CHAPITRE XV

Que ce qu'on appeloit census ne se Iteyoit que sur les serfs f et non pas sur les hommes libres.

Le roi, les ecclésiastiques et les seigneurs le- Yoient des tributs rëglës , chacun sur les serfs de sts domaines. Je le prouve , à Tëgard du roi, par le capitolaire de VillU; à IVgard des ecclésiastiques , par les codes des lois des barbares (1) ; à regard des seigneurs , par les fèglemens que Charlemagne fit là^essus (â).

Ces tributs ëtoient appelés census : c^étoient des droits économiques, et non pas fiscaux; des rederances uniquement privées , et non pas des charges publiques.

Je dis que ce qu^on appeloit census étoit un tribut levé sur les serfs. Je le prouve par une formule de Marculfe» qui contient une permission

(i) Loi dei AUemandt, c.bap. un; et la loi des BaTaroi», tit. i, chap. ziT, où l'oD trooTe les règlemeos qae les ecolésiaitiqaat firent sur leur état.

^ (a) Livre Vdetcapitalairefycbap.ccciii.

454 DE l'esprit des lois.

du roi de se £ik^e clerc , pourvu qu'on soit inge'nu , et qu'on ne soit point inscrit dans le registre du cens (i). Je le prouve encore par une commission que Charlémagne donna à un comte qu'il envoya dans les contrées de. Saxe (â) : elle contient l'afifiranchissement des Saxons, à cause qu'ils avoient embrassé le christianisme ; et c'est proprement une charte d'ingénuité (5). Ce prince les rétablit dans leur première liberté civile , et les exempte de payer le cens (4)* G'étoit donc une même chose d'être serf et de payer le cexis, d'être libre ef. de n^ le payer pas.

Par jone e^èce de kfctres ^patentes du même prince en &veur des Espagnols. qui avoieni été refus, dans la monarchie .(à), il est défendu aux comtes d'exiger d'eux aucun ctnss et de leur dter leurs rterres. On .sait, «{me les étrangers qui arrivoient en Ftsoice étoient traités comme des ser& ; et Charlémagne, voulant qu'on les regardât comme des hommes libres , puis^'il vouloit qu'ils

(i) Si itle de eapiie suo bên^ ingenuut $U , et in puletieo publiée eensitus non est, ( Lit. I, Ibnn. xix.) (3) De Tan 789, édition des capitulaires de Btluie « 1. 1 , p. a5o.

(3) Et ut Utû ingenuitatÎM pagina firma ttabilitque consistât, Ibid.

(4) Pristtnœque (ibertati danatos, et omni nûBis éebîio censu so^ iitos. Ibid.

(5) Prœceptum pro Hispanis , de l'an 81a, édition de Baluse tome I , page 5oo.