CHAPITRE PREMIER
De la naiwre de la poeeeesion $ de eee différeniee eepeeee; ei de eee
diffirene vicee.
AftTiCLS pftBHiEB. ijuasi positio, quia naturaliter tenefur ah eo
rk t M j w qui eiiniiifit. quamGrœciKoiToyn appellant.
De la nature de lapoeeeeeum. ^^ ^^^^ j^ ^'^^nir, la détention d'une chose
1 . Le jurisconsulte Paul définit ainsi la pos- corporelle que nous tenons en notre puissance ,
session : Poeeeeeio i^ppellala eêt à»edibuê(\) o" Pa"" nous-mêmes, ou par quelqu'un qui la
tient pour nous et en notre nom.
"~"— ~^~~-~~'~'""~~'""""^"~*— ~~-~~"^"*"~" 2. La possession est un fait, plutôt qu'un
(i) C'e«l la leçon florentine. Ls Vuîgtle porte, â dro»t dans la chose qu'on possède. Un usurpa-
pedibuty quMt pedum ftosftio, teur a véiltablement la possession de la chose
324 DE LA PQSSJESSlûIf.
dont il t'est emparé injustement; Il est aéan^ oe^i qui avait donné à quelqu'un, à titre de
moins évident quHl n'a aucun droit dans cette précaire , la possession de sa chose , pouvait
chose. paraître avoir in tolidum la posse»sion civile de
3. Quoique la possession ne soit pas un droit cette chose, en même temps que celui à qui daus la chose , elle donjpe néanmoiiM aU posses- U levait donnée i ce titre avait in tolidttm la seur plusieurs droits par rapport à la chose qu'il possession précaire de cette même chose, possède. Les Proculéiens pensaient plus sainement , et
|o Elle Ten fait réputer le propriétaire , tant plus conformément à la nature des choses, que que le véritable propriétaire ne le (ait pas oon- le principe , que deux personnes ne peuvenk nailre , et ne la réclame pas. avoir , chacune pour le total, la possession d'une 2° La possession donne au possesseur des même chose, n'était susceptible d'aucune disactions pour s'y faire maintenir, lorsqu'il y est tinction j que, pendant que l'usurpateur avait troublé ; ou pour se la faire restituer , lorsqu'il la possession injuste de la chose qu'il avait usuren a été dépouillé. pée , la personne qui en avait été dépouillée Nous traiterons de ces actions au sixième n'en pouvait conserver aucune possession : pachapitte. reiUement, que eelui qui avait donné i quel- Ces deux effets de la possession sont communs qu'un , à titre de préeawe, la possesûoo d'une i la possession qui procède d'un juste titre , et chose, n'en conservait aucune possession , penà celle qui est destituée de titre ^ à celle qui est dant que durait la possession précaire de celui de mauvaise foi, comme i celle qui est de à qui il l'avait donnée à ce titre : tSa^tniM^crtbonne foi. hit, eum qui precariô dederit et ipsum posêi- Un troisième effet de la possession , qui est dere , et eum qui precarià acceperit ; idem partiottUer à celle qui procède d'un juste titre , Trehatius prohahat exiêtimans posée alium et qui est de bonne fol , est qu'elle fkit acquérir jutH , àUum injueêé p^eeidere , dmee injueié y au posseMour, au bout d'i»B certain temps qu'elle «^i duoe/uêtè ncn poeee .' quem Laheo 0) ^*a duré , le denwùne de la ehose qu'il possède : preKendii , ^shmimim «m eummà (2) jMMa»c>stce qu'on appelle le droit d'usucapûm ou eûmienonmultiûmi^n^êtjuêi^iMie^onit^Mt^ prescription, dont nous traiteroxis dans un Traité poseideat, qui doit suivre celui-ci. Ce sentiment dos Proculéiens a prévalu; car
4. Les jurisconsultes romains avaient élevé Paul ajoute tout do suite : Quod est vertus , sur la nature de la possession celte question : Si fion enim magis eadem possessio apud duos deux personnes pouvaient avoir quelquefois , «sse potest, quàm ut tu stare videaris in eo chacune pour le total , la possession d'une même loco in quo ego sto j vel in quo sedeo , tu sedere chose. On convenait que c'était un principe pris widearie ; dict. liv. 3, § 5.
dans la nature des choses , que deux personnes Deux personnes ne peuvent pas , à la vérité ,
ne pouvaient pas avoir , chacune pour le total , posséder , chacune séparément pour le total ,
la possession d'une même chose : Plures eant" une même chose ] mais deux personnes , qui
dem rem in solidum posaidere non possunt .* possèdent en commun une ghose , lorsque cette
contra naturam quippe est, ut quùm ego ali- chose est indivisible, la possèdent conjointe-
quid teneam, tu quoque id tenere videaris ; ment chacune pour le total ; car elles ne peu-
liv. 3 , ^ 5 , ff. cfe adquir. possess, vent pas posséder pour partie une chose qui ,
Mais les Sabiniens pensaient que œ principe étant iodAvijible > a'en est pas sasoeptible.
était susceptible d'une distinction. Ils conve- Par exemple , lorsque deux personnes possè-
naient bien que deux personnes ne pouvaient dent en commun une maison qui a un droit de
avoir, chacune pour le total , la même espèce servitude sur la maison voisine, ce droit étant
de possession d'une même chose. C'est ce qu'en- une chose indivisible, chacune d'elle possède
soigne Julien , qui était de leur école : Duo in pour le total , non séparément , mais en com-
solidum precarià hahere non magis possunt , mun, ce droit de servitude.
quàm duo in solidum vi possidere aut clàm ; 5. Dans ce que nous, avons dit , que deux
iiatn neque justes y neque injustœ possessiones personnes ne peuvent pas avoir la possession
duœ concurr ère possunt y liv. 19, ff. de precar. d'une chose diaeiuie pour le total , la posses-
Mais les jurisconsultes de cette école peu- sion convient avec le domaine que deux per-« sajicnt qu'une personne pourrait paraître avoir
I» solidum la juste possession d'une mémo '
chose , en même temps que celui qui l'en avait ^^^ q„, ^^^ ,^ ^^^ ^^ ,,^^1, ^^^^
dépouillée avait tn solidum la possession in- (,) j„ sumtnâ possessions i o'«l4-dire, quàm mx
juste de cette même chose : pareillement; que fui dans iet^uel consitu U possesiioo.
