CHAPITRE yi

tout ledit tempi sanê aucun êr^êMe, paoifioè 9t pmouratioii ad têtignandum de renoîen fita-

miné lite ; ce qui doit s'entendre de la port du laire. Le possescenr triennal , qui produit la

demandeur qui a forme contre lui la complainte : collation qui lui a ëté faite du bénéfice sur rési-

car le demandeur , après ledit temps , n*est pas gnation , est censé avoir un titre coloré, quoiqu'il

recevable i lui opposer le trouble qui lai aurait ne rapporte pas la procuration ad rengnandum

été fait par des tiers ; Rebugf. , ihid. , n. 167. Il de Tancien titulaire ; Héricourt, p, 2, fit, 18,

suffit que ce demandeur ait tardé à donner sa «.21.

demande jusqu'après respiration du temps de On ne peut non plus opposer au possesseur

trois ans, pour que Texoeption qui résulte de triennal, qui produit le titre par lequel lebéné-

la possession triennale , puisse lui être opposée, fice lui a été conféré, le défaut d'insinuation,

3<* Il faut qu'il n'y ait eu aucun accident de soit de ses titres , soit de son acte de prise de

force majeure, qui ait empêché le demandeur possession; Héricourt , ibid.

de donner sa demande dans les trois ans ; car. Pareillement, lorsqu'il a été pourvu sur une

en ce cas, on ne pourrait pas lai opposer la résignation, la possession triennale couvre le

prescription , qui résulte de la possession trien- défaut de publication de la résignation ; Héri-

nale , suivant le piâncipe , Jdveraûê non valen^ court, ikid.

tem agere, nuUa currit praacriptio. Leçon- En général, la possession triennale couvre

cordât s'en est expliqué, en exigeant néanmoins tous les défauts de forme ; Héricourt, ibid.,

du demandeur, que, s*il n'a pas été en son pou> «. 19.

voir de former sa demande dans les trois ans , 148. H y a de certains vices dans le titre, que

il ait au moins fait les protestations qu'il était en la possession triennale ne couvre pas : tel est le

son pouvoir défaire. C'est ce qui résulte de ces vice de simonie. Lorsqu'il est justifié que le

tenues du concordat qui suivent, prœterquàm bénéfice a été conféré par simonie, la collation

prœttstu hostilitatis aut alterius legitimi im- est tellement nulle , qu elle ne peut passer pour

pedimenti, de qtto proieêtari et iUud intimari un titre coloré , par quelque laps de temps que

debeat. ce soit que le pourvu ait possédé le bénéfice ,

4» Il faut que le possesseur triennal ne se soit quand même la simonie aurait été commise par

pas mis en possession du bénéfice par violence; un tiers, i l'insu du pourvu, pour lui faire ob*

dummodd non eil violentue, tenir le bénéfice.

5» Enfin , il faut que sa prise de possession 149. La possession triennale ne peiit pas cousit été précédée d'un titre au moins coloré ; car vrir le vice d\ine collation faite par quelqu'un la possession qu'on prend d'un bénéfice sans qui n'aurait pas le droit de conférer le bénéfice titre , n'est pas tant une possession qu'une intru- en aucun cas. C'est ce qui résulte de la définision , qui ne peut donner aucun droit, quelque tion que nous avons donnée ci'dessus du titre longue que soit sa durée. coloré : Titulue habitue ah eo qui habetpa-

teêtatemconferondi, etc. Bouc le titre ne peut

J II. CE Qu'oïc noiT EwrewoEB PAR TiTHB GOLo«< ; passer pour être au moins coloré, lorsque celui

QUELS SONT LES VICES QUE LE TITRE coLORi , SOU- quî l'u couféré n'avait aucun droit de le con-

TtUU BE LA. V08SE8SI0N TRmniALB , PEOT PVHiGBR. férur.

De U naît la décision de la question propo-

147. Rebuffe, en son Traité de pacificie poê- sée par Pastor, si la collation faite d'un béné-

eeseoribue, n. 32, définit îetitre coloré. Titu- ficesimple , qui est à la collation de l'évéque ,

lue habitue ah eo qui habet poteetatem confe^ faite par le chapitre eede vacante, peut paaser

rendi »eu eligendi , eive de jure communi , eive pour un titre coloré .

êpeciali, et niei ohêHtieeet aliquod impedimen- Pastor avait décidé pour Taffirmotive , parce

ium fuieeet juêtue. que la juridiction de Févéque est dévolue au

Hebufleapportepourexeropled'nntitrecoloré, chapitre pendant la vacance du siège ; en quoi

le cas auquel le possesseur triennal produirait il est repris par SoUier, qui décide que cette

la collation qui lui a été faite par le collateur du collation ne peut passer pour un titre coloré ,

bénéfice, sans avoir la présentation de celui qui la collation des bénéfices simples n'appartenant

a droit d'y présenter. La raison est , que c'est la point au chapitre , pendant la vacance du siège ,

collation qui est le titre ; la présentation n'est mais au roi par son droit de régale. Héricourt

qu'une condition requise pour rendre le titre suit l'avis de SolUer, p. 2, tii. 18, ». 19.

légitime, mais dont le défaut de rapport n'em- 180. Héricourt, ibidem, propose une question

pèche pas que le titre ne soit an moins un titre à l'égard de la collation qu'un vioaire-général

coloré. aurait faite , d'un bénéfice à la collation de

Il en cet de même du défaut de rapport de la l'évéque, quoique les lettres du vicaire-général

n« contiennent point le pouToir de les conférer, que la possession triennale d'une eure de Il incUne i décider qu^un tel titre n^est pas Tille ne contre pas Tincapacité du posseasenr même coloré. La question me parait souffrir qui n^est pas gradué au temps de la demande plus de difficulté que la précédente; car on donnée contre lui. Use fonde sur la déclaration n*ignore pas que le chapitre n'a pas le droit de du roi Henri II, du 9 mars lft5l, qui défend conférer, aede vacante, les bénéfices simples y absolument aux juges d'avoir aucun égard aii% mais on peut facilement se persuader qu'un impétrations de cures do Tille obtenues par Ticaire>général , qui s'ingère dans la collation des personnes non graduées , ni à aucunes disdes bénéfices, en a le pouToir par une clause penses obtenues à cet égard. Le motif exposé de ses lettres ; et cette opinion commune , qu'on dans le préambule de la déclaration , est oeloâ a dans le public , qu'il a ce pouToir, peut Tali> de l'instruction des habitans des Tilles , qui der les collations qu'il a faites, et les faire demande que les cures de Tilles ne soient coupa sser au moins pour titres colorés; ^r^.Xr.jffar- fiées qu'à des personnes qui aient fait une bariuê Philippuê, ff. de off, prwt, preuve publique de leur science par les degrés On doit surtout présumer qu'il avait ce pou- qu'ils ont obtenus. Ce n^est donc pas senlement voir, lorsque ces lettres n'ont pu être produites, on faveur des gradnés que la loi a requis cette putà, parce que les registres où elles ont dû qualité. Maynard, /te. l, ckap. 55, rapporte être insinuées , ont été perdus . un arrêt du Parlement, qui a adjugé la récréance

151. La collation faite par quelqu'un qui d'une cure de ville à un gradué contre un trienn'aTait aucun droit de conférer, ne peut passer >>*^ possesseur non gradué; et il observe que même pour un titre coloré : mais elle est un c'est parce qu'il n'était pas encore justifié titre coloré , quoique , lorsqu'elle a été faite , il pleinement que le lieu fût une ville, qu'il y eût en la personne du collateur quelque n'eut pas la maintenue, qui, sans cela, n'eut empêchement qui empêchait l'exercice de son ?■* «ouffort de difficulté, parce que, ajoute-t-il, droit; comme s'il était alors suspens , la posses- lorsqu'une qualité est requise par une loi pour sion triennale couvre ce défaut. tenir un bénéfice , le défaut de celle qualité ne