PARTIE I, TITRE I

|wl9r am$ê€rii di^ttaiêm antè eoncepHonêm josqu'an septième degré , et que, dans ee oat ,

«/iw.... magie 99t ut avi poiiûê dignitaê eipro- il faut obtenir des lettres de noblesse. ni, quàim oint coêus patrie.

Il dut cependant dire que les enfans naissent article ti roturiers ; car la noblesse de leurs ancêtres ne

k«r • pu êlr« tr«umUe qae par l«»r p*r« , qui ^ u*urp<,t^r, dé la noèhu,.

na pu Ifwméme la leur transmettre, 1 ayant

perdue. La loi citée ne peut s'appliquer au cas t« 1.1 * j -x • -j,, ^^

»«iquement de cert«ns honneur, ou privil^, "' «l^fc"^" «O" de» peine, très-jf^TO. d'en

««ordé. .ux eofen. de. .én-teur. iu«,u? un "'"'»"' '''**" «* '?' P""«(f«'- Ce» ««rp-

eerlaù. degié, et p.r con,^uent e le ne peut l'""'' ?, f'"'? *?"' ». contr..re, .ui droit, du

«ceToir i^'eppU^tion. D-.iUeur. il y .Me !"'' «>" f" '•■"""">«'»»' «' * '«"'«ri»* «»•» oi-

.utr« loi qui décide expreuément le contr.ire *°^"" '. ^°"' «"" -"«["entent le, cherge, , que

i rég«rd de, de«»nd.n,, qu'elle appelle ,mi- ""* "" ""* T ^'"''" ordonner différente,

n^ntiuimt .• elle ne leur accorde le, honneur, "»'""'»'•» ~"»«' «e, u.urpateur,. dûs k cette origine que sous cette condition, as'

muila Uberoê pT quoê prtvilegium ad ipsum SECTION III. tramsgrwiiiur j macula sêpergai.

DU GBV8 SU TIBRS.iTAT.

ABTIGLB y.

Nous n'avons rien de particulier à remarquer ici sur cet ordre de personnes : nous les consi-

Comment sa peut recouvrer la noblesse, dererons seulement dans la suite comme régni-

coles ou aubains, légitimes ou bâtards , jouis-

Gelai qui a perdu la noblesse , ou ses desoen- **"* ^® 'f ^*® *^*^^'® ^^ ^'^° jouissant pas , et p«r dans, ne peuvent la recouvrer que par un "PP^rt à Tâge , au seie et aux différentes puisbienfait du prince. En effet, puisqu'il n'y a que *^^^^ q»'»!» exercent ou qu'on exerce sur eux. le roi qui puisse donner la noblesse i ceux qui ' ne l'ont pas, il s'ensuit que lui seul peut la SECTION I Y. rendre à ceux qui l'ont perdue.

Cette grâce du prince est contenue dans les des ^brfs.

lettres de réhabilitation. Ces lettres s'obtiennent

en grande chancellerie : elles sont du nombre Les serfs qui sont restés dans quelques pro-

de celles qu'on nomme lettres de grâce. Loiseau vinces , et qu'on appelle gens de main morte et

cependant les met au nombre des lettres de jus- mortaillables, sont entièrement différons des serfs

tice : elles ne s'accordent qu'en connaissance qui étaient che» les Romains. Ces esclaves

de cause. Enfin elles doivent être enregistrées che* les Romains , n'étaient pas citoyens • ils

dans les différentes cours souveraines , où nous n avaient aucun état civil, /^ro nuUis haheban-

avons TU que l'on devait faire enregistrer les tur; ils étaient regardés comme des choses

lettres d^anoblissement. plutôt que comme des personnes, ut res . non

Ces lettres s'accordent avec plus ou moins de ut personœ erant in dominio heri; c'est-à-dire

dilBculté, suivant les différentes circonstances : qu'ils appartenaient à leurs maîtres de la même

on ne les refuse presque point , lorsqu^il ne s'agit manièpe qu'un cheval ou tout autre meuble : et

que d'une simple dérogeance, et lorsque d'ail- par conséquent ils ne pouvaient rien avoir en

leurs la noblesse est bien établie. propre, et tout ce qu'ils acquéraient était dêi

Elles sont plus difficiles à obtenir, lorsque la l'instant acquis à leur maître , à qui ils apparte-

privation de la noblesse est une suite de la naient eux-mêmes.

condamnation qui a prononcé cette peine; Nous avons, dans nos colonies, de ces sortes maij , dans ce dernîer cas , on reçoit toujours d'esclaves , qui sont les nègres , dont il se fait un favorablement la prière de ceux qui demandent commerce considérable. Mais, dans le royaume à être réhabilités , lorsque ce sont les enfans du de France, on n'en souffre aucun ; et si quelque coupable qui se présentent. Cela a surtout lieu, habitant de nos colonies amène en France avec lorsque la noblesse est ancienne. M. Lebret, lui quelqu'un doses esclaTCs, il doit faire dedans son trente-septième plaidoyer, prétend claration à l'amirauté qu'il ne l'amène point que les lettres de réhabilitation ne sont pas pour rester en France , et qu'il entend le rensuffisantes, lorsque la dérogation a continué voyer dans un certain temps à la colonie; faute Tous V. 21

de <|noi , Tesclaire acquerrait de plein droit la les deux espèces précédentes : ils peuvent s*af-

liberté par son séjour en France ( 1 ). franchir de leur serritade ; en quoi leur condi-

Les serfs , tels qu'il y en a dans quelques pro- tien est meilleure que celle des serfs de corps

▼inces du royaume, comme en Nivemois, en ou de poursuite : mais ils ne le peuvent qu^en

Bourgogne, sont bien dîfférens de ces esclaves^ abandonnant , non seulement tous les héritages

Ces serfs ont ud état civil, sont citoyens; ils ne qu*ils ont dans la seigneurie, mais même tous

sont pas in dominio du seigneur auquel ils ap- leurs meubles ; en quoi elle est plus dure que

partiennent , et ne sont appelés serfs , qu*à cause celle des serfs d^héritages.

de certains devoirs très-onéreux dont ils sont Celte servitude consiste dans Tobligalion où

tenus envers lui. ils sont, de payer à leur seigneur une certaine

Il y en a de trois espèces : les serfs de corps tailla par an , à certains termes ; de faire un

ou de poursuite , les serfs d'héritages , et les certain nombre de corvées ; de ne pouvoir se

serfs de meubles. Les serfs de corps ou de pour- marier à personne d'une autre condition sans

suite, tels que ceux du If ivernois , sont ceux qui une certaine peine, qu'on appelle la peine du

sont tellement seris par leur naissance , qu'ils formariage ; et enfin de laisser à leur décès tous

ne peuvent, en quelque endroit qu'ils aillent leurs biens à leur seigneur, s'ils décèdent

s'établir, se soustraira aux droits dont ils sont sans hoirs qui soient en communauté avec eux,

tenus , tels que la taille , que leur seigneur a et de ne pouvoir an disposer par testament au

droit d'exiger, le droit qu'a leur seigneur de préjudice de leur seigneur,

recueillir après leur décès tous les biens qu'ils Les Coutumes qui parlent de ces serfs , sont

délaisseront. celles de Nivemois, de Vitry, de Châlons , de

Les serfs d'héritages sont ceux qui ne le sont Bourgogne et d'Auvergne. Il n'y en a plus dans

qu'a raison de quelque héritage qu'ils possèdent les Coutumes de Paris et d'Orléans ; mais il y a

dans le territoire de leur seigneur , et qui , en encore , dans les archives des chapitres de

conséquence , peuvent s'affranchir de toute ser- Sainte-Croix et de Saint-Aignan d'Orléans , des

vWude en abandonnant l'héritage. actes d'affranchissement des serfs des terres

Les serfs de meubles tiennent le milieu entre qulls possèdent en Beauoe.