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simplement le fail «l'un autre, 1 t dé
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§11. /'/// mous $ti\ :
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chose ou la somme que je stipule, sera délivré* par la convention ».
Par exemple, si par le conli.it j vous < de mille livres, que vm> pdjtrti I P nie point pour un
c'est pour moi el non pour Pierre que je stipule cette f Pierre n'est dane la convention que comme une peraoniie I qvfiedoi
voir de la recevoir pour moi «i M moi H n
laient, adjeclus solutionis yraliû, dont nou!> iraiterOi I, p. 3. ehap. 1,
art. 2, § i.
(*) Voilà encore un raisonnement très-subtil, employé pour rendre ineffieaeeel faire considérer comme une plaisanterie on acte qu'on aurait pu facilement prendre an sérieux ; car pourquoi ne pas supposer que le pronu ttant vent 1 1 entend procurer une utilitéau stipulant, et non pas le tromper3 Or, le seul nmyen d'atteindre ce resultat était de considérer- le promeltanl comme s'étant porté fort pour le lier?
ou ayant promis sa ratification.
(*) Puisqu'on le peut facilement , pourquoi ne pas admettre cotte interprétation comme règle?
(*) Il faut donc bien rechercher l'intention des parties pour connaître ce dont le promettant s'est porté fort : car autre chose est promettre la ratification du tiers, c'est-à-dire promettre qu'il exécutera ou se remire tarant de l'accomplissent nt de l'obligation. Dans la loi que cite Poiliier, le promettant est censé avoir promis que le t
entera : S>'m oui uHum sisli j>ronnltit; hoc proiRidil, id se aclurum ul tlet.
Le Code ne donne pas la même in étatioo aux expt forts il n'y voit qu'une
faire ratifier par le tiers, de le décider .*i s'obliger, mais non pas une garantie d'exécution, aussi les doi iuiéi - • i dm par le at
••ni:
-'il l'ai « ■ i t--. quoiqu'il n'en te pas >-iniéréls
point diiN. ]'. art. 1 1
Au surplus, c'est une question d'inelalion el i' nt'iitioii d- S p.
- Ire le i '■ is i| a|.
Ai t. 1 120 : « On peut se porter foi t i pour, un tris, en promenant le | < de celui-ci; sauf l'indemnité eoni; •
■ celui qui s'e^t porté foit ou qui a
■ promis de faire ratifier, si le tieis « refila' d tenir rengagement.
{*) il en serait de même aujourd'hui*
GMAP. Ief- SECT. lre. ART. V. DE ï/OBJKT DES COMUAiS. 35
Ce n'est pas en sa personne, mais en la mienne que réside la créance de celte somme. Lorsque Pierre la reçoit, c'est de ma part et en mon nom qu'il la reçoit; cl en la recevant, il se forme entre lui et moi, ou un contrat de mandat, si mon intention élail qu'il m'en rendît compte; ou une donation, si mon iulenlion était de la lui donner (1).
58. Second cas. — Ce n'est pas stipuler pour un autre, mais pour moi, quoique je stipule qu'on fera quelque chose pour un tiers, si j'ai un intérêt personnel et appréciable à prix d'argent que cela se fasse; putà, si je suis moimême obligé envers ce tiers à le l'aire.
Par exemple, si m'étant obligé envers Jacques à lui reconstruire, dans l'espace d'un certain temps, sa maison qui menace ruine, et ayant d'autres ouvra- ' ges à faire, je fais marché avec un maçon , pour qu'il reconstruise dans ledit temps la maison de Jacques; je suis censé stipuler plutôt pour moi que pour Jacques, et la convention est valable : car éianl obligé envers Jacques à cette reconstruction, et tenu de ses dommages et intérêts si elle ne se fait pas dans le temps marqué, j'ai un vrai intérêt personnel qu'elle se fasse. C'est pourquoi en stipulant qu'on reconstruise la maison de Jacques, ce n'est que verbo tenus, en ce cas, que je stipule pour Jacques; reipsd et dans la vérité, je stipule pour moi et à mon profit. S* stipuler alii cùm meâ interesset... ait Marcellus stipulationem valere ; L. 38, §§ 20, 21, 22, If. de Verb. obligat.
59. Quand même, avant le marché que j'ai fait avec le maçon pour la reconstruction de la maison de Jacques, je n'aurais pas été obligé envers Jacques à lui reconstruire sa maison, et que je n'aurais eu par conséquent aucun intérêt personnel à cette reconstruction; néanmoins, comme par ce marché que j'ai fait, je gère les affaires de Jacques, et que je lui deviens en conséquence comptable de celle gestion dans le temps même de la convention que j'ai avec le maçon pour la construction delà maison, je commence à avoir intérêt à celte reconstruction dont je suis comptable envers Jacques : d'où il suit que, même en ce cas, je suis censé stipuler plutôt pour moi que pour Jacques, et que la convention est valable, puisque j'ai un intérêt personnel que le maçon fasse bien ce que j'ai stipulé qu'il fît (*).
<»©. Mais si je stipule en mon nom qu'on fasse quelque chose pour un tiers, sans qu'avant le temps de la convention j'aie eu, et sans que j'aie encore, au temps de la convention, aucun intérêt personnel que cela se fasse, c'est en ce cas vraiment stipuler pour un autre, et une telle convention n'est pas valable dans le for extérieur.
Par exemple, si par un pur intérêt d'affection pour Jacques, j'ai convention avec le propriétaire de la maison qui est vis-à-vis les fenêtres de Jacques, qu'il fera blanchir le devant de sa maison pour éclairer les chambres de Jacques, celte convention ne donnera aucun droit ni à Jacques, qui n'y était pas partie, ni à moi, qui, n'ayant aucun intérêt personnel et appréciable à prix d'argent, a l'exécution de celle convention, ne puis prétendre aucuns dommages et intérêts résultants de son inexécution (3).
(*) Dans ce dernier cas, le droit n'est acquis à la personne désignée qu'autant qu'elle a accepté, jusqu'à celle acceptation je puis révoquer; mais dans les deux cas, je ne puis révoquer que sauf le droit acquis au promenant de payer à la personne indiquée. Celle faculté est une condition de son engagement : Ut obligalio quidem stipulatori adquiralur, suivi tamen sciot
etiam invito eo, récle possity ut liberatio ipso jure conlingat. Inst., § \ de inst. slipul.
(*) En interprétant de cette manière, et c'est ce qui est généralement admis, on réduit à bien peu de chose l'application du principe.
(') Pourquoi ne pas dire que par le fait même de cette convention, j'ai géré les affaires de Jacques.
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