CHAPITRE I

sonnet ne peuvent pareillement avoir chscime •» Atâ qum ierrd wmrique tel a^ koûiihuM enpi-

pour le total : Duo non possunt esse domini mus, vel quœ ipsi ut in r9rum noHtrâ eêsenf

in êolidum ; mais elle en diffère , en oe que le fedmua ; #/ t» sutitmâ maqit unum qenuë est

domaine ne peut procéder que d'un seul et même posaidenéU, spêcieê infinitif j éiei. Kv. 3 , § 21 ,

t itre ; car , ayant u ne fois acquis le domaine d^une ff. dict. tit.

choise à quelque titre que ce soit, je ne pui* 7. Houa traiterons de ces différons titres dans

plus Tacquérir à un autre titre , étant impossible oelre Ttuiié ëês Prswcripiionê,

perrerum naturam, que j'acquière ce qui est Observons aeplement que, poor'^qve k poa-

déjà à moi : Quod meum est, ampliùs m^um session que vous ave» d*une chose, soit censée

fieri non potes*. Au contraire, la possession procéder de qnelqa'nn de ces JMtea titres, /wtô^

que nous avons d'une chose , peut procéder de pmur qu'elle wit «ne possessîoo jpree mptort, A

plusieurs titres.: Fx plurimis causis possiderw titre d'aekat , et qu'elle soit, en conaéquence,

possumus, ut quidam puiant: eteum qui usu-^ ,„o possession civile et un jnate titre de posses-

cepeHt, et pro emptore ; etpro suo (1) possi-^ jîobl, il ne suffit pas q«'i» seit intervemi un

dere ; sic enim et si ei , qui pro emptore possi- coalra» de vente, par lequel vous ajea effeeti-

dehat, hœres sim , eamdem rem et pro emptore ^emenft acheté cette clioce ; U fiiut que la tradî-

etpro hœredepossideo : nec enim, sicut domi- tion voua en ai* été faite, en eiécutiou de ee

nium non potestnisi ex und causé contin^ere, contrat, par le vendeur de qui vous l'avea

ità et possidere ex und duntaxat causdpossu- achetée, en par ses représentana. Hais si vous

mus ; dict.y liv. 3,^4. veusétes emparé de cette chosede votreaotorité

privée , sans le consentement de votre vendeur,

AATlGIiB II. votre possession n'est pas une possession pro

empiore, c'est nne possession pro posée ^sore ,

Deo difpirenteê espèees de possession. <î'«** ««• «ittste possession : Si vendidero tiH

noc tradidero rem, si non voluntate meâ naeium

« ,, , ... sis possesoùmsm, non pro enwtore poseides »

6. n y a deux pnnc.p.le5 espèce, de po..e5- ^J,^^ ., Kt. a, ff. rffct. «.

non : la possession civile , et 1. possession pu- n, „„,^ ,„,„„,„,, ,i , ,„ i„rf„de,otre

rement naturelle. .^^a^ x^-J * •. l,. i^ •

. ..•!.« . a , . ▼andeur, voua vous éties fait mettre par le juge

La possession civile est la possession de celui ^„«^ ' • j^i u ^ ^ v t^

^ .. , ,. . en possession de le chose que vous avez achetée:

qui possède une chose comme a lui appartenante „^»L. - •* \ • .^

.... .. w . «. '^r , votre possession serait une juste possession pro

en propriété, soit qu il en soit eiTectivement le ^^^,/. r»> . ^ »- • * » i i m,x 1

•i. . .* ».i .. , . «mp/ora. C est ce ou enseigne Paul : /«»W «oa-

propriétaire , soit qu il ait seulement quelque ^- J » • ^ , . -ja i* n

r 5 • * j • »f*. n . . **dst qut auotore prœtoro possidsi, liv. 11 ,

juste sujet de croire rétro : Possessto antmo ir -i ># *i*

• , u* esar • set»

itomtnantts. o -n ï •«.«..*

n «^ • -^ .... 8- Pour qu'une possession soit répotee pro-

Pour quiine possession soit possession civile, ^ . ., •.-.•» .. a^ ^

•1 # » » u ij ji • a ^'^ » . i céder d'un juste titre, et être en conséquence

il faut quelle procède d un juste titre: cest-a- ^ . • -i -i r » i *

j* jt *.. ' ... j . 1* i». , possession civile, il faut que le possesseur fasse

dire, d'un titre qui soit de nature a transférer la ««^^^ j *i; ^ > n^ •» j c

.^.^ . • 1 ... j » «. , apparoir de ce titre . ou quelle ait duré un asse*

propriété, tel que le titre de vente, d échange, ^I^^ , r'*.-. -^ - ^ vi ^.*

, K .' ^ .'.^^.' long temps pour faire présumer qu il en est

de donation, etc.: soit que ce litre ait effecti- : , -m •n ^ ■ j •»

i., / \ . ,. , « 1 1 intervenu un. Nous verrons ailleors quel doit

▼ement transfère la propriété de la chose au *»^ ^ * «>

.. j 'f ^ j ®"® ^^ temps,

pouesseur so.t que par défaut de pouvoir , ^^ poi^sion qai procède d'un jush, titre,

d aliéner, dans celui de qui le possesseur tient . . . . . ^ • • -i

, , ', ^.. , .T .... , est une juste possession, une- possessioa civile^

la chose a ce titre, le titre lui ait seulement j . *•. » «x m c^ i

. . . ' , . , . , . quand même ce titre n'aurait pas transféré la

donné un tuste sujet de se croire le propriétaire -^^ j , ^ L .^

. , , ** <' ^ '^ propriété de la chose au possesseur, oorame

de la chose. ,, ,.,. . , , ••«*«.

« j.*Lf .•* « 1 ij 1 nous l'avons déji observé «irpre; mais M faut, en

Ces différens titres , d ou proeede la possession ^^ , ''.., .. ..— ^' j.. u^' ^

... - ^ . ' a ..«., *^ , , ce cas, que lo titre soit accompagne- de bonne

civile, forment autant de différentes espèces de i» . » ? i j- i ....„.,- -»..:* - ->.

'. ... ,., , ,.«., "^ . foi: cest-àHiire, que le possesseur naît pas eu possession civile , qu il y a de ces diflbrens litre, : j, 'e„„.i,^„, ^„e eelui de qui il acquérait Gênera peyeettonum M .unt, quoi et cauew ,, ^^ ^..^^ ,, j^-j j, ,,,,5^^ adqutrend, yu, quod noetrufn non e,t; velut j^ ^.^^^^ préiumer cette boD«> foi dan. le proemptore,prodonaho prohgalo,prodote, p<^,^„ um^qu'onneju«ifiep«s^eeoBtraireJ p^o kmrede,pro nosœ ded.to , pro euo, ..eut ^.^ 4 ^',„i ^j ,„,q,„ ,, y^^i^n^ d.„„;

^__^^___^^____^^^^^^^^^^^^^^^^^ possession qui procède d'injuste titre , à prouver

que le possesseur a eu connaissance que celui

(1) L'nsacapiou est uq qouvcsu titr« pix> stw, «*« fl"» »* « acquis, n'était pas propriétaire de la

■jouté sa titre pro emptore. chose, et n'avait pas le droit de l'aliéner.

10. PasBom à la poM«snon purement natu- animo dominanHê; ellen*est qu^ane potietsion relie. Il y en a plusieurs espèces. purement naturelle.

La première est celle qui est destituée de II en est de même de la possession d*un usutitre, celle dont le possesseur ne petit donner fruitier à qui le propriétaire a transféré exaucune bonne raison pourquoi il possède : Qui pressément la possession de la cbose , pendant inUrrùgatu9 cur poêêideat, retponêuruë sit , le temps que durerait Pusufruit : cette posses- Quia poMsideo; liv. 12, ff. de hetred. petit. On sion est une possession naturelle : Naturaliier appelle cett«^possession , Poeêêêno pro posée»- videtur poêsidere iê qui uêum/ructum kabet ; eore. Iît. 12 , ff. dict. Ut,

Quoique le possesseur ne produise aucun titre Telle est aussi la possession d^un séquestre ,

de sa possession, lorsqu'elle a duré un temps lorsque deux personnes, qui se disputent Tune i

assez considérable pour en faire présumer un , Tautre non seulement la propriété d'une cbose ,

ne paraissant d'ailleurs aucun yice dans cette mais encore la possession , ne pouvant ni Tune

possession , on ne la doit pas regarder comme ni l'autre justifier leur possession , sont conve-

absolument destituée de titre, étant censée pro- nues de la séquestrer , non eimplicie custodiœ

céder d'un titre présumé : elle est, en consé- causa , mais à l'intention de se dépouiller de la

quenoe , une possession civile y et non une pos- possession par elles respectivement prétendue ,

session purement naturelle. et de la remettre au séquestre, jusqu'à la déci-

1 1 . La seconde espèce de possession purement sion du procès sur la propriété, ou lorsque, naturelle est celle qui procède, à la vérité, d'un sans que les parties en soient convenues, le titre de nature à transfert la propriété, mais juge l'a ainsi ordonné. Quoique, dans ces cas, qui est infectée de mauvaise foi , qui consiste la possession de ce séquestre soit une véritable dans la connaissance que le possesseur avait que possession qui procède d'un titre valable , celui de qui il a acquis la cbose , n'avait pas le cette possession n*est qu^une possession natupouvoir de l'aliéner. relie, parce que ce séquestre possède la cbose

12. La troisième espèce de possession pure- tanquàm rem alienam; il ne la possède pas tan^ ment narurelle est celle qui procède d'un titre guàm rempropriam , il ne la possède pas animo nul; car un titre nul n'étant pas un titre, la dominantis,

possession qui eu procède , est une possession Un quatrième exemple d'une possession natusans titre. Telle est celle que l'un des conjoints relie qui procède d'un titre valable , mais qui par mariage a d'une chose dont l'autre conjoint n'est pas de nature à transférer la propriété , est lui a fait donation pendant le mariage, contre celle d'une cbose que quelqu'un a à titre de préla probibition de la loi : Quoduxorviroautvir caire. Le possesseur qui possède une chose à uxoridonavitypropossessorepossidetur;\xs, 16, ce titre , la possède tanquàm rem ejus à quo ff. de adquir, poss, eam precarià rogavit; il ne la possède pas tan-

13. Enfin , la quatrième espèce de possession quàm rem propriam .* sa possession no peut purement naturelle est celle qui procède d'un donc être qu'une possession naturelle i elle ne titre valable , mais qui n'est pas de nature i peut être une possession animo dominantis , transférer la propriété. une possession civile.

Quoique la possession qui procède de tels 14. Observez une différence entre la première

titres, soit en un sens juste, en ce qu'elle ne espèce depossession naturelle, et les trois autres, renferme aucune injustice , elle n'est pas ce La première espèce de possession naturelle ,

qu'on appelle juste possession , en prenant ce qui est celle de celui qui ne rapporte aucun

terme y juste possession , dans son sens propre, titre de sa possession, n'est réputée possession

pour une possession civile animo dominantis, purement naturelle, que lorsqu'elle n'a pas duré

On peut apporter pour exemple de possession assez long-temps pour faire présumer un titre ;

qui procède de titres qui ne sont pas de nature autrement elle est censée procéder d'un juste

à transférer la propriété , la possession d'un en- litre, sinon produit, au moins présumé par le

gagiste. Cet engagiste ne possède pas la ohose long temps qu'elle a duré ; et elle est en consé-

qu'il tient à titre d'engagement, tofs^tfôm rem quenoe réputée possession civile, possessio

propriam ; il la possède , au contraire, tanquàm animo dominantis.

rem alienam , comme chose dont celui de qui Au contraire , les trois autres espèces de pos-

il la tient par engagement, demeure propriétaire, session , celle qui est infectée de mauvaise foi ,

puisqu'il peut, en remboursant la somme pour celle qui procède d'un titre nul, celle qui pro-

laquelle elle est engagée, rentrer en la jouissance cède d'un titre valable, à la vérité, mais qui

et possession de cette chose : cette possession n'est pas de nature i transférer la propriété ,

n'est pas une possession civile ; une possession quelque long temps qu'elles aieot duré ^ ne sont