‹ Œuvres de Pothier (volume 4)Chapitre 68 sur 167 · V. art. 1198, 2e aliéna, ci-dessus, note · texte numérisé non relu

V. art. 1198, 2e aliéna, ci-dessus, note

(*) V. art. 1200, C. civ.

Art. 1200 : « Il y a solidarité de la " pari des débiteurs, lorsqu'ils .-oui

TRAITÉ DES ODLIGATIONS. Hr l'AKTlE.

Ceux qui s'obligent de celle manière sont ceux qu'on appelle corrci debout i.

De même que la solidité de la part des créanciers consiste en ce que l'obli i ;iiion d'iim; même eftOSe contractée envers plusieurs, est contractée envers chacitn d'eux pour le Mal, dbéôl totalement que si chacun d'eux en était l( seul créancier; saui néanmoins que le paiement fait à l'un d'eux libère en vers tous les autres ; de même la solidité de la part des débiteurs constat en ce (pie l'obligation d'une même chose est contractée par chacun pour U total, aussi totalement que si chacun d'eux en était le seul débiteur; de manière néanmoins que le paiement fait par l'un d'eux , libère tous les autres

S<5S. Pour qu'une obligation soit solidaire, il ne suffit pas toujours que chacun des débiteurs soit débiteur de toute la chose (ce qui arrive à l'égaré de l'obligation indivisible et non susceptible de parties , quoiqu'elle n'ait pa; été contractée solidairement) : il faut que chacun des débiteurs tolum et lola Hier debeal ; c'est-à-dire qu'il faut que chacun se soit obligé aussi lotalemen à la prestation de la chose, que s'il eût seul contracté l'obligation (1).

£63. Il faut surtout que les débiteurs se soient obligés à la prestation de h même chose. Ce ne serait donc pas une obligation solidaire de deux personnes mais ce seraient deux obligations, si deux personnes s'obligeaient envers un( autre à différentes choses.

Mais pourvu qu'ils soient obligés chacun totalement à une même chose quoiqu'ils soient obligés différemment, ils ne laissent pas d'être codébiteur; solidaires, correi debendi : pulà, si l'un s'est obligé purement et simplement et l'autre s'est obligé seulement sous condition , ou a pris un temps le paiement; ou s'ils se sont obligés à payer en différents lieux (•) ; L. 7; L. 9 , § 2 ff. de Duobus ieis.

On dira peut-être qu'il répugne qu'une seule et même obligation ait de: qualités opposées; qu'elle soit pure et simple à l'égard de l'un des débiteurs et conditionnelle à l'égard de l'autre.

La réponse est que l'obligation solidaire est une , à la vérité , par rappor à la chose qui en fait l'objet , le s-ujet et la matière; mais elle est composer d'autant de liens qu'il y a de personnes différentes qui l'ont contractée; ci ces personnes étant différentes entre elles, les liens qui les obligent sont autant de liens différents, qui peuvent par conséquent avoir des qualités différentes.

C'est ce que veut dire Papinien , lorsqu'il dit : Et si maxime parem causant suscipiunt , nihilominùs in cujusque personâ , propria singulorum consislit obligalio ; eâd. L. 9, § 2. L'obligation est une par rapport à son objet

« obligés à une même chose, de ma- « nière que chacun puisse être con- « traint pour la totalité, et que le paie- « ment fait par un seul libère les autres « envers le créancier. »

(x) C'est là une des clefs de Dumoulin : « Aiiud quem leneri ad lolum; « aliud lolaliler , part. 3e, n° 112. »

Voici comment il s'exprime ailleurs:

« Ut ergo constituanlur duo vel plu- « res corrci debendi, non sufficit ex « nalurâ rei, ut in individuis, vel tait cité ut in tuloribus, mandatoribus « vel procuraloribus id agi, ut «m- « guli in solidum teneanlur, sed ne-

« cesse est utriusque aut singulorun « fidem in solidum contemplalam, e> « sequutum esse circà idem, et ex uni « eâdemque causa; part. 3e, n° 156.) (2) V. art. 1201, C. civ., même:

exemples.

Art. 1201 : « L'obligation peut être « solidaire quoique l'un des débiteur' « soit obligé différemment de l'autre « au paiement de la même chose ; pai « exemple , si l'un n'est obligé que « condilionnellement, tandis que l'en « gagement de l'autre est pur et stin- « pie, ou si l'un a pris un terme qu « n'est point accordé à l'autre. »

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