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«787 i, 44 «, 58 aj
1790 jusqu'au ao juillet 460,664/
2° Paiements faits par le commissariat chargé de la liquidation des
travaux exécutés jusqu'à l'époque du ao juillet 1790 iz 3,901
3 U Paiements faits par l'administration du département de Sadne-et-
ii*.
Loire , pour la fin de 1 790 24 1 , 5 aa ]
Total n, 3 a 8 ,o 56
D’autre part, le relevé des comptes rendus chaque année par M. Gauthey , offre les résultats suivants :
Relevé général des dépenses faites pour le canal du Centre
Depuis l'ouverture des travaux jusqu’au I er janvier 179a.
Déblais , compris les frais de tracé , outils , baraques pour les ou- ïf ,
vriers, etc 3,102,269
Maçonnerie des écluses, ponts, aqueducs, et murs de soutènement. . 3,912,691
Ouvrages en charpente et serrurerie pour les écluses et les bondes
d’étangs, ouverture de carrières, chemins et ponts provisoires.... 294,199
Rigole souterraine. 566,866
Frais de conduite, comprenant les appointements des ingénieurs et autres employés, les frais d’arpentage , levées de plan, tracés et frais de bureau 2.fo,3ta
Faux frais comprenant les honoraires du commissaire et des juges, appointements des gardes , 1 maladies des ouvriers, signification et reprise de fief, pose de la première pierre , médailles , fonds de la
pension de MM. de Bruneton, etc 35 a, 47a
Faux frais causés par l’emploi des troupes aux travaux de terrassements. 38 o,y 58
Indemnités pour les terrains et autres 691 ,o 36
Intérêts des fonds empruntés pour b construction du canal, et taxations du trésorier i,54i*6i4
Total
a° Pendant l’année 1792.
Déblais, et objets relatifs. . . .
Maçonnerie, et objets relatifs.
Frais de conduite et de régie Indemnités
ÀMIGKAT».
HCKÜAIRI-
In
ioa,35o
ao 3,658
Total n,a85,875
Ce dernier résultat s'accorde exactement avec le précédent jusqu'il l'époque du 1 er janvier 1792. La dépense de celte dernière année présente seule, dans les deux comptes, une différence d’environ quarante mille livres, qui provient peut-être de la manière de réduire les valeurs en assignats en valeurs métalliques. Quoiqu'il en soit, il résulte que les dépenses faites pour la construction du canal du Centre, montent à 1 i, 33 o,ooo liv. environ , dans lesquels les intérêts des fonds empruntés entrent pour i, 54 o,ooo liv. , en sorte que la dépense des travaux ne s’est véritablement élevée, compris tous faux frais et frais de conduite, qu’à 9,790,000 liv. Cette somme surpasse de près de 2,600,000 liv. le montant du détail estimatif, dressé en 1779 , dans lequel il entre cependant une somme de 910,000 liv. pour cas imprévus.
Si l’on veut maintenant se former une idée du degré d’exactitude avec lequel
Diaitized
les dépenses avaient été prévues dans le détail estimatif dont on vient de parler, il faut observer en premier lieu que, quoique les travaux exécutés jusqu’à la fin de 179a aient sufli pour mettre le canal en navigation , il en restait encore à faire quelques-uns, tels que le réservoir de Torcy, qui avaient été compris dans le projet primitif, et qui n’ont été exécutés que plusieurs aimées après.
Il faut donc à la dépense faite de 9,790,000
ajouter la dépense présumée nécessaire pour completter le projet, tel qu'il avait été conçu dans l'origine, laquelle était évaluée au plus par M. Gauthey à . 80,000
Ce qui porte la dépense totale à 9,870,000
On doit maintenant retrancher de cette somme les dépenses ordonnées postérieurement à la rédaction du projet, et qui n’étaient pas une suite nécessaire de son exécution. On va les rapporter ici , d'après un compte présenté le 1” janvier 1790 , où se trouvent réunies les dépenses de cette espèce , faites et restant à faire à cette époque.
Les faux frais causés par l'emploi de* troupes aux travaux de terrasse*
monts, et l'excédent de prix des déblais quelles ont exécutés . 4^ 5 , 000
Le changement du chemin de hallage en grande route sur
une portion de la longueur du canal 296,000
Un embranchement au port de Chàlons, ordonné par suite
de la démolition de la citadelle 33 , 000
L'oltélisque do Chàlons i 3 ,ooo
Le changement de la rigole de Torcy en canal de petite navigation 5 60,000
Le capital de la pension de MM. de Brancion , les médailles ,
la pose de la première pierre, la reprise de fief, les tournées du commissaire, appointements des juges et des gardes, frais
de conduite relatifs, etc.. 3 ap,ooo
Total à déduire 1,666,000
Reste pour la dépense des travaux compris au détail estimatif 8,204,000
Le montant de ce détail étant de 7,202,000 liv. , on voit que la dépense effective a surpassé la dépense présumée d'environ un septième. Cette différence paraîtra bien peu considérable, si l’on fait attention que les travaux ont duré treize ans à compter de la date de la rédaction du détail estimatif, qui avait nécessairement été basé sur les prix de journée payés à l’époque de cette rédaction j et que les prix n’ont pu manquer de s’élever considérablement, en raison des travaux trèsconsidérables entrepris en Bourgogne, où l’on dépensait pour les canaux plus de deux millions par an. L'établissement de la fonderie du Creusot, qu’on assure avoir coûté vingt-deux millions, et la construction du canal du Nivernais , ont dû contribuer beaucoup aussi à celle augmentation des prix.
CANAUX
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On remarquera que les frais de conduite et de régie avaient été portés dans le detail estimatif de 1779, au vingtième du montant des ouvrage*. Mais la conduite et la surveillance des travaux furent dirigés avec une économie et une intelligence telles, que cette dépense est demeurée beaucoup au-dessous de l’estimation. On voit en effet, dans le relevé précédent, que la dépense effective des travaux est d’environ huit millions , et que les frais de conduite ne s’élèvent pas à a 5 o,ooo liv.
La navigation établie sur toute l'étendue du canal dans lliiver de l’an II continua d'avoir lieu les années suivantes, sans autre interruption que le chômage nécessité parles sécheresses de l’été, et par les réparations annuelles. La fonderie du Creusot était alors en grande activité : les intéressés sollicitèrent le prolongement delà rigole deTorcy, traitée en canal de petite navigation, jusqu'à rétablissement. Cet objet fixa l’attention du Directoire j on dressa les projets d’une portion de ce canal , et on entreprit même quelques travaux. Mai* la modicité des fonds accordés, jointe au discrédit progressif des assignats, qui ne permettait guère de travailler que par régie , empêchèrent qu'il n’y fût donné suite. On s’occupa aussi de réunir au canal divers étangs appartenant à l’état ou à de* particuliers , et dont l’acquisition, projetée dès l’origine, n'avait pas encore été faite. Mais la situation des finances ne permit pas d’effectuer à cette époque ces améliorations, quelque nécessaires quelles fussent, et on put à peine faire les travaux absolument indispensables pour maintenir la navigation. En effet, il avait été dépensé en 1793, pour donner les moyens d établir la navigation dans toute l’étendue du canal, compris les frais de conduite, faux frais, et indemnités, environ 86,000 liv. On ne dépensa en l'an 11 que 43 , 000 liv., et en l’an III que 64,000 liv. On n’a point la note des dépenses de l’an IV et de l’an V , mais , comme ce fut l'époque du plus grand discrédit des assignats , et qu’on voit par les rapports de* ingénieurs qu’on ne pouvait parvenir à exécuter les plus légères réparations qu’à la journée, et en payant en numéraire ou en grains, on ne peut douter qu’elles n'aient été très-peu considérables. Les dépenses de l’an VI se sont élevées à 70,000 liv. , et celles de l’an VII à 3 a, 000 liv. environ. Les filtrations qui s’étaient manifestées en mettant l’eau au canal furent arrêtées facilement , an moyen de quelques réparations dans les conrols et dans la maçonnerie des aquéducs, ou cessèrent d’elles-mêmes par l’effet des dépôts formés par les eaux infiltrées. Elles avaient déjà disparu en grande partie dans l’an IV, et les rapports des ingénieurs en l’an V n'en font presque plus mention.
L’édit du roi du mois île janvier 1783 , qui avait autorisé les états de Bourgogne à faire construire le canal du Centre, leur accordait la perception d'un droit d«? 6 deniers par lieue de trois mille toises pour chaque quintal , poids de marc , sur tout ce qui serait voiture sur le canal , et de plus 5 sous par chaque bateau vide , a l ouverture de chaque écluse ; avec la faculté de diminuer ce droit comme ils le trouveraient convenable pour l’avantage du commerce, et sur tels objets qu’ils jugeraient Si propos. Les idées reçues à l’époque de la révolution avaient conduit à supprimer toute espèce de péage, confondus dan* l’opinion avec les droits seigneuriaux, et tétaient opposées à ce qu’on en établît sur le canal au moment où il fut mis en
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navigation. On ne tarda pas cependant à reconnaître cju'un droit perçu sur les marchandises qui fréquentent un canal , est le moyen le plus naturel et le plus juste «le se procurer les fonds nécessaires ^pour son amélioration et son entretien. Une loi rendue le a8 fructidor an V, sur le rapport de M. Guyton , prescrivit l'établis* sement d’un péage d’apres un tarif qu’on va copier ici , en y ajoutant une colonne indiquant le montant du droit pour chaque quintal par distance de 3 ooo toises , afin «le faciliter la comparaison de ce droit avec celui qui aurait pu être établi d’après "''édit èité ci-dessus.
Tarif des droits perçus pour cinq kilomètres ( s J 66 toises) de distant jmreourue.
Le poinçon de vin (1) de aa 4 litre» (aflo pintes).
— de fruit» et léguiuc».
— de fagots et bois à charbon.
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(l) Le poids d’an poinçon de vin est évalué »45 kilogrammes. Comme la pesanteur spécifique du vin de Bourgogne e*i 0,9915, celle de l’eau étant l’unité, les »»4 litres pèsent aa» kilogrammes. U en reste 1 } pour le poids du poinçon vide.
C AN AU X
— de bois de chauffage
Bateau de la tenue de 60 centimètres d'eau, non compris le fond (i)
chargé de charbon de terre
— «le cendres lessivées ou charrées *.>....
— de bois de chauffage
— de bois carré , de fente ou de cfiaronnage.
— de pierre de taille et marbre.
— de moellons et plâtre ?
— d'ardoises I> .. s ....
— de foin et paille
— de fruits *
Un bateau à bascule de poisson , à la tenue de 60 centimètres d'eau ,
paiera par chaque vingt centimètres de tillac.,
— un bateau de t6 mètres de longueur
— de » 8,5 mètres. .*
— de ao, 5 mètres *
— r de a 1,5 mètres
Tous bateaux dont la tenne excédera 60 centimètres, paieront par chaque double décimètre d'augmentation
lr
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Les bateaux ci-dessus mentionnés doivent être entendus de ceux fréquentant le canal de Briare; la charge des bâches et ciscelandcs, venant de la Sadne, et autres bateaux de forme différente, de moindre ou plu» grande dimension , sera réduite et déterminée d'après la tenue d'eau, et paiera dans la même proportion.
Bateau vide o, 65
(Ce qui revient à ij fr. 40 pour le trajet entier, au lieu de ao fr. que donnait le droit de 5 sols par écluse. )
Avant d'aller plus loin , on remarquera que ce tarif, à l'exception des marchandises désignées sous la dénomination de non -encombrantes , des vins, eaux-de-vie, vinaigres, etc. , établit un droit beaucoup au-dessous de celui fixé par l'édit de janvier 1783 . Mais ce qu’il offre de plus singulier, est la très-grande différence entre la manière dont les marchandises se trouvent taxées , lorsque conformément à la première partie du tarif on assied le droit sur la quantité de ces marchandises , ou lorsque , conformément à la seconde partie , le droit est assis sur le tirant d’eau des bateaux. En suivant la première de ces deux manières de procéder , les mômes matières pouvaient payer à la volonté du percepteur un droit trois, quatre et meme au-delà de cinq fois plus fort qu'en suivant 1* seconde. Cette seconde
(j) Là tenue d’eau de* bateaux varie entre tio et 80 centimètre*, non compri* le fond. La cbaige correspondante h ces (leux limite* est ordinairement 4 a 000 et 5 60 00 kilogramme*, en aorte qne t* tenue d'on moyenne est 70 centimètres, et là charge moyenne fi»ooo kilogramme*, comme ou l'a vu d*n* les mémoire* précédent*. Les bâteaux vides prennent ordinairement 10 à là ccutimètie* «i'rau , «disant qu'il* sont en *apiu ou eu chéue.
DK NAVIGATION.
manière de percevoir étant la moins onéreuse au commerce, cl celle dont 1‘ usa ce était le plus simple , s’était étal, lie naturelle, nent de préférence à la première ; mais elle avait un uès-grand défaut , en ce que l'augmentation du droit pour les bateau* dont la tenue d’eau excédait 60 centimètres , étant beaucoup trop considérable , et hors de toute proportion avec le droit perçu jusqu'à cette tenue , les commercants avaient un grand intérêt à ne point la dépasser. Il en résultait beaucoup de gène pour leurs chargements, et une augmentation inutile dans la dépense d'eau du canal, a quel te est d’autant moindre que les marchandises sont rassemblée* dans un plus petit nombre tic bateaux. Quoique les fautes commises dans la composition de ce tanf et les inconvénients qui en résultent eussent été remarquées avant b promulgation de la loido-ft fructidor an V, la perception fut établie conformément à cette Joicn l’an VI, où la recette fut de 170507 francs, et elle continua d’avoir lieu les années sqivamês.
M. Guyton , dans le rapport sur le projet de la loi dont on vient ,1c parler, avait avance que le canal .lu Centre ne pouvait être profitable qu’auiant qu’il serait mis V' fer " ic i nia “ *■ proposait d'attendre trois années, pour avoir le temps d'en connaître suffisanmtent le produit. Cependant, dès le 19 floréal an VI, un arrêté du directoire ordonna que le canal du Centre seraifcmi* en régie intéressée , comme étant le seul mode qui pût donner moyen d'exéhitcr les travaux qui devaient le perfectionner , et chargea le ministre de l'intérieur de préparer un travail dans cette vue. Le 19 frimaire suivant, il approuva un projet de cahier des charges, et lé I prairial an MI, il fut passé un acte cédant au sieur Lefebvre , à titre de bajl à ferme en régie intéressée, la perception des droits sur le canal du Centre. Les principales conditions de ce bail , dont la durée était fixée à vingt-sept ans, fuient les suivantes: t°le fermier payait annuellement et d’avance, pour prix do sa ferme, une somme de 180,000 francs, et tenait compte en outre au gouvernement des trois quarts de scs bénéfices; a" il .levait avancer le montant de divers travaux de perfectionnement, dont létal avait été dressé , et qui devaient être exécutés dans trou ans , aussi-bien que des autres travaux du même genre qu'on aurait pu ordonner par la suite. Les frais de ces travaux devaient être à la charge du gouvernement, et prélevés sur le. bénéfices; 3 » les travaux d entretien du canal , conformement an devis q,„ en serait fait annuellement par l'ingénieur en chef, étaient à I. charge du fermier, aussi-bien que le, frais de régie, et le traitement de lingen.etir ordinaire ; 4 0 le canal devait chaque année être mis en diommage au 1" thermidor, et la navigation rétablie an 1" brumaire ; 5“ le fermier ne pouvait réclamer aucune indemnité pour interruption dans la navigation , même provenant de force majeure; 6“ il ne pouvait transmettre son bail à un autre.
Le sieur Lefebvre fut mis en jouissance, à compter du 1" prairial an VII, mais 1 ne tarda pas à considérer son marché comme lui étant très-onéreux , et à réclamer des indemnités. En effet, ayant été obligé de payer d'avance à son entrée en jouissance 180,000 franc, pour son année de bail , et de solder environ aSO,ooof.
flt
de dépenses , tanl à son rompt© qu'à celui, du gouvernement, dans le courant de l'an Vil et de l'an VI 11 , il se trouvait en avance à la fin de cette dernière année de 460,000 francs, tandis que ses recettes ne s'élevaient encore à cette époque qu’à 3 oo,ooo francs environ. Cet état de choses provenait principalement de ce que lentrée en jouissance avait eu lien à une époque de l'année où la plus grande partie du produit des droits de navigation se trouvait déjà perçue, tandis que le prix du bail avait été payé d'avance : la situation du fermier ne tarda pas à s'améliorer, et il retira de lui -même ses réclamations.
Les dépenses à faire pour les travaux de perfectionnement dont l’état était joint au cahier des charges, et qui devaient être exécutés dans les trois premières années de la jouissance du fermier, étaient évaluées en totalité à la sotnrnc de 63 a, 000 ffr, . dont ia6,000 fr. pour indemnités. Les principaux sont.
Une rigole pour faire entrer le ruisseau de laTlialie dans le canal près la quarantecinquième écluse du côté de la âaàne, évaluée à 7,000 fr.
Des murs de soutènement des deux cotés de la levée du Nanti, ia,ooo fr.
Pour arrêter des filtrations dans le grand bief, de Remigny à Vertainpierre, y 32,800 fr. • * «
L’étang de la Molie»Boucliot, 4 > 4 °° h".
Pour faire entrer le ruisseau de Marigny clans le canal , 1000 fr.
Une prise d'eau dans la Bourbince, au bief du moulin de Chavannes, et le rétablissement d'une autre à Volesvres, 6 , 5 oo fr.
Une digue dans la Loire pour en rétrécir le lit, 9000 fr.
L'achèvement du grand réservoir de Torcy , 59,000 fr. , indemnités comprises.
Le nouveau réservoir près de MaHgny, 4*2,000 fr.
Un curage général du canal , 88, 000 fr.
On n’a tenu que jusqu'en 1807 un compte séparé de ces travaux d'amélioration., La dépense qu'ils avaient causée s'élevait alors à 543 , 000 fr. le reste de ces travaux, exécuté les années suivantes, a été confondu avec les travaux d'entretien.
Malg ré les vices du tarif de perception rapporté ci-dessus, il demeura en activité jusqu'à la fin de i 8 o 5 . Un décret du a 3 janvier 1806 , en réglant le droit perçu sur les ma rchan dises les plus lourdes et les plus communes, proportionnellement au tirant d'eau et à la capacité des bateaux, remédia à ses principaux inconvénients. Mais ce décret ayant encore donné lieu à quelques réclamations , il fut rectifié par un autre en date du 29 mai 1808 , qui établit définitivement les dispositions suivantes.
Par distance de cinq kilomètre», et par chaque centimètre d'enfoncement d'eau (1 , déduction faite de 6 centimètres pour le fond du bateau , un bateau chargé de
(1) La charge ordinaire des bateaux , pour un tirant d'eau de 60 ou 80 centimètres étant éralnée , comme il est dit ci-dessus, 4 et 56,ooo kilogrammes, chaque centimètre d'enfoncement doit
être consulté comme correspondant 4 une charge moyenne de 700 kilogrammes. C’est d'après cette hase que la colonne ajoutée au tarif a été calcaire
Diaitized
Bol» de chauffage, cbarbonnettes et fagots , paie
Mcrrain , bois de fente , jantes , boisseUerie
Hnuille, charbon de terre , cendres lessivées, chaux
SaLle, sablon , gravier, argile, plâtre en pierre, moellons
Tuiles , briques , plâtre cuit
Fumier.
Pirrrf de taille 1
Marbre et meules ..
Cristaux et poicelainc
Faïence . .
Verre à vitre
Bouteilles
Écorce de chêne servant à faire du tan
Fers et fontes ouvrées *.
Fontes non ouvrées .
Scories de différents métaux
Mines et minerais
Bascule à poisson par mètre carré de tillac.
An.
o, Ol
