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OfiindchBi^goedeftiiccomber dans cette longue lutte dœit eltè eit sofftio âerpièr^Bieat hycc tapi de gloire. IX censure peot Alcr UiateUlWté au bien» sans pouwir même empêcher le «al) ténoin k Nmm favM^^ qui parut sous l'empère delà ceoflnre^ lémoîo eeax 4ea journaux qui «ont éertts.à présent dans le ménia esprit , et ^et wmà égataueôt scMinisàla censure; en un mot, il y a pour la ivetto aMîeurd'luii » Koenoo d'un côté ; esela^age de l'antre.

Mai3 ai lea journaux » eaclaves sous Bueoaparte , faiaoieiil un grand mal , du moina étcâent-iis en harmonie avec la natora des dioaaa et dans Tintérét dota tyrannie ; tandis que tas jouvmnul , eadaYes aree une Gbarte qui garantit la liberté Mtmata, sont jtarootenoiNt opposésà U nature des choses et aux intérêts &ê Gimi- Tenenent. Notre posiltan, sous ce rapport, est la plus extraordinaire dn HKMide : on a ru des gouvernements sane jMnMVX » eeoMae tas emplies de l'Orient; on a tu des monarebies modérées , avec deox ou trois ganettes soumises à la censure, eonune IVinetanne France; ona^n des monarchies constitutionnelles avec des ioumaux politiques indépendants et opposés, coanne PAi^le* terre ; mata on n'ayoit jamais vu, et l'on ne verra penl^tre pion, «ne monarchie r^résentative 06 il existe une Iboto de papiers publics , tous enchaînés par le même pouvoir, Ions oMigés d'obéir à ta volonté â*un seul nrinistre , et exerçant sur Topimon un despo» tisme de fait dans un paFys libre de droit.

Querépondent à ceto quelques personnes? Elles disent: «Vons « avez raison pour le moment actuel; mais la question que vans « examinez est une question dliommes , et non pas une question m do ehosss. Si ren suivoit mn autre système , ne serfez-vons pas » bien aisofo'^ eât établi ta censure des journaux? i«

Mon, meisi^irs; mes opinions sont plus fixes et pins nettes, et jo tas erf^ plus tavorables à la mon«*chle constftntlomielle. Je pansa q«e tontes ces lois d^exception trop prolongées, tain delbrtifier fawlsrité de la couronne , Faflbiblissent. Si j'ave^ ta DMrindre inflHeneesnrle pouvoir, je Femploierois pour ihire ètcoràe/t liberté ptaino et entière aux journaux av^ une toi. le ne sais pas ce que o'M qno de vouloir ou de ne pas vouloir un gouveinomeiit : Je ^ais y^asmbte du système ^ je prends les détaib pour ee qu*ita sent , affee tours avantages et leurs inconvénients. Je ne veux pas m» taire diipe qne tantôt j'adopte ta Constitution , que tantôt je la refstte. Je voodrois réunir, s'il étoit possiMe, tons les bons esprits attachés sincèrement aux intérêts de ta patrie : d'accord sor tes ptineipen, ils ta seroient bientôt sur les hommes. Il fa dins une

ET nSGOURS. t91

mtebiM uûe roue qui tous semble nuisible et dcffit TOUS ne comprenez pas le mouvement ; ouyrier.malhabile, tous Tôtez ; la ma« chine ffmtrêie : c'est la liberté de la presse supprimée dans une monarchie constitutionnelle.

Que si on vouloit néanmoins argumenter de la misérable question personnelle (qu'il me soit permis de rappeler ainsi ), cette ^eBUon seroit encore pour le rejet de la censure , car je dirota ion uns : la loi actuelle est contre vous » puisqu'elle est placée entre les mains d'hommes opposés à votre façon de penser. Je dirols aux autres : le ministère peut changer ; il peut passer à des hommes dont le système n'est pas le vôtre. Est-il sage de vous exposer à voir tourner contre vous l'arme que vous ne voulez prêter qu'à vos amis? Messieurs, il n'y a de reftige que dans les prin* cipes: hors de là tout est foux , changeant et dangereux.

Ceci nous conduit à l'examen de la seconde question sur la censure , car nous avons passé insensiblement de la considération des choses à la considération des personnes : le second motifde la censure est, dit-on , de mettre h l'abri la réputation des Individus et l'honneur des familles : c'est ce qu'il convient d'éclaircir.

Si la censure des journaux mettoit les personnes à l'abri de la calomnie y ce seroit sans doute , messieurs, un grand avantage^ mais cela n*est encore vrai que pour une partie du public , pour celle qui entre dans le système du ministère : cela n'est pas vrai du tout pour les personnes opposées à ce système : il fkudroit au moins que les armes Aissent égales. ,/

Je lis dans le Journal de Paris , du samedi 1^ juin 1816 , supposé être le 1^ juin 1840, un article nécrologique ainsi conçu :

La France vient de perdre le P*"**** (T*******. .. Je m'arrête , messieurs, par respect pour vous , par respect pour le pair de France insulté dans cet article. Je désire que les hommes en pouvoir, qui disposent de la censure et qui laissent tracer de pareils portraits dans les gazettes , soient eux-mêmes traités un jour avec plus d'Impartialité et de justice ; heureux s'ils se distinguent dans la vie par ces qualités éminentes et par ces éclatants services qu'on ne peut jamais oublier !

Dans un autre numéro du même journal ^ 11 novembre 1816» je trouve une lettre adressée au rédacteur. Ce sont des injures en deux colonnes contre un de vos collègues , qui réunit le double honneur de la magistrature et de la pairie. Tout finit par des remonirmeesdu plus mauvais ton , où la famille du magistrat n^est pas même oubliée. Dans le numéro du 25 novembre (même Jour-

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nal), rindécence est encore poussée plus loin, etTinsuIte commencée en prose se termine en vers !

. Je vous le demande , messieurs , est-il possible de laisser traiter ainsi , sous le régime de la censure , la magistrature et la pairie ? Ne sent*on pas la fâcheuse impression que ces articles doivent faire sur le peuple ? Puisqu'ils sont publia avec permission, c'est donc Tautorité qui cherche à avilir l'autorité? Se représente-(-on la foule accourue à une audience, et remarquant assis au tribunal le magistrat , le pair de France , c[ue les gazetiers ont otB&ri à la risée publique ? Est-ce comme cela que l'on prétend reconstruire la société? Fermez vos tribunaux inutiles : l'irrévérence pour le juge mène au mépris de la loi.

On me répondra peut-être que , puisque je veux la liberté de la presse, les journaux étant libres auroient imprimé les mêmes articles; sans doute : mais la réplique eût été permise; mais l'opinion , éclairée par d'autres journaux , auroit su que penser de ces ignobles déclamations. Je dis plus : on n'auroit pas longtemps à craindre un tel scandale avec la liberté de la presse : celte liberté rend circonspect l'écrivain qui sait qu'on peut lui répondre. La censure, au contraire, favorise la calomnie en prêtant sa voix ou son silence aux partis et aux passions. Sous son bouclier, le lâche frappe en sûreté l'homme désarmé qui ne peut se défendre. Enfin , quand la liberté de la presse est établie , ce que l'on peut dire d'insultant à un honnête homme est sans conséquence : c'est l'ouvrage méprisé et méprisable d'un folliculaire inconnu ; mais avec la C4însure, le moindre mot prend de l'importance et peut blesser l'honneur d'un citoyen ; car, dès lors que la censure laisse passer des articles , elle les approuve , et l'opinion du Gouvernement se substitue à l'opinion du libelliste.

Je pourrois maintenant, messieurs, vous prouver par une troisième citation que la censure établie sur les journaux ne met pas les particuliers à l'abri de la calomnie : je me tais» parcequ'il faudroit vous parler de moi. Je ne veux point que des émotions involontaires me fassent sortir du calme et de la mesure que j'ai tftché de conserver dans ce discours. Quelle que soit la manière dont on s'est exprimé sur mon compte, je trouve tout bon et je ne me plains pas. Un ministre, défendant à la tribune des députés la loi que je combats dans ce moment, m'a désigné comme un individu qui siège dans une auirc Chambre, et qui avance des absurdités ■

s M. le mintslre de la police a déclaré quMl ne s'est Jamais serti du mot abturdUétn Indiquant quelques-unes de mes opinionf : alors j'aime à recoonottre que J« me sois

telles qu'on ne doit pas les répéter. Je ne suis pas assez important pour employer à mon tour un langage si haut. Si jamais M. le comte Decazes étoit exposé à ces revers dont j'ai déjà vu tant d'exemples, il peut être sûr que, le jour où il seroit rayé du tableau des ministres , son nom ne seroit prononcé dans mes discours qu'avec les égards dus à un homme qui , après avoir été honoré de la conGance de son Roi , a éprouvé l'inconstance de la fortune.

II ne me reste plus en unissant qu'à rassurer ceux qui s'épouvantent de la liberté des journaux à cause de la présence des étrangers sur nos frontières , et ceux qui redoutent l'abolition subite de la censure , par la raison que la loi organique sur la liberté de la presse n'est pas encore faite. Je ne partage les craintes ni des uns ni des autres ; je réponds d'abord aux premiers :

Imaginer que l'Europe prendroit les armes parcequ'un gazetier, dans un pays où la presse seroit libre , auroit insulté une puissance ou débité une fausse nouvelle, ce seroit faire injure à la parfaite raison comme à la noble modération dont les souverains alliés nous ont donné de si beaux exemples. Ces souverains n'ont-ils pas désiré voir s'établir parmi nous la monarchie constitutionnelle? Ne saventils pas que cette espèce de monarchie ne peut exister sans la liberté de la presse, et surtout sans la liberté des journaux? S'offensent-ils de ce que disent les papiers publics de Londres? Mais établissez-vous la censure , tout change : les ministres se trouvent chargés de la plus fâcheuse responsabilité ; chaque matin une note diplomatique peut les interroger sur l'imprudence d'un censeur. L'explication qu'ils sont obligés de donner blesse à la fois leur caractère et la dignité nationale; ils se privent de cette. noble et simple réponse : « La presse est libre : adressez-vous aux tribu- « naux. » On a parlé, messieurs, de nécemié et de àrcoruiances; il n'y a point de circonstances au-dessus du courage des François, et je ne connois pour eux d'autre nécessité que l'honneur.

Mais enfin , si l'on croyoit absolument avoir quelque chose à craindre , qui empécheroit d'ajouter par amendement au premier article de la loi proposée les articles suivants ' :

Les journaux et écrits périodiques autorisés par le Roi sont

trompé. J'ai été induit en erreur par une fauaae rerslon du Journal des DébaU du 10 jMTier, et par la même Tersion répétée dans le /oiinuil de Porit du i«r février. > M. le ministre de la police a trouvé ici une contradiction ; c'est apptreouiieni m»

libres comme leB autrefi écrits, et ne seront soumis A aucune e^ik* surei excepté en ce qui concerne la politique étrange.

La censure établie par rarticle précédent s'eterce sous Tautorité du ministre secrétaire d'État au département des aflkires étrangères.

Dans certains cas et pour certains délits , les Joumanx et éeriti périodiques autorisés par le Roi pourront être suspendiis vingtquatre beures au moins , et trois jours au plus , par Tantorité ad*- Biinistratiye \ mais ils ne pourront être déCnitivement supprimés qu'en vertu d'un jugement rendu par les tribunaux sur la pour* suite du procureuivgénéral.

Toili I ce me semble , messieurs , de quoi rassurer ceux qui Mttlent encbatner les journaux uniquement à cause de la pr^ ienoe dm alliés sur notre territoire. Se refuser à ces ameadements , ne seroitK» pas Adre soupgonna* qu'en parlant des gouvernements étrangers , on ne cherche qu'un prétexte pour établir là censme ^ et qu'on ne désire cette censure que par des raisons qu'eai ne dK pas?

Je r^iionds maintenant aux honorables pairs qui rédamant ii Masure parceque nous n'avons pas encore de lois positives sur la liberté de la presse. Ils s'imaginent que , dans la position où nois sommes , nous passerions tout à coup , par l'abolilion de la tmh (Mire, de Textréme servitude à l'extrême licence ) ils sont dahs IfmEMr : nous avons des lois répressives des délits de la presse^ BOUS en avons beaucoup , peut-^tre trop. Nous avons le Oode pénal» pour oe ({ui concerne la calomnie et les crimes de macbinations Mntre l'État -, nous avons la terrible loi des cm et étriu séditieux « qui atteint jusqu'aux flibricateurs et propagateurs de ihusses nouvelles: elle frappe donc directement les journaux» Bnfti nous MMm peut^re la petite loi relative aux étitUê êMi, loi d'tatant plus dangereuse , si elle n'est amendée , qu'elle est perpétnelle s toi qui, dans l'état où elle est , donneroit à l'arbitraire l'apparence de la légalité, et pourroit anéantir la liberté de la presse, en paroissant

Eiuiei Je n'avois cru faire qu'une concession. Il me semble qu'on peut assez fnférerde tout lIMin <ttMours f|ue J« f>ot» etttr» la etnsure. Craignant de perdrt le piiMipe«i'*l propoiév i mon grand regret, cet aadadoHWtit, pour saurer au nrotat ta IwrNe, il !« M. fOUTOta

la protéger. Qa'«rriY6ra*(-îl si Ton supprime à présent ta derisiM I Ou les rédacteurs des gazettes» s'aoyeloppant datis des génétiiUtéli seront iMtttftuables devant les tribunaux ; alors nous demeurerons tout juste comme nous sommes, ayec cette diB)&renèe que les opinions seront libres , et que nous aurons de bom Journaux pbur oontre-balancer les mauvais \ ou les Journalistes JeUeit)nt le mas" que et attaqueront ouvertement ce qu'il y a de pins Micré t dans M OIS la loi f(ei crli et écriiê sidiiieux suffit seule polir en fliire JdatiGé. La censure établie sur les journaux n'ajouta donc aucun pDtt^ voir réel au Gouvernement ; elle est incoihpatible avdc une nko-* narchie représentative; elle ne prévient point la calomnie; elle n*empéche ni la publication des mauvais ouvrages, ni celle des mauvaises gazettes ; elle compromet les ministres auprès deê cours étrangères ; elle est un moyen de corruption pour Topinion » Utie arme donnée au fort contre te foible , une source d'abus de tous les genres; elle viole manifestement la Charte, et met la ConsUto^ tion en péril. Je vote donc contre un projet de loi qui ne produit aucun bien et qui peut foire tant de mal. Toutefois , si la Chambre idoptoit le principe du la censure , je serois obligé lie propose^ des amendements » pour dontier au moins à eette censure quelque apparence de légalité.