N'y ayant point de dot sans mariage, dissolution

lorsque le mariage qu'un homme et une femme 73. Une femme s'est constitué en dot osr-

ont contracté, est nul , les choses que la femme taines choses dont elle a lait d'avance la tradition

lui a apportées en dot, ne sont point une véri- à l'homme qu'elle devait épouser, avec intention

table dot i il ne les possède point à titre de dot : de lui transférer dès lors la propriété qu'elle

la possession qu'il en a est une possession desti- croyait avoir de ces choses , quoiqu'elles ne lui

tuée de titre , qui ne peut par conséquent les appartinssent pas. La célébration du mariage

lui faire acquérir par prescription : Conêiantê ayant été retardée, on a fait la question de

matrimanio, pro doté U9ucaftio intêr eo$ io^ savoir, si le temps de la prescription pour les-

cum habet, inier quoê tt mairimonium. Cœ* dites choses pouvait courir au profit du mari

iêrùm si ceêset matrimomum , Coêstua ait . avant le mariage , dès le moment de la tradition

cêêêarê uêucapionemy quia ei doB nuUa ait; qui lui en a été faite. La raison de douter est,

dict, I. I, § d. ' que n'y ayant point de 'dot sans mariage, les

Ajoutei que le mariage étant illicite et nul , choses qu'il a reçoes ne devant commencer à

la convention de dot, qui est un accessoire du étre'dotables que lors du mariage , le mari n'a

contrat de mariage , l'est pareillement, et ne pu les posséder à titre de dot avant le mariage,

peut être par conséquent un juste titre , qui L^ raison de décider que la prescription a couru

puisse donner à l'homme le droit d'acquérir par dès le moment de la tradition et avant le ma-

presoriptionles choses dont la tradition lui a été riage , est que , si ce n'est pas à litre de dot

faite en conséquenee. qu'elle a couru , c'est en vertu d'un autre juste

72. Ce qu'ajoute Cassius, que cela a lieu- titre ; et ce titre est la convention que la femme mémo dans le cas auquel l'homme aurait crn a eue avec l'homme de lui transférer d'avance son mariage valable : Etsi maritu9 putatit e«M la propriété de ces choses. Cette convention est •s'M matrimonium quûm non os$et, usucapere une convention permise , une convention qui oum non poêse^ quia ei dos nuUa sit; dict, /. de sa nature est translative de propriété , pais« J 4 , ne doit point être suivi dans notre droit , qu'elle aurait transféré 4 Thomme, aumoyen de lorsque Terreur qui a' fait croire le mariage la tradition qui lui en a été &ite, la propriété valable , a un fondement probable; car, en oe deces choses, si la femme en eût été la propriéoas, notre droit, en faveur de la bonne foi des taire. Cette convention est donc on jnste titre , parties , donne les effets civils 4 ce mariage , qui a pu faire courir la prescription au profit da quoique nul , comme nous l'avons vu en notre mari , dès le moment de la tradition qui lui a été TVatfécfaAfarta^^fs. 438, et par conséquent il faite de ces choses : Est quœstio tmigata, tm peut y avoir une dot pour ce mariage , quoique sponsus possit, hoc ost qui nonditm mariius nul ; et le titre auquel l'homme possède les êsi, rom pro dote usucapere? Et JuHanus choses que la femme lui a apportées en dot, est ' inquit : Si sponsa sponso od monts trad^'dorit on véritable titre de dot. rss, ut non anto ^us fieri vsUoi, quàm nuptim

On peut apporter pour exemple le cas auquel sscutœ sini, usds quoquê copia cessabit : si

un homme a époosé nne femme |pr de bons cer* tamen non evidonter id actum fuorit , erodon-