PARTIE II, CHAPITRE II

ce lerf, etquilnîdtipateraient cette successioD. cessé d^avoir une personne cirile , ne pent pas

449. UuDÎTersalité des biens mobiliers qu*un SToir une hérédité qui soit la continuation d*une

religieux , pourru d*un bénéfice qui Ta fait sor- personne civile quUl n'araît plus. L^universalité

tir du cloître , avait de son vivant et quMl a des biens mobiliers , que ce religieux a laissés

laissés i sa mort , n'est point une hérédité ; car à sa mort , à laquelle on donne le nom de

nne hérédité est une succession à tous les droits pécule , ne peut donc passer pour une hérédité ;

actifs et passifs du défunt, dans laquelle la per- et par conséquent ceux que la loi appelle à la

sonne civile du défunt se continue, et de laquelle succession de ce pécule, n'ont pas la pétition

te revêt Théri lier qui recueille rhérédité. d'hérédité, mais une autre action à Vinstar,

Il est évident que cela ne peut convenir à un contre ceux qui se seraient mis en possession des

religieux , qui , ayant , par sa profession reli- effets de ce pécule ou de partie , et qui leur en

gieuse, perdu Tétat civil, ayant, dès ce moment, disputeraient la succession.

TOMÏ V.

TRAITE

ARTICLE PKEUHI^AIR£.

QuoiQiTB la poflseuion ii*ait rien de oommuii ayec le domaîne de propriété , Nihil commune ktAetproprieiaêeumpoêM9êêiaH0,lir, 12, J i^ft,deadq.po8ê., paisqo*on peut aToir la possession d*ane cbose sans en avoir le domaine, et que, vice versé, onpent enaToir le domaine sans en avoir la possession; néanmoins, comme la possession fait présumer le domaine dans celui qui a la possession , et qu^elleest une des manières d^acquérir le domaine, nous avons cru qu'on pouvait joindre «n Traité du Domaine de Propriété un Traité de la Poeeeseion,

If ous traiterons, dans un premier chapitre, de la nature de la possession; de ses différentes espèces, de ses différons vices. Nous verrons, dans un second, si on peut se changer le titre et les qualités de sa possession. Nous traiterons, dans un troisième chapitre, des choses qui sont susceptibles ou non de possession , et de la quasi-possession ; et de celles qui ne sontpas susceptibles de poMossion. Nous traiterons, dans un quatrième chapitre , de la manière dont s'acquiert la possession , et dont elle se retient ; et des personnes par lesquelles nous pouvons Tacquérir et la retenir. Dans un cinquième , nous traiterons des manières dont se perd la possession ; dans un sixième , des droits et des actions qui naissent de la possession.

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