TITRE PREMIER
Des feimi m gMrci.
AEVICLB PEBHIBB.
Lbs peines qui m^ont prononoéea eoalre les accusés tiuuvéb coupables par le jiJiry , sont de deux sortes, . »
Les peines afflictiyes.
Les peines infamantes.
Les peines aûHctiTes sont : le cachot , la géne , la prison, auxquelles sera toujours jointe ^exposition aux regards du peuple.
OBUVaBS
Les peiaes infamantes sont : pour les hommes, la d^adation oÎTique ; pour les femmes , le earoan.
Les peiaes afiLictives les plus graves , le cachot et la g^oe ; se termineront par un temps de peines
moindres. Ainsi la puiue du cacliot sera suivie d'un temps de géne et d un temps de prison; la peine de la géne sera suivie d*un temps de prison : le tout dans les proportions (j[ui seront fixées ci-après.
Toute peine afflietiye sera infamante.
TITRE IL Uie la peine du 0€U)ho^{i).
ARTIGI.8 PEBVISE.
Le condamné qui subira cette peine » sera attaché dans un cacliot, sans jour m lumière , avec une chaîne et une ceinture de fer; il portera des fers aux pieds et aux mains.
(1) Cette peine est proposée pour remplacer la peine de mort, non pas dans les cent quinze cas contre lesquek la condanmation à mort evste dans nos anciennes lois , mais pour les crimes auxquels l*Assemblée nationale pourrait appliquer la peine de mort , si elle était conservée, tels c[ue les atlentuts à lèse-nation , assu^ii^iiuaiSj poisons et incendies.
BB IBrBtBTIBE. l53
B ii*aiira pour nourriture que du pain et de Teau. Il lui sera donné de la paille pour se ooucber. * Il sera toujours seul.
n ne pourra aroir oonnnunicalion aTec auttes
personnes que les geôliers et les coiiiuussaiies de la maison de peine.
n sera procuré du traTail au oondanmé deux
jours par semaine , pendant la première moitié du ► temps qu'il doit passer au cachot; trois jours par semaine , durant la seconde moitié.
Les jours de son travail , le condamné sortira do son cachot, il travaillera dans un lieu éclairé 9 ses diaines lui seront étées; mais il ne pourra sortir de Fcnceinte de la maison , ni communiquer avec les autres prisonniers.
Sur le produit de son travail, un tiers seraappliqué à la dépense commime de la maison.
Sur une partie des deux autres tiers, il lui sera permis de- se procurer une nourriture meilleure et plus abondante.
Le surplus sera réservé pour être remis au condamné au moment de sa sortie, après que le temps de sa peine sera expiré.
Un jour , diaque mcMs, la porte du cachot sera
ouverte. Le condamné sera exposé dans 6on cadiot
l54 0BUTRBS :
arec ses ohaiaes aux yeux du public, en présence
d'un geôlier; son nom , la cause de sa condsmmatiou , et le jugement rendu contre lui , seront écrits extérieurement sur la porte de son eaohot
Les femmes qui subiront eette peine, ne porteront point de chiunes ni de fos,
La peine du eachot sera terminée par une se*
coude époque dont la durée sera égale à la moiûc de la première.
Cette seconde époque se partagera en dettx par* tics égales. . >
Pendant la premièEre , le eondamné subira la
peine de la gene.
Pendant la deuxième , eelle de la prison.
Ainsi lorsque le jugement portera : Condamné à la peine du cachot pottr douze cms , le condamné subira pendant buit ans la peine qui Tient détre décrite ; il passera à la gene les deux années suiyanteSi et enfin il subira la p«ne de la prison les deux dernières années.
La durée de cette peine ne pourra être moindi e de douze années , ni s etendbe au delà de ringtquatre, dans lesquelles seront compris le temps
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de gêne et celui de prison , dont le cachot doit être suivi conformément aux dispositions et aux pro- ^oxtioDS qui Tiennent d'être établies ci-dessus.
