PREUVES RÉELLES

root selon la nature des cas , mais la diversité dont elles sont susceptibles est vraiment infinie. Dans un délit, par exemple, toutes les circonstances seront aussi variées qu'il y a de manières de donner naissance à un même fait. Un homicide présentera des apparences toutes différentes, selon qu'il aura été commis avec une arme tranchante, ou avec une arme à feu , par l'eau , le poison , l'étouffement , la faim , l'effroi, etc.

Par rapport à l'existence d'un fait principal, une seule preuve directe, s'il ne se présente aucune objection sur la crédibilité du témoin , suffit pour que le fait soit considéré comme prouvé : au moins l'assertion d'un seul témoin de ce caractère est admise, dans la loi anglaise , comme suffisante pour déterminer la persuasion du jury et l'application de la loi.

Si l'existence du fait principal n'était appuyée que sur des preuves circonstancielles, je crois qu'on trouverait bien peu de cas en Angleterre où une seule preuve de cette nature eût paru suffisante pour considérer le fait comme prouvé.

Dans le cas où plusieurs preuves circonstancielles seraient réunies, leur ensemble pourrait faire envisager le fait principal comme prouvé, quoique chacune, prise séparément, ne soit qu'une probabilité.

Comme il y a des faits circonstanciels par lesquels le fait principal est rendu plus probable , il en est d'autres par lesquels le même fait est rendu moins probable.

Un fait qui diminue la probabilité peut être appelé un fait infirmait f.

Un fait qui augmente là probabilité peut être appelé un fait corroborai /.

Toute la logique judiciaire consiste à faire une juste évaluation de ces deux classes de faits , de ceux qui probabilisent le fait principal , de ceux qui le déprobabilisent. Une erreur dans cette évaluation produit une injustice. Si , dans le cas d'un délit , un seul fait corroboratif est omis ou évalué au-dessous de sa valeur , le coupable peut échapper à la peine qui lui est due : si un seul fait infirmalif est oublié ou évalué au-dessous de sa valeur, un innocent peut être condamné.

La conduite de la cause consiste à prouver les faits criminatifs ; mais par rapport aux faits inflrmatife , ces faits qui tendent à déprobabiliser les premiers, ils n'ont pas la même certitude, ils peuvent exister ou ne pas exister; il est possible qu'ils échappent à l'attention , et il n'y a que trop d'exemples de cas où on ne les a point fait entrer en ligne décompte *.

* Le code pénal autrichien, publié sous le règne de Marie- Thérèse, présente un catalogue fort étendu des circonstances

Prenons un fait hypothétique. On a trouvé dans sa chambre un homme récemment mort et couvert de sang; un autre homme a été vu sortant de celte chambre avec précipitation , une épée sanglante à la main. C'est l'exemple d'une preuve pleine, donné par un célèbre jurisconsulte anglais, lord Coke. Cette preuve me parait bien loin d'être absolue , c'est-à-dire d'exclure la possibilité du contraire. Ajoutez , pour la renforcer, qu'une partie de l'épée restée dans la plaie manque à celle qui est daijs les mains du prévenu. Mais si c'est le défunt qui s'est fait celte blessure à lui-même, et que l'autre, qui est son ami , après avoir arraché l'épée à la hâte , ait couru tout éperdu pour chercher du secours, les faits rapportés comme concluants pour le délit ne pourraient- ils pas exister dans la supposition de l'innocence ?

Puisque ces faits infirma tifs sont si sujets à être oubliés , un des plus grands services qu'on puisse rendre à l'art judiciaire est de les rassembler sous certains chefs, et de les mettre en évidence; mais comme ces circonstances sont d'une diversité infinie, il n'est pas possible d'en faire une analyse complète.

Avant d'entrer dans l'examen des preuves circonstancielles , nous devons observer qu'elles sont beaucoup plus simples que les preuves directes. Celles-ci se compliquent par un grand nombre de considérations morales sur tout ce qui constitue la crédibilité d'un témoin , son caractère , son intention , ses affections , son degré de connaissance et d'intelligence. Dans la preuve circonstancielle, la seule relation qu'on ait à examiner est celle d'un fait à un fait, la liaison entre le fait principal provisoirement admis et le fait secondaire par lequel on prétend prouver le fait principal.