II. 1" I i do < onlr.it

mirai ne |> • I 1 ou il u

loul de contrat, ou < 'est une auii i

Par exemple, il esl de l'essence d ' mi" < \\<>-

quisoit vendue, et qu'il y ait un prix pour I |uel < pour-

quoi, m je vous ai vendu une i bose < pi.j • il n's aura pas de contrat (■] I ,

de contrat de \ si je vous ai vendu un

de la succession duquel elle m est venue, et un' ne lui ;iN.iii pas été vendue, mais lui avait été donnée , il n contrai ; parce qu'il n'y a pas un prix, qui est de IN -

Dan ; les exempt g que nous venons de rappoi i lios( s qui sont d du contrat, empêche qu'à o'j ail aueuuc j>oiv

contrat.

Quelquefois ce défaut ch i ni l'espèce la contrat

Par exemple, étant de l'essence du contrat < i , . :ix, qui

consiste en une somme de deniers que l'acb< i< au vendeur j s'il esl porté par un traité que j'ai ati q

vendais mon cheval pouf un certain livre is oblige /. d

pour le prix dudit cheval, » ce traité ne renfet mera pas un eonlratée venu pouvaul pas y avoir un conlr.it de vente sans un prix, mi eu une

somme d'aï genl : mais le traité n'< si pat 'a nul ; il contient une autre

de i ontrat, savoir un contrai d'<

Pareillement, étant de l'essence du contrai de rente, non pas. ;ité,

que le vendeur s'oblig ent a transférer a Pacheteni bnropi é

la chose vendue, dans le cas auquel il n'en sérail pas le prop moins qu'il ne la retienne pas, s'il en esl le propriétairei si n - con-

venus «que je VOUS vends un certain hé. il i une certaine somme et pour

une certaine rente que vous vous me paver, duquel héi

m'oblige de vous faire jouir, à la charge néanmoins que h propriété de l'héritage demeurera par devers moi;» cette convention ne renferme pas à la vé-

i tenu, si la quittance ne porte pas « que c'est pour m pari. — Il en est de

i même de la simple demande formée « contre l'un des codébiteurs pour sa « pari, si celui-ci n'a pas acquies ■ la demande, ou s'il n'est pa> inter»

« venu un jugement de condamna- « lion. »

Art. 1:261 : « Tant que la consigna- « lion n'a point été acceptée par le « créancier, le débiteur peut la retirer: « et s'il la retire, ses codébiteurs ou « ses cautions ne sont point libère-.

(,x »'. art. 1601, \" alinéa.

Ait. 1601 : « Si au moment de la

« vente la chose vendue était périe en « totalité, la vente serait nulle. — S

■ une partie seulement de la chose esi •<■ périe, il est au choix de l'acquéreur

■ d'abandonner la vente, oudedeman-

■ ièff la partie i ••■. en I. lisant déterminer le prix par la ventila-

■ lion

(*) Quoiqu'il -oit possible de déterminer un prix d'une chose qui e x i - 1 « • . il est vrai qu'il n'y en a point eu de déterminé, les parues s'étant référées a an prix qui n'existait pas.

! ' i nul qualifiée

pai k*si

CH. Ie'. SECT. lTê. ART. Ier. § 111. ESSENCE, NATURE, ACCIDENTS. 7

rilé un contrat de vente, éianl contre l'essence de ce contrat, que le vendeur retienne la propriété ; mais il renferme un contrat de bail : c'est ce que dit Labéo, en la loi 80, §3, iï.de Contrah. empl. Nemo polest videri rem vendidisse de cujus dominio id agilur, ne al emplorcm Iranseat ; sed aut localio est, aul aliud genus conlraclûs (l).

Pareillement, étant de l'essence des contrats de prêt, de mandat et de dépôt, qu'ils soient gratuits; si je vous ai prêté une chose, à la charge «que vous me paierez une certaine somme pour l'usage de cette chose, » ce ne sera pas un contrat de prêt} mais ce sera une autre espèce de contrat; savoir un contrat de louage.

Par la même raison, si, en acceptant la procuration que vous m'avez donnée, ou le dépôt d'une chose que vous m'avez confiée, j'ai exigé de vous une certaine somme pour la récompense du soin que je donnerais h la garde du dépôt, ou à la gestion de l'affaire que vous m'avez confiée, le contrat ne sera pas un contrat de dépôt, ni un contrat de mandat ; mais ce sera un contrat de louage, par lequel je vous loue mes soins pour la gestion de votre affaire, ou pour la garde de votre dépôt.

7. 2° Les choses qui sont seulement de la nature du contrat, sont celles qui, sans être de l'essence du contrat, font partie du contrat, quoique les parlies contractantes ne s'en soient point expliquées, étant de la nature du contrat que ces choses y soient renfermées et sous- entendues.

Ces choses tiennent un milieu entre les choses qui sont de l'essence du contrat, et celles qui sont accidentelles au contrat ; et elles diffèrent des unes et des autres.

Elles diffèrent des choses qui sont de l'essence du contrat, en ce que le contrat peut subsister sans elles, et qu'elles peuvent être exclues du contrat par la convention des parties ; et elles diffèrent des choses accidentelles au contrat, en ce qu'elles font partie du contrat, sans avoir été expressément convenues : c'est ce qui s'éclaircira par des exemples.

Dans le contrat de vente, l'obligation de garantie que le vendeur contracte envers l'acheteur, est de la nature du contrat de vente : c'est pourquoi le vendeur contracte, en vendant, celle obligation envers l'acheteur, quoique les parties contractantes ne s'en soient pas expliquées, et qu'il n'en soit pas dit le moindre mol dans le contrat : mais celle obligation étant de la nature, et non de l'essence du contrat de vente, le contrat de vente peut subsister sans celte obligation ; cl si par le contrat on est convenu «que le vendeur ne sera pas obligé à la garantie de la chose vendue, » la convention sera valable., et ce contrat ne laissera pas d'être un véritable contrat de vente, quoique te vendeur ne soit pas obligé à la garantie (*).

C'est aussi une chose qui est de la nature du contrat de vente, qu'aussitôt que ce contrat a reçu sa perfection par le consentement des parties, quoique avant la tradition, la chose vendue soit aux risques de l'acheteur $ et que si elle vient à périr sans la faute du vendeur, la perle en doive tomber sur l'acheteur, qui ne sera pas pour cela déchargé du prix; mais comme cela est de la nature seulement, et non de l'essence du contrat de vente, on peut, en contractant, convenir du contraire.

11 est de la nature du contrat de prêt à usage que l'emprunteur soit tenu de

(') Puisque, même dans le droit romain, le vendeur s'oblige envers l'acheteur prœstare rem pro domino habere licere, il est bien évident qu'il ne peut pas retenir la propriété.

(*) Il y a cependant une certaine espèce de garantie qui est de l'essence

du contrat de vente. Voyez art. 16"2& Art. 1 628 : « Quoiqu'il soit dit que le « vendeur ne sera soumis à aucune « garantie, il demeure cependant ten-:

« de celle qui résulte d'un fait qui lu « est personnel : toute convention « contraire est nulle. »

H «AITI DES OBLIGATION», i' I m .

la faute I» plu 'l 'l de 1 1 'pn lui l

< i lie obligation < uvei l< (>i |< - pai ii'

''• la nature , et n ! i « «•iiir.it 'lu prêt ii uiagr*

i lurc par une < laosc du « onti ii . et ci

d'appui 1er seuil tncnl de la buniH

iii.iIm e.

H esl loatl de la nature de m contrat, 'i1"' ' ■'■ ! • cketa prêtée, I

qu'elle arriva par une force majeure , t n lo préteur : aaais comme

cela eal de la oalurc , ci non de i une

clause «lu • outrai . < bargi i i '• mj iti tu i i adu

la cnose«

Ofl paul apportai une inimité d'.iuln s ■ m inpbs sui I- ^ di!

«le oootrata.

9. 3° L< n 1 1 1 « » — » — . qui iodi "" "/- "' pus de la nature du < onirat, n'j sont n u\> i n ticulière ajoutée au < onii at.

Par exemple, le terme . < < ordè* pai le contrai poui icnt d<- l.i de»-

du de la somme due ; la fa< ulié qui

plusieurs parties; celle ( i quelque autre ( , onalepavei

entre les mains dune autre i lu créai si mbl

sont choses accidentelles au contrat, qu'elle* ne sont nnf. -riiit '■• -s (|.iri>

le contrat qu'autant qu'elles sont stipuléi - pai quelque i lause i 1 1 outrai.

Dans le contrat de vente d'une renie, l'obi - quelle l

rend responsable de la solvabilité tant ojia

une chose accidentelle au contrai ; cai le vendeur ne contrai galion par la nature dn contrat ; il ne la contracte qu'en vertu d'un particulière ajoutée au contrat, qui « >t celle qu'on app< et faire valoir ; et cette clause, quoique assez fréquente vente de rente, y doit être exprimée, et ne s'y sup| -.t.

On peut apporter une infinité d'autri - exempl( s.