CHAPITRE II

DBS PREUVES BEELLES. TABLEAU DE LEURS MODIFICA- TIONS PRINCIPALES.

Les preuves plus particulièrement appeléespretives réelles peuvent se ranger sous les modifications suivantes :

1* Corps du délit : état de la chose qui a été le sujet du délit. Ceci comprend non-seulement les choses proprement dites, mais encore les personnes ; en tant qu'elles appartiennent à la classe des choses :

criminattves ; mais de ces circonstances infirmalives,H n'en est fait aucune mention.

FAITS INFIRMATES.

c'est-à-dire leur état physique, indépendamment des facultés intellectuelles ; comme dans le cas de marques produites par maladie ou par Tiolence externe ;

2° Fruits du délit;

3° Instruments employés dans l'exécution du délit ;

4° Matériaux destinés à servir au délit ;

8° Réceptacle de ce qui a été le corps du délit ;

6° % Corps environnants ayant reçu quelque changement dans leur apparence en conséquence du délit;

7° Choses servant à individualiser le délinquant, comme ayant été possédées ou employées par lui ;

8° Possession inculpative de preuve réelle;

9° Possession inculpalive de preuve écrite.

Observons ici que , pour constituer une preuve réelle , la chose même qui sert en témoignage doit être mise sous les yeux du juge par lequel la décision est rendue; autrement la preuve en question n'est plus que le rapport d'une preuve réelle: elle n'a plus le caractère d'originalité ; elle est analogue à une preuve par ouï-dire , et déjà sujette à tout ce qui infirme la classe entière des preuves réelles ; elle l'est encore à tout ce qui infirme en particulier les preuves fondées sur des ouï-dire.

Observons encore que dans plusieurs cas les preuves réelles requièrent des procédés scientifiques, c'est-à-dire qu'il faut avoir recours à des hommes particulièrement versés dans tel art ou dans telle science pour aider à évaluer la force probante d'une preuve réelle. La science médicale, par exemple , s'applique à une grande division de ces preuves ; et il est plusieurs actes de faux où l'on ne doit prononcer sur la preuve réelle qu'après avoir entendu des experts.

Il ne faut pas oublier que si les preuves orales sont sujettes à la fausseté , les preuves réelles le sont à la falsification. Une borne, à la considérer seule, prouverait, à n'en pas douter, que le champ en litige appartient à Sabinus ; mais c'est Sabinus lui-même qui l'a enlevée clandestinement, et qui , en la déplaçant, a fabriqué, pour ainsi dire, une attestation trompeuse. Un couteau portant le nom de Junius s'est trouvé dans le cœur d'un homme assassiné ; mais c'est l'assassin qui, pour écarter de sa personne les soupçons et les porter sur Junius innocent, lui avait pris furtivement son couteau *.

1 Celle manière de tromper, non par le discours, mais par l'apparence des choses, quoique très-commune, n'a point de nom particulier qui la désigne.

» F oyez Guyot de Piitaval , Causes célèbres.

s Un maître d'h6lcl vole tout à son aise l'argenterie d'une armoire dont il a la clef j mais pour se mettre en sûreté , il donne à ce vol toutes les marques possibles de violence : des