A L ASSEMBLÉE CONSTITUANTE
RÉFLEXIONS PRÉLIMINAIRBS,
^Aa f ÉtIX tEPELETIEK.
LoASQUx les temps se sont longuement écoulés»
et que les méditations de Thomme , exercées et for-
S fiées par de grands événemensy viennent s'asseoir eyant d'immenses résultats , son esprit, qui a recueilli les effets , éprouve encore le besoin de remonter aux causer.. €e qui la/rappe presque totgoufs , c'est qu'à Torigine de ces choses , il e&t été facile de prévenir ou de restreindre ce qui pou* Tait en résulter de funeste : avec un peu de pru-^ denoe, avec quelque raison, en étant de là main des hommes des instrumens dangereux , dont ils n avaient déjà que trop abusé > on eût paré à bien des maux.
Presque, toujours de tels points de départ il s éléve, par le seul instinct du génie, des espritssupérieurs , dont les investigations inorales embrassent, d'un coup dœil rapide et sûic, tout ce qu'il 7 a de bon et de nécessaire dans les cjioses
possibles à opérer , lorsque jlçs jeux du plus grand
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nombre n'aperçoivent encore alors qu'innovations imprudeates » déplacées , ou même des élémens de funestes présages.
Les voix de ces esprits supérieurs se font entendre, et c est presque seulement dans le désert que - ces nobles organes retentissent. Parmi le s hommes, les uns ne les comprennent pas ; les autres ne les comprennent que trop. O hommes ! youlez-yous combattre , vainpre les préjugés ? Attendez-vous a rinjustice* Vous voudrez le bien de tous P Presque
tous vous traiteront en ennemis. C'est un crime, vous TapprendreiL, que d'avoir raisçn les premiers contre les aveuglemens du grand nombre.
, Cependant le Temps , ce vieillard infatigable » marche toujours avec sa terrible faux ; mais des
flambeaux le suivent. Un jour enfin ils ('^claii^ent , en réêtdkUs efirajans , les plaies passées du genre humain , et ses irréparables pertes. Le genre humam avait fermé Toreille aux accens de la raison et des génies préservateurs : FlUe, gmie$.
C'est lorsqu'on va remettre sous les yeux: des nations » le projet de Code pénal présenté à l'Assemblée constituante par ses comités de constitution et de législation criminelle , que de telles réEeûons s oflfrratnaturellemmit à la pensée.
Les bases de ce Codé reposaient sur Tabrogatiou de la peioe de mort En Europe , depuis quelques années , la philosophie avait commencé à soumettre
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à son examen une question si majeure. Le marquis
Beccaria s était illusti é ea la plaidant devant le tribunal des peuples. Ses accens avaient ému tous les cœurs philanthropes , et ce n'était point en vain (pie 1 on avait lu sous sa plume entraînante ces vérités : La peine de mort rCeet et ne peut pas être un droit ; ce n'est donc qu'une guerre déclarée à un citoyen par la nation ^ qui juge utile et nécesMoirB la destmctioii de son être ; mats si je prouve que la peme de mort n*est ni utile ni nice$saire,j*atMrai fait triompher la cause de Vhumamté (i). H Tentreprit et le prouva à tous les vrais amis du genre humain.
Parmilesnations attentives, la Toscane ne s*était pas bornée à de nobles émotions. Elle avait par les mains de Léopold , de son prince » efiacé de ses codes la peine de mort pour tous les crimes.
Bien avant déjà la Russie , sous Élisabeth , mue par d*autres considérations tirées de sa politique , avait aussi aboli la peine de mort. Mais Catherine II , en rapport avec Voltaire et D'Alembert, venait de confirmer de nouveau par ses lois , cette même abrogation. Elle avait coutume de dire : Quil fallait punir le orifne sans timiter, et que la peine de mort est presque toujours une barba/rie inutile (2). £t sous son règne le seul P^gastchew , rebelle et
(i) Vojr«| rimmortel iraifë des délits et des panes par Beccem» et qui fut iradiiit dans toutes les langues. / (a) Voyex une lettre de M. de Segur dans le Meaiteur du 3 juin 1 791 »
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chef de parti, fut exécuté à mort; elle fit même grâce de la vie à ses complices.
La rérolution de 1789 en France dut mettre k Tordre du jour toutes les améliorations sur Tartde gouyemer les peuples ; et les comités réunis de constitution et de législation criminelle , de l'Assejoiblée nationale , voulurent s'occuper d un aussi grand objet. Après avoir long-temps examiné et discuté entre eux la question de la peine de mort , ils adoptèrent le principe de son abrogation , comme base du Code pénal de la France. Lorsque le député Adrien Duport prononça à l'appui du projet son opinion si belle et si humaine , il commença par annoncer à rAssemblée , que les deux comités avaient été unanimes dans cette grande question. Parmi les membres de ces comités , MicbelXepeletier ,.mon frère , fut un de ceux qui défendirent 1 abrogation de la peine de mort, avec le plus de chaleur, de liimières et de tiédir de voir triompher cette pensée généreuse. Aussi ses collègues lui déférèrentils l'insigne J^Lonneur detre à la tribune nationale, le rapporteur du Code pénal.
i58. M. de S^gtir, maintenant pair de France, grand maître des cénîmonies sous Napoléon , alors ambassadeui de Louis XVI à Rome, après l'avoir été plusieuis années en Russie, fut un des liornrnes de lettres distiiiguti^ qui se montrèrent inclinant favorablement pour cette grande question , comme on le voit dans sa lettre insérée au Moniteur, et c'est à remarquer dans un esprit tel que le sien qui , Lien qu'cclaire , ne s'est attaché à rien fortement en politique.
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Je me rappelle quelles furent alors les touchantes émotions de son âme. Il voyait une victoire iuuuortelie remportée sur la barbarie et sur d*antiques erreurs. 11 n'apercevait pas que plus tard la gloii e de législateur était cachée pour lui sous des poignards: qu'un homme tuerait Thonmie qui défendait aux lois mêmes la mort des hommes. H les eût distingués ces poignards Il neût pas reculé Mais tout semblait annoncer que Thu*
manîté allait au contraire remporter ime grande , mémorable et facile victoire. Comment se £t-il qu*il n'en fût rien P
i Les deux comités de constitution et de législation criminelle se composaient « i° des députés «Thouret , Sièjes , Target , Talleyrand-Périgord « Desmeunier , Rabaud Saint -Etienne , Tronchet, Lechapelier; 2"* des députés BeaumetZi Fréteau, Lepeletier Saiht-Fargeau , Laroohefoucaulty Du* port, Chabrol, Dinocheau.
Ces noms agnalaient alors- sans nul doute les lumières , les talens et lamour de la liberté. Les discours, prononcés à lappui d'une telle cause, furent brillans et péremptoires ; les motifs , à Tap* ' pui de la proposition dans le rapport, ne leur cédaient en rien. Une exception à l'abrogation de la peine de mort, commandée par la loi du salut du peuple , était réservée dans le travail soumis aux votes de VAssemblée. On conseryait cette peine
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de mort uuiquemeut pour les chefs de partis. La politique, la sûreté publique lexigeait
Dans la discussion , 1 opiiiiou contraire , la con-
fferyatiou de la mort légale se pronouçait à peine* n semblait que là pudeur publique férmAt la bou* che à ceux qui ne partageaieat pas les hautes es« pérauces que faisait nattre le piNQet de Code. Les députes les plus opposés aux principes adoptes par les comités semblaient rougir de la défiance de leur esprit Us n*osaieiit buriner sous les yeux de llûstoire, leurs noms comme adversaires d'un Code procréateur d'une telle r^olution pénale dans les lois de la France : ils se taisaient. Et cependant la nuyorité de l'Assemblée rejeta 1 adoption de i abrogation de la peine de mort! ! Les députés
Adrien Duport, Max. Roberspierre et Goupil de Préfeln étaient descendus dans la lice , en sa fayeur (i ).
Aujourd'hui, que trente années et plus ont passé sur une aussi grande tentatiye , mais n en ont pas affaibli le souvenir ; aujourd'hui qu en jetant des regards prolongés sur le passé, sur les arènes encore sanglantes de nos discordes civiles , et que I on distingue toutes ces victimes de la mort pénale sous les divers esprits de législation des partis divers; tous s étant .décerné toursà^tourle supplice
(ï) On trouvera deux de ces discours aux documens historique», ils sont en <piel({ue sorte le compîï^ment et les décors du projet de Code.
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de 1a perte de la vie , qui peut contester , qui oserait nier , que parmi les législateurs eeux qui youlurent au commencement de notre révolution ôter à jamais le glaiye de la loi de la main de tous les par^ tis , n'eurent point une pensée profonde , salutaire , philanthropique, autant qu'une grande prévoyance de VaYenir P Qui peut nombrer ce qui en serait ré*
suite (le biens pour le bonheur public et particulier? Que de larmes n'eussent point coulé! Que d'hommes de vertus et de talens nous contemplerions encore pai mi nous ! Des proscrits de tous les partis 9 édiappés à cette mort légale , arme à toutes mains , ne soilt^ils pas revenus tremper leurs lèvres dans les eaux de la Seine , de la Loire et du Khone ? Sans doute il est encore des souvenirs amers dans les cœurs , mais le doux ciel de la France recouvre et modifiera tous ses enfans.
Ah! si de nouvelles révolutions devaient nous éprouver encore , Français , c est sur la tombe de mon frère , de mon frère assassiné que je vous adjure , avant tout, d'abolir la peine légale de la mort. Ouvrez le Code de Michel Lepeletier : hâtez-vous de le proclamer; cest s'armer avec force contre les passions et prévenir de tardifs repentirs.
En terminant ces réiiexions une dernière pensée so£Qre encore à mon esprit Je. la livre aux méditations du présent et de lavenir : c est que ce fut le parti triomphant de la révolution qui voulut
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briser à jamais le glaive homicide des lois , qu il tenait dans ses mains et dont il voulut se préserver d abuser ou de mes user. Quel noble emploi du triomphe , de la force , e( de la sagesse. Car ce fut tout le o6té droit de F Assemblée qui , de toutes ses voix , s'unissaut alors à la minorité opposante dans le côté gauche » Tint constituer la majorité contre la proposition. Pour le côté droit, il suffisait que ce fut une innovation utile pour la rejeter.
Le destin aveugle , cet invincible destin , que Fantiquité nous peint dominant le monde et les dieux > prévaudra-i*il donc toujours sur la terre , même sur les prévisions du génie et de la vertu ?
