PARTIE I, CHAPITRE IV
Xn odU , 1« sucoesteur à titre sîjiKulier, «elon 123. Le sucoeiseur à titre singulier étant
les priocipet da droit romûn , était différent sobrogé à tous les droits de son auteur, par rap-
de rhérilier, lequel , quoiqu^il eût la connais- port à la chose dont la tradition lui a été faite ,
•aooe que la chose n'appartenait pas au défunt, il peut, pour accomplir le temps de la pres-
pouvait , en continuant de la posséder. Tac» cription , joindre i sa possession , non seule-
qtiérir par prescription : mais nous avons tu ment celle de son auteur, mais celle des auteurs
êuprà, n, 113, que, par notre droit français, de son auteur, que cet auteur qui Ta subrogé,
qui demande la bonne foi pei^dant tout le temps avait droit de joindre à la sienne ; bien entendu,
de la possession, l'héritier qui n'a pas celte pourvu -que toutes ces possessions soient de
bonne foi , en continuant de posséder la chose , justes possessions : Acceêêio posêetêùmis fif^
ne peut pas plus Tacquérir par prescription , non solùm iemporiê quo apud eum fuit, undè
que le successeur à titre singulier. m emitf êed et {]) qui êi vendidit , undè tu
121. Il faut , 2" pour Tunion des possessions emiêti; /. 15 , ^ 1 , ff. eb div, temp. prœscr. du successeur et de Tauteur, que la possession 124. Observez qu*il faut que trois choses conde Tauteur ait été pareillement une juste pos- courent à Tégard de la possession de Tauteur, session ; autrement le successeur ne pourra pas pour que le successeur à titre singulier la puisse la joindre à la sienne , quoique la sienne soit joindre à la sienne :
une juste possession. C'est ce qui est exprimé 1<> Il faut que celte possession soit une juste
par ces derniers termes de la maxime ci-dessus possession , c'est-à-dire, qui procède d^un juste
rapportée , sed nec vitiasa as quœ vitiosa non titre , et qui soit de bonne foi , comme nous
eêt, l'avons déjà vu ; «
122. Le vice de la possession de l'auteur em« 2» 11 faut que cette possession de l'auteur soit pèche bien son successeur à titre singulier qui contiguê à celle du successeur à titre singulier; •tt possesseur de bonne foi, de joindre la pos- s'il y a eu interruption , le successeur ne pourra session de Tanleur à la sienne; mais il n'empè* la joindre à la sienne ; car il faut pour la presche pas ce successeur à titre singulier d'acquérir cription une possession sans interruption.
par prescription la chose qu'il possède de bonne Supposons, par exemple , que Pierre, pos-
foi, lorsqu'il Taura lui-même possédée pendant sesseur de bonne foi d'un petit morceau de terre
le temps requis pour la prescription : jén vitium dont il n^était pas propriétaire , me Ta vendu.
auetoris vei donatoris , velejuêj quimikir^m, Avant que la tradilion m'en ait été faite, un
le^avit, mihinoceat, êi forte amclor mêUêjuê* usurpateur s'en est emparé, et en a acquis la
tmm i'nitimm poêêidendi non hahutty videndum possession par an et jour. Pierre m'ayant subrogé
oêt? Et puto nequo nocero ntquo prodeêêe; à ses droits, j'ai donné la demande en revendi-
nam denique et uêucapere poteum quod auctor cation contre Tusurpateur, lequel , sur cette
meuê uêucapero nonpotuit ; l, 5, ff. de div* demande , m'a délaissé le morceau de terre. Il
ientp. prœacr . faut pour que je l'acquière par prescription con-
£n cela, un -successeur à titre singulier est tre celui qui en est le véritable propriétaire, différent d'un héritier, lequel , qjioiqu^il soit de ' que je le possède moi-même pendant tout le
bonne foi, ne peut jamais acquérir par près- temps requis pour la prescription : car ne je puis
<»îption , par quelque temps que ce soit , la joindre à ma possession , ni celle de l'usurpa-
chose que le défunt possédait de mauvaise foi, teur, cet usurpateur n'étant pas mon auteur, et
CM)mmenous l'avons vu tupràj i». 1 14. d'ailleurs sa possession étant une possession in-
La raison de différence est, qu'un héritier juste; ni celle de Pierre mon auteur, parce étant la continuation de la personne du défunt, qu'elle n'est pas centiguë à la mienne; la possession de l'héritier n'est que la conti- 3o Pour que le successeur puisse joindre la nuation de la possession du défunt , et doit par possession de son auteur à la sienne, il faut que conséquent avoir les mêmes qualités et les ce soit la possession que son auteur a eue jusqu'à mêmes vices. D'ailleurs l'héritier a succédé à la tradilion qu'il lui- a faite, laquelle possession Tobligation que le défunt avait contractée deren- est celle aux droits de laquelle son auteur l't dre la chose, laquelle obligation résiste à la près* subrogé : mais si , depuis la tradition , et après eription : an contraire, un successeur à titre que. le successeur a possédé depuis quelque singulier ne succède ni à la personne ni aux obliga- temps la chose , son auteur l'a de nouveau postions de son auteur ; sa possession e&t une pos- sédée , et enfin son successeur l'a recouvrée ,
aession qui lui est propre , par laquelle il peut , ^^^^
en ne se servant point de celle de son auteur,
acquérir par prescription la chose qu'il possède (,) Supph , sed et temporis quo resfuii apud eum
de bonne jfoi. qni et vendiderîtt etc.
le successeur ne pourra pts joindra à sa posses- Hœ accêêêtonsê non tam iaii aceijnêndm staU,
sioQ cette nouyeîle possession de son auteur ; quàm verhQ earum paient : ut, etiam «t poit
cette possession , que son auteur n^a eue que venditionem traditianeinquê rn tradiim apmi
depuis la tradition qu^il lui a faite de la chose , venditortm ret fuerit , proficiat id tmmpmê
n*étant pas celle aux droits de laquelle son au- emptori; aed t'Uud êolum quod ante fiiits I. 15,
teur Ta subrogé par la -tradition qu'il lui a faite : § 5, ff. <ia div, temp, prœêcr.
