TOME II. la

478 TRAITE DU COlITRAt DB TENTE.

l'aclieteur : lorscni*eUe ne lui est pM fettdlito, il ii*esl |Ntt même tenu y en ce ctts y de restituer toiU le prit qu^il a rtfu ^ mais seules ment ce qu'il en a reçu au-delà au juste prix : car ayant , )comme nous Tavona vu au paragraphe premiet^, la fticolté d'eiclmre en entier Faction rescisoirc de Tachetettri en rendant stideiBeni à l'acheteur ce qu'il a reçu' ati-4elà dta juste prix , il ne peut être tenu à aucune autre chose, lotvqu'on ne lui rend pas la ehose vendue.

3S4« A ré|^rd des prestations , doM est teini4'achMiMu> qui a donné cotatre le vendeur l'action rescisoirey il «tttenu da rendre 'an vendeur l'héritage qu'il à acheté dudit vendeur, tel qii'il se trouve; et, par conséquent, il est tenu de le rendlre avec toutes les augmentatiokis survenues dans cet héritage depuis le oontfat, sait naturelles, telles que sont les alluvions; s6it ûftduiArtellea^ «tats que sont les édifices construits sur Ic ferrafti Vendu, à la chasjga néanmoins par le vendeur de lui faire raison des impenses^ iemme il a été (expliqué ci-dessus.

Si l'hérrtage a été détérioré par la {aùt« de rachetaur, it d»it tenir compte au vendeur de ces détériolrations.

385. Lorsque l'hérltage-a été vmidu «fec les meifeles qui y étaient , l'acheteur doit aussi les midre au vandoor, s'ils sont encore en natiàre; s'il les a consommés, et que ée soit par sa luute qu'ils ne se trouvent plus, ileà doit Testimation : car, dods Mtte action rescisoire, les parties étant remises au même état qu'avant \t contrat, chacune doit reprendre tout ce qu'elle a donné.

SECTION HT

De la réiohitidn de la vente qni le fiiit en vertu de la clattse de rémA^.

386. La clause de réméré est ime clause, par laquelle le vcsddeur se réserve de racheter la chose vendue.

Par cette clause, Tacheteur contracte l'obligation de rendra ou vendeur la chose vendue, lorsqu'il lui^ilaira de la racheter, en satisfaisant aux conditions du rachat.

La vente, faite avec cette clause, est différente du contHit d'engagement. Celui, qui engage une chose, en conserve la propriété ; it ne transfère à l'eneagiste , à qui il l'a donnée jyr êirgagement, que le droit de la posséder jusqu'au rachat, m d'en percevoir jusqu'à ce temps tous les fruits et toute l'utilité : mais celui, qui vend une chose avec la clause de réméré , transfère à facheteuï*, à quf il la délivre, la propriété de cette chose : il n'a que le droit de la racheter, qui natt de l'obligation que l'aehe* teur contracte par la clause & réméré.

Nous Aviserons cet article etk sept paragraphevNous verrons, dans b premier, si cette clause est vanMe dans la venta #ttn hé-