‹ Œuvres de Jérémie Bentham, Volume 2Chapitre 304 sur 443 · CHAPITRE XI · texte numérisé non relu

CHAPITRE XI

INDICES TIRÉS DU COMPORTEMENT ACTIF ; CLANDESTINITÉ ; 8E8 DIVERSES MODIFICATIONS.

Les circonstances criminatives de cette classe peuvent se ranger sous les sept divisions suivantes:

1° Clandestinité pour cacher le fait principal : par exemple , en choisissant la nuit pour un acte qui eut été naturellement fait de jour, s'il n'y avait point eu de dessein criminel, ou en choisissant une place où l'on croyait n'être vu de personne pour un acte qui, dans le cas de l'innocence , eût été fait naturellement dans un lieu exposé à l'observation.

2° Clandestinité pour cacher dans l'acte du délit la personne du délinquant supposé ; comme dans le cas du déguisement , qui peut être considéré comme une espèce de faux relativement aux preuves réelles.

3° Clandestinité pour cacher la participation du délinquant supposé dans l'acte criminel ; à cela se rapportent , par exemple , dans le cas d'empoisonnement, les diverses précautions prises pour cacher les divers actes par lesquels le poison est préparé ou mis dans les mains de la personne qu'on veut empoisonner.

4° Clandestinité par les mesures prises pour éloigner du lieu de la scène où doit se passer l'acte criminel tel ou tel individu , dans l'appréhension supposée que de témoin passif il ne devint témoin déposant.

8° Clandestinité par les mesures prises dans les mêmes circonstances pour tromper une personne qui aurait été témoin du crime.

6° Clandestinité par rapport aux preuves réelles, c'est-à-dire par 4'éloignement, l'enfouissement ou la destruction des preuves réelles criminatives : ceci a lieu de plusieurs manières, soit, par exemple, en oblitérant les formes externes, en altérant les apparences des choses, en jetant dans un puits l'arme qui a servi au crime , en faisant disparaître les marques de sang d'un meuble ou d'un vêtement, etc., etc.

Ce mode de déception peut être considéré , par rapport aux preuves réelles, comme analogue à la subornation par rapport aux personnes. Les choses, dans ce cas , sont employées au service du délinquant de la même manière que les personnes dans l'autre.

7° Clandestinité par des mesures prises pour soustraire ou cacher des documents écrits qui pourraient servir en qualité de preuves.

INDICES TIRÉS DU COMPORTEMENT ACTIF

Considérations infirmatives applicables à la clandestinité.

La clandestinité, quel que soit le mode par lequel on s'efforce de l'obtenir, est un indice de peur ; et, par conséquent , tout ce que nous avons dit sur la peur, comme preuve de délit, s'applique également à la clandestinité.

1° Intention coupable, mais s'appliquant à un autre délit.

2° Intention moins coupable '.

3° Intention exempte de blâme, quoique requérant le secret *.

Dans le cas de la peur nous ayons vu que l'émotion , quoique réelle, admettait deux considérations infirmatives : une cause physique différente, savoir : une indisposition corporelle; une cause morale différente , savoir : la douleur d'une âme blessée ou la colère.

Dans le cas de la clandestinité , au lieu de ces deux considérations , il peut y en avoir une autre infirmative, qu'on peut exprimer par le mot de plaisanterie, la clandestinité ayant pour objet de produire un jeu , un amusement , un passe-temps, et non aucune espèce de délit s .

Dans une investigation juridique il n'est guère probable qu'un cas de clandestinité de cette nature présente des difficultés , c'est-à-dire qu'on ait de la peine à distinguer entre une facétie et un crime ; mais il est résulté quelquefois des procès difficiles à la suite de jeux indiscrètement prolongés, et où l'explication ne s'est pas faite à temps : un homme qui veut passer pour un revenant s'expose à être pris pour un voleur ou quelque chose de pis *.

Le faux par rapport à une preuve réelle a une circonstance infirmative qui lui est propre , savoir la défense de soi-même. L'individu innocent pratique un moyen de ce genre pour écarter des apparences qui , étant produites naturellement ou par main d'homme , tendraient à fixer sur lui quelque imputation criminative dans les circonstances où il se trouvait placé.

Pour faire tomber l'imputation d'un meurtre sur un innocent, le meurtrier, comme on en a vu des exemples, déposera l'instrument sanglant ou l'habit

t On peut rapporter à ceci le trait connu d'un pauvre officier qui , dans un repas où il vint à manquer une boite d'or, refusa de montrer ses poches comme Pavaient fait tous les autres convives. 11 avait enveloppé dans son mouchoir une pièce de volaille pour la porter à sa famille, qu'il avait laissée dans un élat de détresse.

s L'amour cherchant le secret comme le crime , les domestiques , dans des rendez-vous amoureux, sont souvent pris pour des voleurs, et les voleurs, d'autre part, s'efforcent de passer pour des amoureux.

3 J'ai déjà indiqué l'histoire de Joseph et de ses frères ;

teint de sang , ou tel autre objet qui puisse servir de preuve réelle , dans la demeure ou dans la possession d'un individu innocent. Que celui-ci , dans ce cas, fût surpris à transférer ces objets dans quelque autre lieu , c'est à lui et non au meurtrier que l'artifice pourrait être imputé 5 .

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