PREMIÈRE PARTIE
Des personnes entre lesquelles peut être contractée la communauté; du temps auquel elle commence; et des choses dont elle est composée , tant en actif que passif.
Chap. I. Des personnes entre lesquelles peut être contractée la communauté, soit légale, soit conventionnelle; et du temps auquel elle commence 63
Art. I. Des personnes entre lesquelles peut être contractée la communauté, soit légale, soit conventionnelle. ... ib.
Art. II. Du temps auquel commence la communauté, soit légale, soit conventionnelle 64
Chap. II. Des choses dont est composée tant en actif que passif, la communauté légale. . . 65
Sect. I. Des choses dont la communauté est composée en actif ib.
Art. I. Des meubles ib.
§ I. Des meubles corporels 66
Règles sur les choses qui sont censées kiire partie d'un fonds de terre. ... 67
Règles sur les choses qui sont censées faire partie d'une maison ou d'un autre édiCce 73
§11. Des meubles incorporels 78
g III. Des exceptions que souffre le principe qui fait entrer dans la communauté légale tous les meubles de chacun des conjoints 91
Art. IL Des ccnquêts 96
Première règle pour distinguer ce qui est conquêt , ou propre de communauté 97
Application de la règle au litre de succession ■ . . . ib.
Application de la règle aux dons et legs faits en avancement de succession, ou pour en tenir lieu 405
Application de la règle aux accommodements de famille 409
Application de la règle aux partages, lici talions, et autres actes qui en tiennent lieu 440
Suite des règles pour distinguer ce qui est conquêt ou propre de communauté. 417
Art. III. Des fruits des propres 438
Sect. IL Du passif de la communauté. 452
Art. I. Des dettes des conjoints. ... ib.
§ I. Des dettes que les conjoints ont contractées avant leur mariage. ... 453
§ II. Des dettes que les conjoints contractent durant le mariage .458
g III. Des dettes contractées par la femme durant la communauté. . . .462
§ IV. Des dettes des successions qui échéent à l'un ou à l'autre des conjoints par mariage pendant la communauté 465
Art. IL Des autres charges de la communauté légale 470
Chap. III. De la communauté conventionnelle, et des différentes conventions qui interviennent par rapport à la communauté 472
Sect. I. De la communauté conventionnelle ib.
Sect. IL Des différentes clauses qui peuvent intervenir dans les contrats de mariage, par rapport à la communauté 474
Art. I. Delà clause par laquelle les futurs conjoints conviennent que leur communauté sera régie par une certaine coutume ib.
Art. IL De la convention d'apport à la communauté 476
§ I. Quelles sont les choses qui peuvent être imputées sur la somme que le conjoint a promis d'apporter à la communauté. . . . • ib.
§ IL Comment le conjoint doit-il justifier qu'il a fourni à la communauté la somme qu'il a promis d'y apporter. . I7S
§ III. En quoi la convention d'apport d'une somme déterminée, différenciet-elle la communauté conventionnelle delà règle légale 480
CONTENUES DANS CE VOLUME
Art. III. Delà convention d'arneublissement 181
§ I. Quelles sont les différentes espèces d'ameublissement; et quelle-; sont les différentes clauses qui renferment, ou non, une convention d'ameublissement. ib.
§ II. Si les mineurs sont capables de la convention d'ameublissement 1 83
§ III. Des effets des ameublissements , tant généraux que particuliers , de corps certains et déterminés 184
§ IV. Des effets des ameublissements indéterminés 186
Art. IV. De la convention de réalisation, ou stipulation de propre 187
§ I. De la simple convention de réalisation, ou stipulation de propre. . . . 188
§ II. Des extensions qu'on apporte par les contrats de mariage, à la convention de réalisation 102
De la consommation de la fiction. . . . 202
Du paiement ib.
De la confusion 203
Du transport 204
Art. V. De la convention de séparation de dettes, et de la clause de franc et quitte. 205
§ I. De la convention de séparation de dettes ib.
Première question. Quelles sont les dettes comprises dans la convention de séparation dp dettes 207
Seconde question. Quel est l'effet de la convention de séparation de dettes, tant à l'égard des conjoints entre eux, que vis-à-vis de leurs créanciers 210
§ II. De la clause de franc et quitte. . . 212
Art- VI. De la clause de reprise de l'apport de la femme , en cas de renonciation 219
§ I. Quand y a-t-il ouverture au droit qui résulte de la convention pour la reprise de l'apport de la femme. . . . ib.
g II. Au profit de qui la dissolution de communauté donne-t-elle ouverture à la convention pour la reprise de l'apport 22!
§ III Lorsque la convention pour la reprise de l'apport de la femme a été ouverte, soit au profit de la femme , soit au profit de ses héritiers compris dans la convention, par qui l'action qui en résulte peut-elle être exercée. 226
g IV. Quelles choses sont l'objet de cette convention. 229
Art. VII. De la convention du préciput. 235
§ I. Du préciput légal ib.
§ II. De la convention du préciput , et du préciput conventionnel 244
Art. VIII. De quelques autres espère* de conventions 249
§ I. De la convention par laquelle on assigne à chacun des conjoints, ou à ses héritiers, des parts inégales au partage qui se fera des biens de la communauté. 249
§ II. Du forfait de communauté 250
§ III. De la clause d'exclusion de communauté 254
§ IV. Delà séparation contractuelle. . .255 § V. D'une autre espèce de convention. 256
SECONDE PARTIE
