TITRE III

De la peine de la gêne.

Le coupable qui aura été condamné à cette peine, sera enfermé seul dans im lieu éclairé.

Il sera attaché avec une chaîne et ime ceinture de fer , pieds et mains libres.

Il lui sera iourui pour nourriture du pain et de ieau aux dépens de la maison, le surplus sur le produit de son trarail.

Il loi sera donné de la paille pour se coucher.

Tous les jours il lui sera procuré du travail.

Deux jours par semaine, les condamnés à cette peine pourront se réunir ensemble pour un travail commun , mais sans sortir de lenccintc de la maison. Ces jours-là leurs chaines leur seront ôtées.

Les autres jours , ils trayaflleront seuls, chacun dans le lieu de sa détention.

le produit de leur travail «era employé, ioinsi qu il est expliqué ci-dessus à Varlicle % du titre {HTccédent. ' '

l56 OKUYABS

L un des deux jours du travail coianiuii , après que les oondamnés seront rentrés dans le lieu de leur détention » ils pourront communiquer avec des personnes autres que les geôliers et les commissaires de la maison , toutefois en présence d*un geôlier, et avec la permission d'un commissaire. Tous les autres jours, les condamnés ne pourront communiquer, ni ensemble, ni aTecles personnes du dehors.

Une fois par mois , le lieu de la gêne sera ouvert, et le condamné sera exposé aux regards du public, ayec ses chaînes et en présence d'un geôlier.

Son nom, la cause de sa condamnation, et le jugement rendu contre lui, seront écrits extérieurement au-dessus de la porte du lieu où il sera détenu. ...

Les femmes qui subiront.cette peine ne porteront point de chaînes.

Lorsque cette peine sera prononcée seule, et ne sera pas une suite de la peine du cachot, sa durée ne pourra être moindre de quatre années, ni s'étendre au delà de quinze ans, dans le nombre desquels sera comprise une année de la peine de

DE L£F£L£T1£&. l&J

la prison dont la peine de la genc sera toujours suivie.