SIXIÈME PARTIE

DE LA CONTINUATION DE COMMUNAUTÉ

Chap. I. De la continuation de communauté qui est simple 384

Sect. I. Ce que c'est que la continuation de communauté 385

Art. I. Ce que c'est que la continuation de communauté, suivant les principes de la Coutume de Paris ib.

Art. II. Ce que c'est que la continuation de la communauté, suivant les principes de la Coutume d'Orléans. . 387

Art. III. Quelle Coutume doit-on suivre pour la continuation de communauté. . .... 388

Sect. II. En quels cas y a-t-il lieu à la continuation de communauté 390

Art. I. En quels cas y a-t-îî lieu à la continuation de communauté, suivant les principes de la Coutume de Paris, ib.

§ I. Première condition. II faut qu'au temps de la mort du prédécédé, il y ait eu une communauté de biens qui subsistait entre les deux conjoints. ... ib.

§ II. Seconde condition. Il faut que le prédécédé ait laissé pour héritiers un ou plusieurs enfants mineurs de leur mariage, et qu'ils lui aient succédé à une part dans la communauté. ... t6.

§ III. Troisième condition. L'inobservance de quelqu'une des choses que la Coutume requiert pour la dissolution de communauté 395

§ IV. Quatrième condition. Pour qu'il y ait continuation de communauté, il faut qu'elle ait été demandée 398

Art. IL En quel cas y a-t-il lieu à la continuation de communauté, suivant les principes delà Coutume d'Orléans. 399

Sect. III. Entre quelles personnes a lieu la continuation de communauté. 402

Sect. IV. Des choses qui tombent en la continuation de communauté, et dont elle est composée 405

Art. I. Des choses qui tombent en la continuation de communauté, et dont elle est composée, suivant les principes de la Coutume de Paris ib*

Art. II. En quoi diffère la Coutume d'Orléans de celle de Paris, sur les choses qui entrent dans la continuation de communauté 408

Sect. V. Des charges de la continuation de communauté 410

Sect. VI. Du pouvoir du survivant sur les biens de la continuation de communauté 413

Sect. VIL Des manières dont se dissout la continuation de communauté. . . . 414

Art. I. Des manières dont se dissout la continuation de communauté, suivant les principes de la Coutume de Paris, ib

Art. IL Des manières dont se dissout la continuation de communauté, suivant les principes de la Coutume d'Orléans 416

Sect. VIII. De l'accroissement des portions des enfants décédés pendant la continuation de communauté 417

Art. I. De cet accroissement, selon les principes de la Coutume de Paris. . . ib

Art. II. Du droit d'accroissement qui a heu dans la coutume d'Orléans. . . 419

Sect. IX De l'acceptation et de la renonciation à la continuation de communauté 420

Art. I. De l'acceptation et de la renonciation à la continuation de communauté, suivant les principes de la Coutume de Paris ib.

§ I. Par qui la continuation de communauté peut-elle être demandée ib.

% II. Si le droit que la Coutume accorde aux enfants de demander continuation de communauté, est sujet à prescription 421

§ III. Quel est l'effet de l'acceptation de la continuation de communauté. . 422

§ IV. De la renonciation à la continuation de communauté 423

§ V. Si entre plusieurs enfants, les uns peuvent demander continuation de communauté, les autres y renoncer, et quelle part en ce cas y ont les acceptants 424

Art. If. Principes de la Coutume d'Orléans sur la renonciation à la continuation de communauté 426

Sect. X. Du partage de la continuation de communauté; ues prélèvements, et des rapports qui s'y font 427

Sect. XI. Comment chacune des parties est-elle tenue des dettes de la continuation de communauté 430

TABLE DES MATIERES

Chap. II. De la continuation de communauté composée 432

Sect. I. Des choses dont est composée la communauté tripartite 434

Sect. II Des charges de la communauté tripartite 437

Sect. III. Quel est le chef de la communauté tripartite 439

Sect. IV. De la dissolution de la communauté tripartite 440

Sect. V. De la renonciation à la communauté tripartite ib.

§ I. Du cas auquel c'est l'homme qui s'est remarié ib.

§ II. Du cas auquel c'est la femme qui s'est remariée 441

Sect. VI. Du partage des biens de la communauté tripartite; des prélèvements et des rapports qui se font à ce partage 442

Sect. VII. Comment les parties qui ont part à la communauté tripartite, sontelles tenues des dettes de ladite communauté 446

Sect. VIII. Espèce particulière dans laquelle on a agité la question, si un enfant pouvait prétendre centre sa bellemère, la continuation de communauté paï tiers . . 447