PUE ET SIMPLE
sente tutore auctore , et nequtdem poesesstonem
quof est naturalis, ut Sabinianis visum est, 70. Il y a cette différence entre la tradition ,
quœ eententia vera est; liv. 1 1 , ff. de adq. rer, dont nous avons parlé au parafpraphe précédent,
dom, et l'abandon pur et simple, que celui qui fait
68. Nous perdons la possession d'une chose, la tradition d'une chose i quelqu'un, dans le aussitôt que nous en avons fait la tradition i dessein de lui en transférer la possession ,' n'a la quelqu'un, dans le dessein de la lui transférer, volonté de perdre la possession, que pour la lorsque cette tradition se fait purement et sim- transférer i celui à qui il fait la tradition. Au plement : mais lorsque nous y avons attaché contraire, celui qui fait un abandon pur et quelque condition, nous n'en perdons la posses- simple de la possession d'one chose, a une sion, et elle n'est transférée à celui à qui la yolonté absolue de perdre la possession, tradition est faite, que lorsque la condition Ou peut apporter pour exemple d*nn abandon sous laquelle elle lui a été faite , aura été accom- pur et simple de possession , celui que nous plie. C'est ce qu'enseigne Julien : Si quiepos- faisons de la possession de certaines choses mosessionem fundi ità tradiderit , ut ità demùm bilières , «pie nous jetons dans la rue ou ailleurs , cedere ed dicat, si ipsius fundus esset, non comme choses qui ne sont bonnes à rien , et videtur possessio tradita, si fundus alienus que nous ne voulons plus posséder.
sit: hoc ampliiu existimandum estposssssiones i^ous faisons pareillement un abandon por et
sub conditions tradi passe, sicut res sub candi- simple de la possession d'un héritage, lorsque
tiaue traduntur, neque aliter accipientis fiunt nous en sortons i dessein de n'y plus revenir et
quàm conditia extiterit; liv. 38, § l , ff. efe de ne le plus posséder.
adq, pass, Le déguerpissement que je fiûs d'un héritage
69. Lorsque je n'ai apposé aucune condition chargé d'une rente foncière , pour m'en déa la tradition que j'ai faite d'une certaine chose, charger à Tavenir , est aussi un abandon pur et à une personne que je croyais jouir de la raison, simple que je fais de la possession de cet héridaus le dessein de la lui transférer, aurai-je perdu tage. Mon unique dessein, en le déguerpissant, la possession par cette tradition , dans le cas est d'en perdre la possession pour me décharger auquel la personne à qui la tradition de la chose des charges attachées à cette possession , et de a été faite , n'en aurait pu acquérir la possession, notifier cet abandon au seigneur de rente fonfaute d'avoir Tusage de la raison, et par censé- cière , à qui j'en fais le déguerpissement. Il quent faute d'avoir la volonté nécessaire pour n'importe qu'il Taccepte , et qu'il rentre en la l'acquérir ? Celse décide cette question pour l'af- possession de l'héritage , ou qu'il ne juge pas À firmative : Si furiosa, quem suœ mentis exis- propos d'y rentrer.
timas, eo qudd farté in canspectu inumbratœ 71. L'abandon , qoe nous faisons de la poiquietisfuit eonstitutus, rem tradideris; licùt session d'une chose , est ordinairement accom-
CUAPITRE V. 339
pagné de Tabandoii que noas faUoiu pareilleT tosper q%io*poêêiéUbat ;\iy» 1 , § 22, ff. c/« vi9t
ment du domaine de cette choae. Néanmoins , ni arm.
quelquefois nous retenons le domaine des choses 74. Nous sommes censés avoir été chassés de
dont nous abandonnons la possession , comme notre héritage, et en avoir, par conséquent,
lorsqu^un marchand, dans le cas d'une tem- pcrdumalgré nous la possession, non seulement
pète , jette à la mer ses marchandises pour ai- lorsque , par force , on nous a contraints dVn
léfier le vaisseau. Il en abandonne la possession ; sortir , mais pareillement lorsque , nous eu étant
car il ne peut pas être censé posséder ces mar- absentés , on nous a par force empêchés d*y
chandises que la mer emporte, et qu'il n^est rentrer. Cest ce qu'enseigne Ulpien : Si que*
plus en son pouvoir de recouvrer. Néanmoins de agro suo , vel de datno proceBêisset , nemtne
il en conserve le domaine ; et s'il arrivait que êuorum relicio, mox revertene, prohibiiue êit
la mer les jet&t sur le rivage , il aurait le droit, ingredi velipeum prœdium , vel »i quie eum in
en les faisant reconnaître, de les revendiquer , medio itinere detinuerii y etipae posêiderit, vi
comme nons Tavous vu en notre Traité du do- dejectus videtur : ademisii enim ei posêesêio-
maine de propriété, nem qnam animo retinebat, et$i non corpore;
72. L'abandon que nous faisons de la pos~ dict. liv. 1,§24. session d'une chose , se fait ordinairement cor- Il en est de même, si Ton a empêché d*y enpore ei animo, 11 peut sefiiire aussi animo eolo , trer quelqu'un qui y venait de notre part : NihU par la seule volonté, qu'une personne en ses intereeset ipsum an alium es voluntaie ^ua droits a d'en abandonner la possession. Par misêum prohibnerit ; Uy . 18, ff. dict. tii, exemple , Si in fundo eis, et tamen nolie eum 75. Il n'est pas même absolument nécessaire, poeeidere , protinûê amiites poseeseionem ; pour que je sois censé avoir été chassé de mon igitur amitti et animo solo poteet , quamviê héritage , et en avoir en conséquence perdu la acquirinonpoteêt;\iy, 3, J 6, ff. <f« adq. poee, possession, que je me sois présenté pour y ren-
En cela, la possession est différente du do* trer. 11 suffit que, sur l'avis que j'ai eu que des
maine : car nous ne pouvons, par notre seule gens étaient dans mon héritage, dans le dessein
volonté, perdre le domaine d'une chose tant d'employer la violence pour m'empêoher d'y
que nous en retenons la possession : Differentia rentrer , je me sois abstenu d'y retourner, par
inter dominium et poêeeeeionem hœc eet, quod la crainte de cette violence : Si quie nuntiat
dominiumnihilominùe ejuemanetquidominue domum à latronibue occupatam, et dominue
eese non vult; poseesêio autem recedit, ut timoré conter rit ue noluerit accedere , amisiaee
quisque constitua noUe poseidere; Uy, 17, Ji, sum possessionem placet; liv. 3, § 8, ff. de
ff. dict. ta. adq, pose,
ARTiCIiB II. 76. Une seconde manière dont nous perdons
. .* j A .^ f ^..'^ malgré nous la possession d'un héritage, est
Des manières dont nous perdons la pœseesion , "^ . ,\ ^ ',
. , '^ "^ lorsque nous la lausons usurper par quelqu un
^ qui s'en est mis en possession , et en a joui pen-
S 1. DBS Màaiiazs dort nous perdoits Màioai nous dant un an et jour , sans que nous ayons , de
LA POSSESSION »'uN B^RiTAOE. notro part , fait pendant ce temps aucun acte de
73. Nous perdons malgré nous la possession possession, et sans que nous ayons apporté, de
d'nn héritage , lorsque quelqu'un nous en chasse : notre part , aucun trouble à sa jouissance j car ,
Constat possidere nos , donec oui nostrà volun- P«p ccUe jouissance d'an et jour , il a acquis la
tate discesserimus , aut vi dejecti fuerimus ; possession , et nous a , par conséquent , fait per-
Uy. 3,^9, ff.dê adq. poss. dre la nôtre.
Nous sommes censés dépossédés , et nons per- 77. Enfin , nous perdons la posscsnon d'un
dons la possession d'un héritage , non seulement héritage lorsqu'il est submergé par la mer ou
lorsque c'est nous-mêmes qui en avons été chas- P" 1* rivière : Quod mari aut flumine oocupa-
sés , mais pareillement lorsqu'on a chassé notre tum eit, possidere nos desinimus ; liv. 30 , J 3,
fermier, notre locataire, notre concierge, ou "• ^^^'
autre qui le détenait pour nous en notre nom ; 11 en est autrement d'une inondation passa-
et nous sommes censés avoir perdu la possession gère. Nous retenons la possession de notre héri-
de notre héritage , aussitôt qu'on les en a chas- tage inondé , en attendant que la rivière s'en
ses , avant que nous en ayons reçu la nouvelle, soit retirée.
C'est ce qu'enseigne Ulpien : Quod sertus , vel 78. La saisie , que des créanciers font des
procurator, vel colonus tenent, dominus vide- meubles , ou même des héritages de leur débi-
tur possidere, eiideà his dejectis ipsedejicide teur, ne lui en fait pas perdre U possession,
possessions videtur , etiamsi ignorât eos dejec' comme nous Tavons v u suprà ^ ii . 1 6.
340 DE LA POSSESSIOIf.
Le Tassai dont rhéritage est saisi féodale- tous ôtes censé avoir perdu la possession de ment , est bien censé dépossédé de Tliéritage choses , aussitôt qu'elles ont été perdues, même TÎS'à-Tis du sei|pieur , lequel est censé le possé- avant qu^une autre personne les ait trouvées : der en son propre nom , comme y étant rentré Pêcu9 êimul atque ahenvverii , aut vos ttà expar la saisie féodale : mais cet effet de la saisie ciderit ut non inveniatur, protinùê desinere à n'étant considéré qu'entre le seigneur et le vas- nabis possideri, licètà nuUo poisideatur ; Ut.S, sal, et n'étant que momentané, le Tassai est § 13.
censé , Tis«à-vis des tiers , continuer de posséder En cela , la possession des choses mobilières
son héritage , quoique saisi féodalement. est différente de la possession des héritages , que
nous ne perdons pas malgré nous , tant qu'un
S II. COMMENT PERDONS-NOUS MALGRÉ NOUS Lk pos- ""Ire u'cn a pas usurpé sur nous la possession.
SESSION DES CHOSES MOBiLiÈBEs? 81. Il nc faut pBS Confondra avec les choses
perdues celles qui , n'étant pas sorties de ma
79. Nous perdons malgré nous la possession maison , y sont seulement égarées : parce que des choses mobilières, lorsqu'elles cessent d'être j'a> perdu la mémoire de l'endroit de ma maison sous notre garde ; c'est-à-dire , lorsqu'elles ces- où elles sont, je ne laisse pas d'en conserver la sent d'être dans un lieu où nous puissions les possession. C'est pourquoi Paul , après ce que aToir quand nous le Tondrons : Res mobiles, nous aTons rapporté de la loi 3, § 13, ajoute de sscepio (l) homine, quatenûs sub custodid nnie : DisiimiUter atque si sub custodid med noêtrd sinty hactsnùs possideri , ideat quate^ •»'; »»«c inveniatur , quia prœsentia ejnêsit, et nûs si vslimus , naturalem possessionem nan- tantûm cessât intérim diligens inquisitio, cisci possimvs ; liv. 3 , § 13, ff. eod, P»»" '« même raison , je ne perds pas la pos-
11 suit de co principe, que nous perdons la Msston d'une chose, tant qu'elle n'a point été
possession, non seulement des choses mobilières déplacée du lieu où je l'ai mise ponr l'y garder ,
qui nous sont ravies, mais pareillement de cet- quoique j'aie perdu la mémoire du lieu où je l'ai
les qui nous sont dérobées : Rem qua nobis sub' niise ^ et il n'importe que ce soit dans mon héri-
repta est perindè intelligimur desinere possi- tage ou dans celui d'autrui. C'est ce qu'enseigne
dere,atqueeamquiBvinobii ereptaest;\i\. 15. Papinien : Peregrè profeeturus pecuniam in
80. Il suit pareillement de ce principe, que terra, custodiœ causd, condiderat .* quiîm renous perdons la possession des choses mobi- versus locum thesauri (2) in memorid non reliéres que nous avons perdues de manière que peteretjan desiisset pecuniam possidere? velsi nous ne savons plus où elles sont : Si id quod potteà recognovisset locum , an confestim pos^ poasidemus itàperdiderimus, ut ignoremus ubi sidère inciperet, quœsitum est? Dixi, quoniam •it, dêsinimus possidere ; liv. 25. custodiœ causd pecunia condita proponeretur ,
Gomme, par exemple, si vos cavales ou vos jus possessionis ei qui condidisset non videri
Taches , qui paissaient dans un pâturage , ayant peremptum , nec infirmitatem memoriœ dam-
été épouvantées , ont pris la foite et ne sont pas num ajferre possessionis quam alius non inva-
revenues, de manière que vous ne savez ce sit,...£tnihilinterest pecuniam in meo an in
qu'elles sont devenues; ou si quelque chose , qui alieno condidissem,,., nec alienus locus meam
était derrière votre voiture , s'en est détachée, propriam aufert possessionem, quûm suprà
et s'est perdue en chemin ; ou si quoique chose terram , an infrà terram possideam, nihilin-
est tombée de votre poche, etc.; en tous ces cas, tersit ; liv. 44.
(i) Le droit romain «xcaptait de ce principe U pos> saposteuion , appartient à ton maître : la possestioo
«eMionque nous avons de nos esclaves. Nous étions que cet esclave fugitif a de lui-même, est une pos-
censés conserver la possession d'un esclave fugitif, session qui appartient i son maître, n'y ayant pas
quoiqu'il ne fût pieu dans un lieu où il fût en notre d'esclaves en France, cette exception ne reçoit pa«
pouvoir de l'avoir quand nous le voudrions. La raison d'application dans notre droit français, cit l'exception est , que tout ce qu'un esclave a , même (>) Ce terme est pris ici improprement.
