PARTIE I, CHAPITRE III

n'est pas un titre qui seul et ptr lui-même puisse paré de la chose , le droit de Tacquérir par le

ftre un titre pour rusuoapion : Quûm pro hœ- temps de la prescription, lorsqu'il sait qu'elle a

rede U9Ucapio locum non habeat, intelligiê, êtc, ; été abandonnée , quoiqu'il ignore par qui. C*est

I. 1, Cod.d9iêêUC, pro hœredê, le cas du titre d'usucapion pro derelicto, et

64. Il y a , néanmoins , un cas auquel un c'est de cette espèce qu]on doit entendre ce que héritier peut commencer en sa personne la pos- dit Paul : Id quod pro derelicto kabihtm oat. session d'une chose qu'il trouve parmi les effets et haberi puiamus , uêucapere poêêumuê , de la succession , et Tacquérir par prescription otiamsi tgnoramus à quo derelictum nt; l, 4, par le titre pro hœrode; c'est le cas auquel une ff* pro derol.

chose s'est trouvée dans la maison du défunt,

sans que le défunt en ait jamais eu de connais* S Y. nu titri pro legàto. tance. L'héritier qui la trouve dans la maison

du défunt, et qui a un juste sujet de croire 67. Le legs, de même que la donation, est

qu'elle fait partie des effets de la succession , un juste titre qui est de sa nature translatif de

possède cette chose pro htBrede .* on ne peut propriété , qui doit , par conséquent , donner

dire, en ce cas, que la possession de l'héritier au légataire le droit d'acquérir par prescription

ne soit qu^une continuation de celle du défunt , la chose qui lui a été délivrée à ce titre, lorsque

puisque le défunt , n'ayant eu aucune connais- celui qui la lui a délivrée n'en était pas le pi:o«

sance de cette chose , n'en a pu acquérir la priétaire , pourvu que le légataire ait cm de

possession. C'est de ce cas qu'il faut entendre ce bonne foi qu'il l'était, que dit Pomponius : Plerique putavêrunt , $i

kœroa sim , et puiem ram aliquam eêêe ex hœ^ $ VI. dv titu pbo doti. rediiate, qua non sit, poêêe me usucapere;

I. 3, ff. pro hœrede, 68. Par le drpit romain , et encore aujourd'hui dans les provinces régies par le droit écrit,

S III. BD TITRE PRO BOHATo. le titre de dot est un titre qui est de sa nature

translatif de 'propriété ; car le mari acquiert le

65. Il n'importe , pour acquérir par prescrip- domaine de propriété des choses qui lui sont lion une ehose par la possession qu'on en a eue, données en dot par sa femme , ou par d'autres que le titre d'où la pos^ssion procède , soit pour elle , lorsque la femme ou les autres , qui un titre onéreux ou un titre lucratif, pourvu les lui ont données , en étaient les propriétaires, que ce soit un juste titre , c'est-à-dire , un titre C'est une conséquence que ce titre de dot est qui soit de sa nature translatif de propriété, un juste titre , qui lui fait acquérir par pres- C*est pourquoi Paul enseigne que le titre de cription les choses qui lui ont été données en donation est un titre par lequel on peut acquérir dot, lorsque la femme ou antres, qui les lui par usucapion ou prescription : Pro donato te ont données en dot , n'en étaient pas les prouêueapU y eut donationiê cauêd roe tradita priétaires , pourvu qu'il ait cru de bonne foi est ; l, 1 , ff. pro donat, qu'ils l'étaient : Titulue est Uêucapionie et

quidemjuêiisnmue, qui appeUatur pro doief

S IV . ne TITRE PRO BERiLicTO. ut qut IIS dotoM rom accipiat, usucapere poseit

epatio êélemni, quo eolent ^ qui pro emptoro

66. L'abandon , que quelqu'un fait d'une uêucapiunt ; ^. 1 , ff. pro dote,

chose , ne voulant plus qu'elle lui appartienne , 69. Il n'importe, à cet égard , que la femme

est, pont celui qui s'empare de cette chose , un ait donné en dot à son mari certaines choses,

juste titre , un titre translatif de propriété ; car ou qu'elle lui ait donné l'universalité de ses

celui qui en fait l'abandon, consent tacitement biens; le mari, qui, dans l'universalité des

que le domaine de cette chose quMl abdique biens que possédait sa femme , et qu'elle lui a

passe et soit transféré à celui qui s'en eiqpa- apportés en dot , trouve des choses qui n'appar*

rera. tenaient pas à sa femme , peut les acquérir par

Lorsque quelqu'un a fait l'abandon d'une prescription, titulo pro dote, pourvu qu'il ait

chose qu'il possédait comme chose à lui appar- cru qu'elles lui appartenaient : NU refert sin^

tenante, et dont il n'était pas propriétaire, cet gulœ re» , an pariter univereœ in dotem da^

abandon ne peut faire acquérir i celui qui s'est rentur ; dict, l. 1 , § 1 .

emparé de la chose abandonnée , le domaine 70. Il n'importe non plus que l'héritage ait

de propriété que n'avait pas celui qui en a fait été donné en dot sous une estimation ou sans

l'abandon : mais cet abandon est , dans ee cas, estimation , œêiimatuê an inmêtimatue ; car,

nn juste titre , qui donne à celui qui s'est em- en l'un et en l'antre cas , le titre de dot en

transfère la propriété au mari, lorsque la femme tificato de la mort de «on mari , qu'on aTail

qui le lui a donné en dot , en était propriétaire; tué & une bataille , et qui néanmoins était en-

aveo cette seule différence, que, lorsque la core riyant. Si, long-temps après , ce premier

femme le lui a donné sous une estimation , elle mari , qu'on croyait mort , a reparu , de manière

lui en transfère une propriété perpétuelle , à la qu'il ne soit pas douteux que le second mariage

cliard^ seulement d'en rendre l'estimation lors soit nul, néanmoins ce mariag;e, quoique nnl,

de la dissolution du mariage ; au lieu que , ayant les effets civils d'un véritable mariage en

' lorsqu'elle le lui a donné sans estimation , elle faveur de la bonne foi des parties , la dot que

lui en transfère bien le domaine de propriété, l'homme a reçue , est une véritable dot , qui lui

mais à la charge de le lui rendre en nature lors a fait acquérir le domaine de propriété descfaoaes

de la dissolution du mariage. Le titre de dot que la femme lui a données en dot , et dont elle

étant donc de sa /nature translatif de propriété était propriétaire , et le droit d'acquérir par

en l'un et en l'autre cas, il est en l'un et en prescription celle dont il la croyait propriétaire,

l'autre cas un juste titre , qui doit donner au quoiqu'elle ne le fût pas. Lorsque l'erreur da

mari le droit d'acqnérir par prescription l'hé- mariage vient à être reconnue , cette dot est

ritage que la femme lui a donné en dot sans rendue à la femme , qui est obligée, en oe cas,

estimation ou avec estimation , lorsqu'elle n'en de se séparer de son second mari ; de la même

était pas la propriétaire , pourvu qu'il ait cru manière que , dans le cas d'un véritable ma-

de bonne foi qu'elle l'était. riage , la dot est rendue & la femme àpréa sa