LUCAN

Di quibus imperium e!>t animarum, umbrrr que silentes Et chaos, et Phlegeton, loca nocte sileiitia late; Sit mihi fas audita loqui ! sit nuQiiiie vestro Pandere res alta terra et caligine mersas.

(ViRG.)

à Hambourg, MDCCLXXXll.

II y eut deux éditious, en n82. lune en deux volumes, l'autre en un volume.

L'édition originale est précédée de cet avis des éditeurs :

Nous espérons que quand on aura lu cet ouvrage, on ne soup- 'omiera pas que nous ayons été trompés, et moins encore que nous ayons voulu tromper par le charlatanisme des titres si à 1h mode aujourd'hui. L'ouvrage que nous donnons au public n'est point le tour de force d'un stipendié de librairie qui évertue son génie pour vendre de l'éloquence sur un sujet donné. C'est l'élan d'une ime naturellement forte, et renJue plus énergique encore par les vains efforts du despotisme pour l'opprimer.

On nous assure que cet ouvrage est posthume. Nous ne le garantissons point ; mais nous osons promettre qu'après l'avoir lu, on n'imaginera pas que cette allégation soit un m» nsonge officieux, nécessaire pour excuser les négligences de l'ouvrage. On voit par

demi-vérités, si je puis mexprimer ainsi ; et ces réticences pusillanimes prêtent des armes aux méchants et découragent les bons. Plusieurs, aigris parleurs souffrances et s'attachMiit uniquement aux détails, ont discrédité leurs ouvrages par des exagérations, ou de fausses anecdotes.

J'espère éviter ces écueils, non que je me flatte d'avoir plus de talent que ceux qui m'ont précédé dans cette carrière ; mais je ne manquerai pas de courage, et je serai toujours de b(mne foi. Mon but est honnête; il est simple, .le sais que l'usage des lettres de cachet' et des emprisonnements illégaux, cette arme la plus sûre du pouvoir arbitraire, est inébranlablement établi. L'autorité n'a jamais renoncé à ses acquisitions, pas même à celles qui l'expo-

les rerhpr< h^s immenses dont il est chargé que l'auteur lui a donné t.'ute la perfection dont son talent le ren lait capable.

Quelques . mulf> bénévoles nous sommes trop modestes poulies appelt-r des rivaux, et trop honnêtes pour les croire envieux nous ont fait charitablement avertir que cet ouvrage était déj;i connu.

Nous ne sanri ns assurer que Findustrie des pirates ou charlatans litt-rair^s n'ait pas spécule sur un pareil titre ; mais nous sommes bi n sùr^ quun tel ouvrage aurait fait trop de bf sit pour nous être inconnu. Nous mettons au défi les pins iufaillible> nomenci t^urs -le l'indiquer, et nous garantissons que ceux qui pourront le Mn-er s^ trahiront bientôt eux-mêmes. Il est un courage, il est in véhémence, il est une sensibilité qu'on ne joue pas.

On a destiné pour cet ouvrage un volume de preuves et d'éclaircissements, i|ui sont autant de dissertations sur des questions de^ droit public et d'économie politique, dont les détails et les reclier ches aurai nt fait languir le texte. Ces dissertations n'auraient pa pu composer un volume; et comme la première partie de cet i^rrit purfii eni consacrée à traiter des lettres <ie Cichet considérées relativement au droit uositif, au droit naturel, à la Société, aux particuliets, en composent seules un assez considérable, nous avons renvoj'é I s détails sur les prisons d'État, qui font lobjet de la seconde partie, au v<dume qui contiendra les preuves et éclaircissement-. C s notes sont indiquées d'avance dans la première partie, à laqurlle elles feront suite naturellement et immédiatement.

1. Les notes sont reportées à la fin du chapitre comme dans l'édition originale.

sent à des dangers. En vain chercherait-on dans l'histoire quelque prince qui eût resserré volontairement son pouvoir*. Quelques-uns, dans le très petit nombre d'hommes éclairés, qui ont occupé le trône, sont remarquables par la sagesse de n'avoir point usurpé; mais celui qui restituera de bon gré les usurpations de ses prédécesseurs, est encore à paraître. Tous, excepté les imbéciles, ont défendu vivement leurs prérogatives, lorsqu'on a essayé de les limiter, et se sont ressaisis à la première occasion favorable de ce qu'ils avaient peidu Les hommes doivent donc s'estimer heureux si leur condition ne devient pas plus mauvaise, et faiblement espérer qu'elle soit jamais beaucoup meilleure, à moins qu'ils ne parviennent à connaître leurs droits et leurs forces, et que la volonté et rinlérét général, c'està-dire la JMSlice. ne soient un jour, grâce aux progrès de rinstriiclion, la loi universelle et f;)ndamentale des sociétés, également obligatoire pour leurs chefs et tous les individus qui les composent.

« Ce que vous insinuerez sur les lettres de cachet, écrivait M™*" de Maintenon au cardinal de Noailles, n'en diminuera pas le nombre : on est persuadé qu'elles sont fort nécessaires et qu'on a le droit de les donner. Vous direz de bonnes raisons ; mais quelle apparence que vous l'emportiez sur trois ministres, sur tous ceux qui les ont précédés, dont ils citent l'exemple, et sur l'habitude de gouverner ainsi! •> Tout cela nest que trop vrai, quoique fort déplacé de la part de l'épouse d'un souverain, sa favorite et son amie. La difficulté de faire entendre la vérité, ne devait

ipas la décourager. Elle eut mieux servi Dieu et le roi en^ luttant contre les conseils violents des ministres, que par des petites pratiques de dévotion, des exhortations pieuses et des aumônes.

Quoi qu'il en soit, j<^ n'ai pas conçu le chimérique espoir d'engager le gouvernement à proscrire une méthode que les puissants ont tant d'intérêt à défendre, et que les ministres n'abandonneront jamais volontairement. Mais qui pourrait, sans un chagrin amer, entendre des citoyens, d'ailleurs honnêtes et incapables d'encenser le despotisme,

adopter légèrement des maximes destructives de toute liberté, et se laisser persuader par des exemples particuliers que la violation des règles et des lois est utile ou même nécessaire ? Quelle ressource nous reste-t-il, si Uopinion publique invoque l'arbitraire? Tout honnête homme doit, quand il le peut, travailler à dissijter des illusions si funestes, et c'est ce que je me propose dans cet ouvrage. Mon dessein étant d'ailleurs de dévoiler la tyrannie intérieure des prisons d'État, il faut remonter à Uinjustice qui en est la source. Si je me trompe en pensant que la raison et la vérité généralement répandues pourraient un jour, en s'assurant de la pluralité des suffrages, triompher de l'ambition, de l'intrigue et du despotisme, c'est du moins une erreur honnête. Cinq patriotes anglais, dans le dernier siècle, hasardèrent leur fortune et leur vie pour faire décider sans retour la grande question des emprisonnements arbitraires, et méritèrent par ce noble courage la reconnaissance éternelle de leurs concitoyens. Ils osèrent réclamer la protection des lois contre la volonté du souverain qui les opprimait, et Charles P' , dit M. Hume («), ne vit pas sans êlonnement quun jjouvoir exercé^ presque sans interruption., par ses prédécesseurs., se trouvât par une exacte discussion directement opposé aux lois les plus claires. Nos chaînes sont trop étroites, et ma détention trop rigoureuse, pour que je puisse tenter juridiquement un tel effort. Mais j'adresse à la nation les plaintes qu'il m'est impossible de faire parvenir aux tribunaux qui, d'ailleurs, ne les admettraient pas, et du sein dune odieuse prison,, je paie ma dette à ma patrie, autant qu'il e^t en moi, vu la faiblesse de mes talents, et les circonstances particulières de ma situation.

Un des principaux objets de cet écrit est de faire connaitre les brigandages que l'impitoyable cupidité d'un préposé subalterne exerce sur les malheureux dont la garde lui est conûée. Je ne nomme que lui, parce que je ne con-

ia) The history of Great Brila'ui : under ihe house of Stuart. ',Vol. 1. édit. in-ic»,. chap. Il,, p. 152.)

DES LETTRES DE CACHET ET DES PRISONS DT.TAT i3o

nais que liii d'aussi coupable : je le nomme, parce qu'heuseusement il est mortel ou révocable, et qu'il serait injuste d'exposer le lecteur à accuser un autre de ses bassesses ; jexamine, en général, la constitution des prisons d'Etat parce qu'elles sont toutes régies sur les mêmes principes et à peu près par les mêmes moyens : or, il est à craindre qu'en donnant à ceux qui ont la direction de ces maisons, de grandes facilités pour malverser, on n'ait fait naître dans toutes les mêmes abus.

Le roi subvient libéralement aux besoins des prisonniers d'Etat, et ceux du donjon de Vincennes sont infiniment plus maltraités que les valets de celui qui s'enrichit à les nourrir. Je ne sais s'il en est précisément de même dans les autres châteaux de cette espèce; mais la nature de leur institution donne lieu de soupçonner que si les vexations n'y sont point aussi criantes, il n'en est pas moins vrai qu'il s'y exerce des vexations. Certainement un pillage cruel, supporté par des hommes si malheureux, est contraire aux intentions du gouvernement qui prodigue des sommes considérables à l'entretien des prisons d'Etat. Cependant ceux qui y gémissent ont droit de l'accuser de leur misère ; car ils ne peuvent attendre justice que des ministres, et les moyens de la réclamer leur sont ôtés.

Ce n'est pas seulement sur l'objet des besoins physiques que les prisonniers de Vincennes sont barbarement opprimés. Leur sort déjà si triste par la privation la plus complète de toute liberté, est encore aggravé au mépris de riiumanité, et même du bon sens, dans les vues que je tâcherai de dévoiler. On trouvera ici l'exposition fidèle de tous ces griefs. Les faits peuvent être aisément vérifiés : ils ne seront point articulés vaguement, et j'indiquerai des moyens sûrs pour les constater.

Je traiterai d'abord des emprisonnements arbitraires; je parlerai ensuite des prisons d'État.

Je prouverai que la prérogative royale par laquelle un citoyen peut être détenu prisonnier, en vertu d'une lettre close et sans aucune forme udiciaire, est une violence contraire à notre droit public et réprouvée par nos lois : que

fût-elle fondée sur un titre légal, elle n'en serait pas moins illégitime et odieuse, parce qu'elle répugne au droit naturel, parce que les détentions arbitraires (a) sont' destructives de toute liberté, et que la liberté est le droit inaliénable de tous les hommes. Je prouverai, enfin, «pie l'usage des lettres de cachet est hjrannique, sous quelque point de vue qu'on l'envisage, et que son utilité prétendue, entièrement illusoire, ne saurait jamais balancer les inconvénients terribles qui en résultent.

Après avoir ainsi considéré les lettres de cachet relativement au droit positif, au droit naturel, à la société, aux particuliers, je rendrai compte de l'administration inlérieur(3 du donjon de Vincennes : je proposerai ensuite des moyens fort simples de s'assurer des principaux abus de cette gestion infidèle et oppressive, et d'y apporter un remède efficace et sûr.

J'ai médité longtemps mon sujet, et je crois l'avoir envisagé sous toutes ses faces, condition nécessaire de laquelle dépend en tout genre la justesse de nos opinions. Si je n'ai pas fait mieux, c'est que cela m'a été impossible, soit faute de génie, soit manque de secouis. C'est au milieu de la vie la plus errante et la plus agitée, que j'ai aojuis le très petit nombre de connaissances que je possède. Je n'eus jamais de maître, et je n'ai plus de conseil. Séparé de mes amis, privé de livres, de correspondances, de tranquillité, de liberté, de santé, de tout, excepté de loisir et de sensibilité, on ne saurait êire plus embarrassé de plus d'entraves ; mais libre ou non, je réclamerai, jusqu'à mon dernier soupir, les droits de l'espèce humaine. Eh! <piel moment plus propre à combattre le despotisme que celui où Ton gémit sous ses liens ?

Aucune animosité particulière ne m'excite : mon ouvrage n'est point une satire maligne, fruit de l'aigreur ei du ressentiment. On n'y trouvera ni anecdotes hasardées, ni fictions ingénieuses, ni exagérations. S'il contient quelque

(a) Il est aisé de sentir que ce qui sera prouvé i»our les emprisonnements le sera pour les exils et quelque punition qu<- ce soit.

énergie, c'est celle des choses; si quel(}iie chaleur, c'est la haine de l'injustice qui la produite. J'écris dans l'espoir d'être utile, si ce n'est en rt'pandant des principes, qui ne sont pas de nature à plaire au gouvernement, du moins par les détails que je donne sur les vexations que les ministres ignorent, et qu'ils n'ont point d'intérêt à tolérer. S'ils ne profitent pas de cette relation où tout est conforme à la plus exacte vérité, les parents qui, dans un accès de fougue, ou dans des circonstances embarrassantes, ont livré leurs enfants à l'avide geôlier de ces sombres cachots d'où les plaintes ne peuvent sortir, réfléchiront peut-être sur l'emploi qu'ils l'ont de leur argent et de leur crédit. Si leur àme dénaturée compte pour rien le supplice qu'endurent leurs victimes, ils penseront du moins qu'ils peuvent les immoler moins chèrement. Si la voix de la nature se fait encore entendre en eux, s'ils veulent punir et non détruire, contenir et non étouft*er, ils verront quelle est leur erreur et se hâteront de la réparer.

Notes.

1^ Je ne traite dans cet ouvrage des Lettres de cachet que comme lettres d'exil, ou ordres en vertu desquels on constitue prisonnier un citoyen. Personne n'ignore que les lettres de cachet sont quelquefois employées à d'autres usages, et que dans l'acception rigoureuse de ces mots on n'entend que des lettres émanées du roi, signées de lui, contre-signées d^un secrétaire d'Etat, écrites sur du simple papier, et pliées de manière qu'on ne peut les lire sans rompre le cachet. Au reste, la dénomination des lettres de cacht^t est assez moderne, et l'on assure que ce mot a été employé pour la première fois dans l'ordonnance d'Orléans de 1560. (Montbiin, Maximes du droit fnihlic français).

2'^ A Rome, les rois avaient la puissance exécutrice et celle de juger, réunion formidable, sans doute, à laquelle il ne manquait que le pouvoir législatif pour former le despotisme complet. Servius Tullius, qui était en quelque sorte un usurpateur, abandonna les jugements civils, et ne se

réserva que les criminels. Qui ne voit que, laissant ce qui était pénible, il ne réduisait point en effet son pouvoir. Il est vrai que rassemblée des citoyens recevait dans tous les cas les appels du tribunal royal et du sénat. Cicéron compte ce droit entre les constitutions royales. (Tusc. Quœst, 4, 1. Voyez aussi Senec. Efist. , 108, et l'exemple qu'en rapportent Val. Max. L.VllI, 4, et Til. Liv., I, 2(3.) iMnis que deviennent les assemblées des citoyens sous un despote?

En tout pays, en tous temps, la liberté civile a principalement dépendu de la forme des jugements criminels et de la nature des lois pénales, sur quoi il est à remarquer que dans tous les Etats de TEurope, l'Angleterre seule exceptée, la loi criminelle est infiniment plus imparfaite que la loi civile. On se formera une idée de l'avidité du pouvoir, qui semble être la maladie contagieuse des grandes places, si Ton pense que Tite, Nerva, Trajan, les Antonin et Marc- Aurèle n'eurent pas la générosité ou le courage d'établir à Rome une monarchie limitée. Le prince qui le premier fit élever un temple à la bienfaisance, manqua essentiellement à la justice. Il conserva un pouvoir qui n'était qu'une usurpation. Marc-Aurèle respecta les lois, dit Lyttelton; mais s'il eût voulu agir autrement, les Romains n'auraient pu l'empêcher. Ils furent donc réellement aussi esclaves sous son empire que sous celui de Commode son fils. Père infortuné! malheureux roi! ajoute le philosophe anglais, que la monarchie absolue est exécrable, puisque les vertus même de Mnrc-Aurèle n'ont pu Vempècherde faire la ruine de sa famille et le malheur de sa patrie, qukaussi longtemps quila recul (Dialogue des morts).

S'* Quand on lit ce qui reste des directions de M™° de Maintenon, si l'on excepte une seule lettre de l'aimable et respectable Fénelon,on croit parcourir les exhortations d'un vieux moine à une vieille abbesse. On n'entretenait que de petites pratiques de dévotion une femme presque assise sur le trône, amie, confidente et conseil du prince. Elle était trop faible pour faire le bien; mais du moins elle était à même de le proposer. Au lieu de l'exciter et de donner l'alarme à sa conscience sur tout ce qu'elle pouvait et ne faisait pas,

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on roccupail de prières et d'examens, tels qu'on les prescrit à la dévote la plus obscure, la plus impuissante, la plus oisive. Rassurée par les flatteries de ses confesseurs et la certitude de leur avoir obéi, elle se croyait une sainte à la place des reines, tandis qu'elle n'était pas mt^me une citoyenne. J'ai reçu, écrivait-elle au cardinal de Noailles, une lettre anonyme qui me querella sur ce quon donne la liberté tout Vété de se faille tuer et ruiner, et que Vétiver on défend les divertissenipnts... Cette letthe n'est rien : je n'en ai rien dit. Ehl que disait-elle donc? Elle tourmentait le roi par des pratiques monacales, et gémissait de ce qu'il ne priait pas longtemps, ni ïivec assez de ferveur. Elle se mêlait de toutes les querelles du clergé, et par conséquent les envenimait de toutes les vétilleries de controverse, ce quisuflisait pour les rendre importantes. Elle protégeait les ministres et les généraux malhabiles lorsqu'ils étaient dévots, comme si la piété suppléait aux talents; comme si la dévotion de cour n'était pas toujours le masque de l'intrigue et ue 1 ambition; comme si le souverain pouvait demander à ceux qui servent l'Etat, autre chose que du zèle et les connaissances qui méritent les succès et les rendent probables. Du reste, absorbée dans les détiiils de Saint-Gyr et de quebiues communautés religieuses, celte femme célèbre qui abandonna Fénelon, soutint Chamillart et haït Catinat, ne tentait pas la moindre chose en faveur du peuple, et elle croyait avoir fait le bien, quand elle avait distribué des aumônes ^