécissant sa sphère.

Un larcin produit une alarme générale : un acte de |>éculal , commis par un tuteur contre son pupille, n'en produit pres(|uc point.

Quelque alarroequ'inspire une extorsion faite par un officier de police, une contribution levée sur un grand chemin par des brigands en inspire inflinment plus. Pourquoi? C’est qu’on sent bien que le concussionnaire en place le plus déterminé aquelquc frein et quelque retenue. II lui faut des occasions , des prétextes pour abuser de son pouvoir; tandis que les voleurs de grand chemin menacent tout le inonde , à toute heure , cl oc sont {>oint arrêtés par l’opinion publique.

Celle circonstance influe de la même manière sur d'autres classes de délits, tels que la séduction, radnilcre. Ou ne peut pas séduire la {première femme que l’on rencontre, comme on peut la voler^ Une telle entreprise exige une connaissance suivie , lia certain assortiment de rang et de fortune; en un mot, l'avantage d'une position |)arliculière.

De deux homicides , l'un commis pour recueillir une succession, l'autre à propos de brigandage, le premiiT manih’Sle un caractère pins atroce, et le second excite cependant plus d’alarme. L’homme qui se croit sùr de scs héritiers n'éprouve point d’alarme sensible par le premier événcincnl; mais «juclle sûreté peut-il y avoir contre des brigands ? Ajoutez cpie le scélérat qui tue pour hériter, ne se transformora pas en assassin de grand chemin : il risquera bien pour une succession ce qu’il ne Tondrait pas hasarder pour quelques écus.

Voilà une observation qui s’étend à tous les délits impliquant violation de dtqxH, abus de conflance eide pouvoir public ou privé, ils causent d’autant moins d’alarme , que la position du dclinqiianl est plus |tarliculière , qu'il y a un plus petit nombre d'individus dans une position semblable, cl qu’amsi la spbi' re de ce délit est plus rétrécie.

Exception importante. I.cdéli(|uant est H revêtu (le grands pouvoirs? Peut-il envelopper dans la sphère de son action un grand nombre de personnes? Sa position , quoique particularisée, agrandit rcnccinte de Talarine au lieu de la rétrécir. Qu’un juge se propose de piller, de tuer, de tyranniser; qu'un officier militaire ail |>our objet de voler, de vexer, de verser du sang , l'alarme qu’ils exciteront , proportionnée à rétendue de leurs pouvoirs , pourra surpasser celle des plus atroces brigandages.

DE L'INFLEENCE DES MOTIFS SIMV J.A GHANDECU DE L AI.ADME.

Dans ces bilualions élevées, il n*e$t pas besoin iTun crime , une simple faute exempte de maii* Taise foi peut causer une vive alarme. Un innocent es(*il eOTO)é à la mort par un intègre, mais ignorjint; dès que la faute est connue , la eonRanre publique est blesst^, la secousse se fait sentir, et Tinqiiiêtiule peut parvenir à un haut degré.

Ucureusemeot ce genre d’alarme peut s’arrêter tout d’un coup par le déplacement du sujet inéhpabte.

CIIAPlTnE VIII.

nr i.'ivFLiir\câ i»iis motifs sir lv (.rimutr i*r. l'vLvRiie.

Si le délit en question procède d*un motif particulier, rare, renfermé dans une classe peu nombreuse, l’alarme aura peu d’étendiie^'il procède d’un motif commun , fréquent et piiil^t . l'alarme aura beaucoup d'éteotltie, parce que i>caucoiipTlé personnes se sentiront exposées.

Comparez ce qui résulte a cet égard d’un assassinat commis pour vol, et d’un antre comnrtspar vengeance. Dans le premier cas, l^daiiger se t»reseiile comme unîTê^el : dans le second, il s’agit d’un crime (pi’oo n’a pas à redouter, à moins d'avoir un ennemi dont la haine soit {uirvenue à un point d’atrocité bien rare.

Un délit produit par une inimitié de parti causera plus d’alarme que le même délit produit pur une inimitié parlicidière.

II a existé en Dam mark et dans une parlk de rAlIemagne, vers le mdicu du siècle pusse^ine secte religieuse dont les principes étaient plus effrayants que 1rs noires passions. Selon ces fanatiques , le moyen le plus sûr de gagner le ciel n’élait pas la bonté des SéDoiis morales ,' mais l« repentir : et l’efficacilé de ce repentir était d’autant j^is grande, qu’il aI>sorbait davantage toutes les facultés : ur, plus le crime qii’oo aurait commis était atroce, plus on était sûrqii'il donnerait aux remords cette énergie expiatoire. C’est avec cette logique qu'un forcené sortait de sa maison j>our mériter le salut et rfchafaiid>yen assassinant un enfant dans l'âge de llouocenttC Si celle secte avait pu se maintenir, c'en était fait du genre humain'*.

On parle vulgaiecinenl des motifs comme étant bons ou matéFais, C’est une erreur. Tout motif,

I Je ne sai« oti j'ai lu gu'en Prtifie, au premier exemple de ce fanatiime, le grand tKdvüc fil enfermer l'aMasiin liant une maiton de fout. U pewa que lui donner la mort

en «lernii'rc analyse , est la jterspcctire d’un plaisir à se ))ror.iin r ou d’une peine à éviter" Or le même motif qui porte , en certains cas, à faire une action réputée bonne ou indifférente, peut, on d'autres cas, porter â une action réputée mauvaise. Un indi* genl vole un pain , un autre individu en acheté un , un Iruisu-mg travaille pour le gagner; — le motif qui tes fait agir est exa« tcmeiit le même, le besoin pbys^ic de la faitn. Un homme pieux fonde un » hûp^al pour les pauvres, un autre va faire le |ièlcl înage de la un autre assas»inc un prince

qu’il croit herélH|ue: leur motif peut être exactement le même, le désir de le concilier la faveur dÛWP « « Ion les opinions «hlferenlcs qu'ils s’en sont formées. Un géomètre vil dans une retraite niislèiT , et se livre aux travaux les plus profonds ; lin homme du monde se ruine, et ruine une mttlliliiile de créanciers par un faste excessif; un prince enlrcjucnd une conquête et sacrifie des iiiiiliers «rholbiiics à set projets ; un guerrier intrépide relève le courage du ]irupleahaUu, et Irioinphe de * rusur|KitfUr; lotis |cs hommes pcnveiitétre aumiét^ par un motif exaèlenienl semblable, le désir de la^ réputation", etc., etc.

On pourrait examiner ainsi tous les motifs, et fou verrait "que chacun d'eux peut donner naissance aux actions les plus louables comme aux plus criminelle». Il ne f.itil doue pas regarder les motifs comme excliisiveiuénl l>ons ou mauvais.

Cependant , eu con^dèrant tout le calali>{pie des niolit» , c'esl-.îilire tout le catalogne des plai.slrs et di^ peines, on'T>eul Ics classer selon la tendance <|u’il» paraissent avoirà iiniroii à désunir les intérêts d'un Indixidii d'aveo les intérêts de scs semhlablcs.

Sur cc plan on pourrai distinguer les motifs en quatre classes : motif purement iorfatf la hicnreillaiicc : ^lotifs ftcmi-sociaujr , Uamoiir de la réputation , Ic^ésir de l'amitié, la religion ; motifs antisodauJ^ l'antipathie et toutes scs branchïl : motifs persiïïïïels, les plaisir» des sens, l’amour du pomoir, l'intérêl pécuniaire, le désir de sa propre conservation.

Les motifs personnels sont les plus éminemment utiles, senll^lonl l’action ne peut jamais être siis|>enduc , parce que la nature leur a confié la conservation des Individus : ce sont les grandes roues de la soeiété ; mais il faut «pie leur mouvement soit réglé, ralenti, et maintenu dans une hooiie direction par les mobiles des deux iiremièrcs classes.

Il no faut pas oublier <|iie les motif» antisociaux eiix-inêmcs , nécessaires jusqu’à un certain point pour la «léfcnse de l’individu , peuvent produire et

c'éiail moius le punir que le récom|>eo»er. C'en fui asvez |)Our .irrêler le <KHI.

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