TOME II

TRAITE DES BETRAITS.

CIIAIMÏKE VI.

Cammrnt le rcirail priil-il s't^xertirr , el s'il peut a parlie de ce yui est conienu au ntnlmi

• On peut, sur celte ([ucslion, awppuser truU diOVreiis ca.t; \p premier , lorsque tou.t les liérïtag;es cuiiipris au contrat sunt de lu ligne du retrmyani; le fteouiid, lutB<iu'un lii-rîtaf^ de U ligne du retrayonl a été vendu pur un ménr' contrat et puur un même |irùt| avec d'autres qui sont d'une «utr« ligne ou <]ui »ont aciiuds; U iroùièmc , lorsque l'b^ritage do 1h ligne du rctrayanl a été vendu par un m^me contrat el pour un mfimc prij, avec un autre héritage dont le retraçant est p ru prié ta ire.

Premier cas.

10 1. Lorsque tous les béritoges, compris en un contrat de rente, sont de la ligne du retrayant, tous conviennent que le retravani n'est point admis à eierter le rtitrail pour partie contre l'acquéreur du total; qu'il doit les retirer touï , et prendre le marché en

Cette décision a lieu , même dans le cas auquel le temps du retrait serait passé pour quelques-uns des héritages compris au marché, et durerait encore à l'égard des autres. Supposons , par cremple, que les héritages sont situés en dilïrrentes juridictions. L'année , depuis l'insinuation faite dans la juridiction où est situé l'un des héritages, est passée, et l'on a omis de la faire dans la juridiction où l'autre héritage est situé; le retraçant ne sera pasad^ mis au retrait de cet héritage seul , si l'acquéreur ne veut pas lui délaisser l'un sans l'autre. Le lignager ne peut pas, pour se dispenser de retirer l'héritage à l'égard duquel l'acquéreur a satisfait k l'insinuation, alléguer nue le temps de le retirer est passé; car ce n'est pas en faveur du lignager , mais en faveur de l'acquéreur, que la Coutume a prescrit ce temps.

Ce lignager , qui peut être obligé , en ce cas, de retirer le tout, peut-il de méinc , en ce cas,, obliger l'acqu^-rcur l'i souffrir le retrait du tout? Quelques Coutumes ont décidé pour l'affirmative. Notre Coutume d'Orléans, an. 39.^ , en a une disposition ; mais , dans les Coutumes qui ne s'en sont pas expliquées, il me paraît (|u'on doit décider aue l'acquéreur peut, si bon lui semble, ne : à l'égard duquel le temps du retrait dure li il l'égard duquel le temps du retrait est