‹ Œuvres de Pothier (volume 2)Chapitre 222 sur 324 · CHAPITRE XI · texte numérisé non relu

CHAPITRE XI

De l'effet du retrait lignager.

Nous établirons, dans un premier article , des principes généraux sur l'effet du retrait lignager. Nous traiterons dans un second, de ta résolution des droits d'hypothèques et »ulres, imposés par l'acheteur, que le retrait opère. Dans le troisième, nous verrons si le retrayant est tenu de l'entretien des baux à ferme ou à loyer, faits, soit par le vendeur , soit par l'acheteur sur qui le retrait est exercé. Nous traiterons, dans le quatrième, des droits retenus dans l'héritage, ou par rapport k I héritage; droits que le vendeur peut exercer contre le retrayant. Dans un cinquième, nous parlerons du profit dû par la vente sur laquelle le retrait a été exercé. Noiis traiterons, dans un sixième article, de la qualité de propre ou d'acquêt que l'héritage , retiré par le retrait lignager , est censé avoir en la personne du retrayant, soit par rapport à la communauté conjugale, soit par rapporta sa succession et i celle de ses héritiers.

Page 1