TITRE IV

De la peine de lapriton.

Le coupable cpû aura été condamné à cette peine, aeia enfermé, seul, sans fers ni Uens.. n aura un lit pour se coucher, n lui sera donné pour nourriture du pain et de

l'eau aux dépens de la maison, le surplus sur le produit de son travail.

H lui sera fourni tous les jours du travail dans l enceuite de la maison. Les oondanmés à cette peine pourront se réunir pour un trarail commun.

Les hommes et les femmes trayailieront dans des enceintes séparées.

Le produit de leur travail sera employ é comme il est expliqué ci-dessus.

Une fois par semaine , le condamné pourra communiquer avec des personnes autres que les geo* Hers et les commissaires , en présence toutefob d uu geôlier, et avec la permission d'un commissaire; mais ilne paraîtra qu'enfermé dans sapriscm.

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l58 OEUTABS

Un jour, chaque moisja prison isera ouverte, elle condamné sera exposé aux regards du public eu présence d*un geôlier. Son nom , la cause de sa condamnation, et le jugement rendu contre lui, seront écrits extérieurement au^-dessus de la porte de sa prison.

Lorsque cette peine sera prononcée seule , et ne sera pas une suite de la peine du oadiot ou de celle

de la gone, la durée de cette peine ne pourra pas être moindre de deux années , ni s'étendre a,u delà de six ans.

En conséquence , et pour l exécution des dispositions précédentes » îl sera fait choix dans chaque département , soit dans la ville, soit près de la viJIc où le tribunal est fixé , d'une enceinte propre à réunir rétablissement des cachots , des lieux de gène , et des chambres de détention.

La municipalité de ladite ville , sous linspection et l'autorité du directoire du département, sera chargée de pourvoir à la sûreté, salubrité, police intérieur , yégte et adinîiwtraiMii de ladite ibakont à la nourriture , aux besoins des condamnés , et à leur sou}âgenielit en cas de wwit>die ou d infirmité; de lenp fournir un travail proportionné à leurs forces et à leur industrie ; de faire Temploi du pro-

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duit dudit trayail oonformément aux préoddentea

dispositions ; enfin de veiller à ce que les geôliers et gardiens remplissent leurs fonctions ayec humanité et exactitude.

Expresses défenses seront faites aux gardiens des 'Condamnés de les maltraiter et de leur potter an* cun coup , sous peine de destitution.

Les condamnés seront toujours conduits pour subir leur jugement , dans la maison de peine du département dans Tétendue duquel le mme aura

été commis. Seront toutefois exceptés de la présente dispositioB les délits de lèse-^natÎMi qui au->

raient été commis hors du royaume; ceux qui auront étc condamnés pour ces délits , seront conduits dans la maison de peine du département dans lenceinte duquel siégeait le corps lé^^islatif, lorsqu'il a déclaré qu il y avait heu à accusation contre les prévenus desdits crimes.

TITKE V.

De Vexpoiitim de$ çfindamnA aux regardé

du peuple,

AaTicLs saBHisa.

Quiconque aui a été condamné , soit à la peine du cachoti soit à la peine de la gène, soit à celle

l6o CEUV&BS

delà prisoo., sera préalablement place sur un échafaud au miliem de la place publique.

n y sera attaché à im poteau, charge des mêmes fos qu*il doit conserver dans le cachot» si c^est à

cette peine qu'il est condamne , ou de ceux qu'il doit porter dans la géne, si la peine de géae est celle qu*il doit subir.

Au-dessus de sa téte , sur un écriteau , seront^ inscrits en gros caractères son nom, la cause de sa

condamnation, et le jugement rendu contre luL

11 demeu rera ainsi exposé aux regards du peuple pendant trois jours consécutifs, six heures par jour » s'il est coudanmé à la peine du 43achot

Pendant deux jours consécutifs , quatre heures par jour , s*il est condamné à la peine de la géne.

Un seul jour et pendant deux heures , s*il est condamné à la peine de la prison.

Le condamné sera exposé publiquement dans le

même appareil et durant le même nombre de jours ci-dessus prescrits , tant dans la ville où le juiy d'accusation a été conYoq[ué, que dans celle ou est

BE Ifil^BLlTIEB. lOl

située la nudson de peine dans l^yieTI^ il doit être

conduit

Si la maison de pcuie est située dans la ville où le jury d'accusation a été conroiiné, leipositîon aura lien tant dans ladite TÎlle que dans celle où a été couToqué le jury de jugement (i),