PARTIE I, CHAPITRE l
pion qui s^accomplft pendant le procès ; qnMl nium adversariorum êUentio et taeitumiiatê
an était autrement à Véf^ard de la prescription firmatur; interpellaiione verà et cantrovereià
longi temporie y et qu*elle était arrêtée de plein progreeed, non poêêe eum intelligi pdeseeso-
droit par la littscontestation. Il se fonde sur ce rem, qui, lieèt poeêeeeionem corpore teneat,
rescrit des empereurs Dioclétîen et Maximilien : tamen es interpoeitâ conteetatiene et caued
Longi temporiê prwêcriptio hia qui honà fide in judieium deductà , èuper jure poeeeêêorie
acceptam poêseêsionem et continuatam nec in- vaciUet ae duhitet; l, 10 , Cad, de adq. pote,
terruptam iKQUiBTVDinB litis tenuerupt , «o- 50. IJne simple dénonciation que j*aurais
iët patrocinari; l, 2 , Cod. de prœecr, long, faite à quelqu*un , de mes prétentions sur la
fêmp. chose qu*il possède, n^interrompt point sa pos>
Il se fonde encore sur un rescrit des empe- session , ni le cours de la prescription : Alienam
reurs Sévère et Antonin , aux termes duquel , aream bond fide émit , et ante impleiam diu-
non seulement la litiscontestation , qui inter- #ina«» poeêeeeionem , œdificare cespit; ei de»
▼ient sur une demande en rerendication donnée nuntiante domino eoli , intrà tempera diutinm
contre le possesseur, arrête le cours de la poeeeesûmieperaeveravit : quarroutritm inter»
prescription , mais encore affecte sa possession pellata eit, an cœpta duraverit? Reepondit
d''un Tice qui la rend incapable d*opérer la eecundùm ea quœ proponerentur, non eeee
prescription , tellement que , quand même le interpellatam ; /. 13 , ff. pro empt.
demandeur aurait depuis abandonné sa de- 51. Tels sont les principes du droit romain
mande, et que le possesseur aurait, depuis sur Tinterruption civile. Dans notre droit fran -
Tabandon de la demande, possédé la chose pen- çais, il n*est pas douteux que Tinterruption
dant tout le temps requis pour la prescription, civile arrête de plein droit le cours de la pres-
il ne la pourrait acquérir par prescription. Il cription. La Coutume de Paris, en Tarticle
n^ a dorénavajit que son successeur à titre sin- 1 13 ci-dessus rapporté , et la plupart des autres
^lier, qui puisse o^mmencer par lui-même le Coutumes , s*en expliquent formellement par
temps de la prescription, et le parachever: ces termes: quiconque a Joui et poeeédé,,,aane
Quûm poet moU>m et omiesam quœetionem, inquiétation,
res ad nova {\) dominia bond fide traneierint, L'exploit d'assig^hation sur «me demande en e# exindè novi viginii anni intereeeeerint eine revendioation donnée contre le possesseur , tnterpellatione, non eet inquietanda quœ nunc forme Tinterroption civile. Bu jour que cet ex* poeeidet perêona, Quœ êicut acceeeione priorie ploit lui a été posé, sa possession cesse d*être domini (2) non utitur, qui est inquietatus ; une possession eane inquiétation , telle que les ità nec impedienda est, quàd ei (3) mota coU' Coutumes la demandent pour la prescription, troeersia sit. Quôd si prier poseessor inquiéta^ et par conséquent le temps de la prescription fus est , etêi posteà per longum tempus sine doit dès ce jour cesser de courir. atiquâ interpellatione in possessions remaneit, Observes quVn exploit d'asaifpiation, quoi* iamen non potest uti longi temporis prwscrip- que devant un juge incompétent , ne laisse pas iûme ; l, 1 , Cod. de prœscr, long, temp, d^être une interruption civile , qui arrête le ' Constantin en donne la raison , qui est que, cours de la prescription. C'est ce qui a été jugé depuis Tinterruption que la litiscontestation sur par un arrêt du l*r juillet 1627, dans une mata demande en revendication donnée contre le tière de retrait lignager , où tout est de rigueqr; possesseur, a apportée à sa possession , la' pos- oe qui doit avoir lieu à plus forte raison dant session qu*il a eue depuis cette interruption , toutes les autres matières. L'arrêt est au Jourii*a plus été qu'une possession vacillante ; elle nal des Audiences.
n'a plus été la possession d'un homme qui croit 52. Si Tassignation était donnée au fermier,
avec assurance posséder une chose qui lui appar- que le demandeur croyait être le possesseur do
tient : Nemo amhigit, dk cet empereur, pos» l'héritage, cette assignation ne pourrait arrêter
eessionis duplicem esse rafionem , aliam qua le cours de la prescription , qui court au profit
jure consistit , aliam qua corpore ;utramque du possesseur qui Vst donné à ferme : elle ne
autem ità éemûm esse legitimam, quùm om- cessera de courir que du jour du nouvel exploit
d'assignation qui aura été posé au possesseur ,
- sur Tindication qu'en aura donnée le fermier ;
, \ Tj . j I jfj . . etsi, dauf le temps intermédiaire entre Tassi-
fi) la SSL «« novos possessores bonœfidet, qui ... , * ^ %% ^ a
^,M t ^- 1 1 . » ^ ^ . . cnation donnée an fermier et celle donnée au
iUulo singulsH succssterunt ei cui mota est contro- e""*""" •*««««« - « .«.»».«• «?» v«m« «.wuu^t^» «u
versia. possesseur , le temps de la prescription s'était
(9) IdestpHons poesestons, accompli, l'assignation donnée au possesseur
isi) Priori possessori, aurait été donnée à tard.
872 BE LA P&ESG&IPTIOH.
Si nëanmoiiu le demandeur pouvait établir de continuer à m croire propriétaire de nié-
qu'il y a eu frauda et collusion entre le postey- niigpy en quoi consiste la durée de la bonne
leur ot son fermier, pour amuser Le demandeur foi nécessaire pour la prescription. f^o^9M oe
et lui cacher le nom du possesseur, jusqu'à que nous avons dit dans notre Traité du I}o-
raccomplissement du temps de la prescription, matne de propriété , n, 342, dans une eipèce
le demandeur , à qui le possesseur opposerait la à peu près semblable.
prescription , pourrait , contre la prescription , 64. Lorsque le propriétaire pour partie d'un
opposer avec succès la réplicatioii de dol. héritage a donné une demande en revendic»-
03. Lorsque le demandeur a laissé* tomber tien, pour la partie qui lui en appartient,
.en péremption la demande qu'il a donnée coo- contre un possesseur qui le possède pour le t4>-
tre le possesseur, et qu'il y a eu un jugement tal en vertu d'un juste titre, cette demande
qui a déclaré la péremption acquise , l'effet de n'interrompt la possession de ce possesseur et
la péremption étant de faire rei^arder comme le cours de la prescription , que pour la part du
non avenue la demande , elle ne peut avoir au- demandeur ; le possesseur continuant de poa-
Gnneffet,nipar conséquent celui d'avoir apporté séder le surplus êans inquiétutian , le tempe
une interruption à la possession du possesseur, pour la prescription continue de courir à aon
et d'avoir arrêté le cours de la prescription, la- profit.
quelle conséquemment 4oit continuer de courir Néanmoins , si , par la communication qae le
et de se parachever, nonobstant cette demande j possesseur a eue des titres du demandeur, qoi
Or(lo»fiaf»ce de RoueêiUon, sont deê titres communs à ce demandeur et à tes
Mais si les titres du demandeur, dont le pos-» co-propriétaires , ledit possesseur a été instruit
•esseur a eu la communioation dans l'instano» du droit de propriété qu'ont lesdits oo«propri^
qoi a été périmée , établissaient le droit de pro* taires, cette connaissance, qui fait cesser la
priété du demandeur; si le demandeur donnait bonne foi de la possession par rapport aux parti
une nouvelle demande contre le possesseur, et desdits co-propriétaires qui n'ont pas encore
que ce possesseur lui opposât la prescription, donné la demande, interrompt aussi et arrête
ce demandeur serait-il bien fondé 4 soutenir le cours de la prescription peut les parts deadits
que la prescription , avant qu'elle fût accom- co-propriétaires.
plie, a cessé de courir au profit de oe posses- C'est pourquoi, lorsque, par la suite, lesdits
seur, non par la première demande qui a été co-propriétaires donneront demande contre ce
donnée contre lui , laquelle , étant tombée eu possesseur pour leurs parts ; si le possesaeur
péremption, n'a pu produire aucun effet; mais leur oppose qu'il a accompli le temps do U
par la connaissance qu'il a eue du droit de pro« prescription pour ces parts avant leur demande ,
priété du demandeur, par la communication ils seront bien fondés à lui répondre, qu'il n^a
qu'il a eue de %es titres? Cette connaissance pas accompli la prescription, et qu'elle a été
ayant , dira-t-on , fait cesser la bonne foi du interrompue par la connaissance de leur droit
possesseur, qui consiste dans la juste opinion de propriété, qu'il a acquise par les titres qui
qu*a un possesseur que la chose qu'il possède lui ont été communiqués dans le procès qu'il a
lui appartient , a conséquemment lait cesser le eu sur la première demande qui a été donnée
oours de la prescription , laquelle ne peut cou- contre lui.
rir sans être accompagnée de la bonhe foi du 65. Lorsque plusieurs possèdent en commun, possesseur; puisque , comme nous l'avons vu de bonne foi, en vertu d'un juste titre, un kéêupràf f». 34, suivant les principes de notre ritagequi ne leur appartient pas; si le propriédroit, la bonne foi du possesseur doit durer taire ne donne la demande que contre l'un pendant tout le temps de la prescription , jus- d'eux , la demande n'interrompt le cours de la qu'à son entier aecomplissement. prescription que pour sa part ; elle continue de
Konobstant ces raisons , on doit dire que le courir et peut se parachever pour les parts des
eours de la prescription n'a point été inter- autres qui, n'ayant point été assignés, possèdent
rompu ; que la communication qui a été faite leurs parts sans inquiétation. Mais si le posaes-
au possesseur des titres du demandeur , sur la seur pour partie , qui a été assigné seul , s'est
demande qu'il a laissé périmer, ne doit point porté pour possesseur du total, et a caché par
être censée avoir donné au possesseur une cou- dol au demandeur, qu'il avait des co-possesseurs
naissance parfaite que la chose appartenait au pour leur donner le temps de parachever pour
demandeur; qu'il a en, au contraire , un juste leurs parts la prescription, il sera tenu des
sujet de croire qu'il y avait quelque défaut dans dommages et intérêts du demandeur, comme
les titres du demandeur, puisqu'il abandonnait nous l'avons vu en notre" TVotifé du Domaine
sa demande , et qu'en conséquence il a eu siiget de Propriété, n, 310; et si les co-poisessenrs
