CHAPITRE III

théqoé, et le dtfgaerpit ensuite, le dégoerpisM- total, du créancier, ou que, 9ic€ vertd , le

ment n^ékeint pas l'hypothèque do créancier, créancier devient hérilier, pour le total, du

qui peut le faire vendre, à la charge de la rente débiteur , la dette se trouvant en ces deux cas

pour laquelle il a été déguerpi. confuse et éteinte par la réunion des deux qualités de créancier et de débiteur , qui se détrui-

S IV. DE LEXTINCTI05 DE L'HYPOTHÈQUE , PAR iBX- ^^^^ réciproqucuient OU uno même personne,

cÔnwitoéT''^''"" pora laquelle elle a été ^,^ ^^^^^^ lextinction des hypothèques, à

moins que la succession n*ait été acceptée sous

L'hypothèque ne peut subsister sans une dette bénéfice d'inventaire; car un des effets du bé-

pour laquelle elle ait été constituée, suivant néfice d'inventaire étant d'empêcher la confu-

qu'il résulte des notions que nous avons données sion des droits de l'héritier et de la succession,

au chap, l , êect. 2, § 3. D'où il suit que l'ex- la dette subsiste, et par conséquent les hypothè-

tinction de la dette , pour laquelle l'hypothèque ques, qui en sont les accessoires, subsistent aussi,

a été constituée, entraînera nécessairement Lorsque le créancier n'est devenu héritier

l*extinction des hypothèques. que pour partie de son débiteur, aut vice versd,

Il n'importe que la dette ait été éteinte par quoique l'acceptation ait été pure et simple ,

le paiement ou par quelqu'une des autres ma- il ne se fait aucune confusion des hypothèques,

nières dont les dettes s'éteignent , comme par la parce que la dette n'étant éteinte que pour la

remise que le créancier aurait faite de sa dette, partie pour laquelle le créancier a été héritier

par la novation, la compensation. de son débiteur , ou le débiteur do son créan-

J^our que le paiement de la dette éteigne les cier , les hypothè«iues sont entières pour cq qui

hypothèques, il faut qu'il soit entier; pour peu reste de cette dette.

qu'il reste quelque chose de dû, soit de son Lorsqu'il y a plusieurs créanciers d'une même

principal, soit même des intérêts, il ne se finit dette, quoique l'un de ces créanciers devienne

aucune extinction des hypothèques, et tous les héritier, pour le total, du débiteur, il ne se

biens, qui étaient hypothéqués au total de la fait aucune extinction des hypothèques, parce

dette, demeurent hypothéqués à ce qui en reste qu'elles restent entières pour les parts qui sont

dû; liv, 13, ^ 6, ff. depig, et hyp. C'est pourquoi, dues aux autres créanciers,

quoiqu'on ait poyé a l'un des héritiers du créan- Lorsqu'il y a plusieurs débiteurs, et que

oier, tout ce qui était dû à cet héritier pour sa l'un d'eux devient héritier, pour le total , du

portion, il ne se fait aucune extinction des hypo- créancier, les hypothèques des biens de zt»

thèques , et tous les biens demeurent hypothé- co-débiteurs doivent donc aussi subsister,

qués à ce qui reste dû aux autres héritiers; et La prescription de 30 ans, qui résulte de ce

ctc« tersâ, si l'un des héritiers du débiteur a que le créancier ne s'est pas fait connaître ni

payé sa portion entière , tous les biens, même servir pendant ce temps, n'étoiut pas Thypothè-

ceux échus dans le lot de ce débiteur qui a payé que ; car , comme cette prescription opère plu-

M portion, demeurent hypothéqués à ce qui tôt une fin de non-recevoir contre Taction du

reste dû par les autres héritiers; /l'r. {,cod,9iun» créancier, qu'elle n'éteint la dette, et que la

ex plur, ; liv, l , cod. de luit, pitf, et passim. dette subsiste , quoique sans action , cela suffit

Quelquefois le paiement entier de la dette pour conserver l'hypothèque : Cùm hypotheca

transfère Vhypothèque du créancier ,* qui est posêit accedere obligationi etiam naturali,

payé, à un autre créancier, plutôt qu'il ne C^ost pourquoi l'hypothèque , et l'action qui eu

l'éteint; cela arrive , lorsque le paiement se fait naît, demeurent contre le débiteur jusqu'à ce

avec la clause de subrogation au profit de celui qu'il ait acquis la prescription contre l'hypo-

des deniers duquel le paiement se fait ; la raison thèque , qu'il ne peut acquérir que par le laps

est, qu'on feint que la créance du créancier, de 40 ans.

qui est payé avec la clause de subrogation, n'est Quoique Tautorité de la chose jogéeetduserpas tant censée payée que vendue au nouveau ment décisoire opèrent plutôt une fin de non; créancier, des deniers duquel le paiement s'est recevoir contre la demande du créancier , fait , magia émisée nomen guàm êolviaee inieU qu'elles n'éteignent , tians la vérité , la dette ligitur, Nous avons traité des subrogations à la • du débiteur , qui a été injustement renvoyé de ùu du contrat de vente , où nous renvoyons. la demande de son créancier, ou qui a fausse- La novation transfère aussi quelquefois l'hy- ment juré qu'il ne devait rien; néanmoins, pothèque de la nouvelle créance à l'ancienne , comme elle renferme une présomption^ juriê plutôt qu'elle ne l'éteint ; cela arrive toutes les et de jure , qu'il n'y a point de dette, elle éteint fois qu'on en convient par la novation. indirectement Thypothèque , en la rendant de

Lorsque le débiteur devient héritier , pour le nul effet.

$ V. DB L'EXTIHCTIOW DE L'BTPOTHiQUE , FAR LA ^ ^ CWUdltWIWIlt , qO» tf 0000 le eiéOCiB à

■EMISE EXPRESSE OU TACITE QBE FAIT LE GE^AHciBR r«Uéo«tion, OU même à robUgatioD dc Ul èlHMe

DB soH DROIT D*BYPOTiiiQUB. hypothéquée , renforme une remise teeite de m

droit d'hypothèque.

L'hypothèque s'éteint par It remise expresse Le créancier est censé avoir tacitement teaiis

ou tacite , que fait le créancier, dé son droit la droit d'hypothèque qu'il a sur un héritage,

d^hypothèque . lorsqull a consenti à l'aliéna tion de son hérit^.

Pour que cette remise soit yalable et éteigne sans faire réserTe de son droit d'hypothèque:

l'hypothèque, il faut que le créancier soit une Creàitor, qui permitHt rem WBfUrmj pigw»

personne usante de ses droits, et qui ait le dimitiit ; L ISMS, ff. de rtgjur,; I. 4,§ l,ff.

pouvoir d'aliéner. quib, mùd,pig,êolv, La raison est, que le débi-

Cest pourquoi un interdit nepedt remettre teur n'ayant pas besoin du consentement de Ma

les droits d'hypothèque qui lui appartiennent, oréancier, pour aliéner ses héritegea aree h

Une femme mariée ne le peut , sans être auto- charge des hypothèques , le consentement da

risée de son mari. Un mineur ne le peut :Je créancier ne peut parattre requis et donné poor

pense pourtant, à l'égard du minenr, que, s'il une autre fin que pour remettre son bypothèqaa.

rayait fait, il dcTrait obtenir des lettres de II en est de même, lorsque le créancier •

rescision dans les dix ans de sa majorité ; car, consenti que le débiteur obligeèt à un nouren

ce que fait un mineur est plutôt sujet à rescision créancier la chose hypothéquée; car le défaiteiir

qu'il n'est absolument nul. n'ayant pas besoin du consentement dn prenDsr

Si un tuteur, en sa qualité de tuteur, avait créancier , pour constituer à un nooTeau une fait gratuitement une remise des droits d'hypo- hypothèque qui n'aurait lien qu'après la pivthèque qui appartiennent à son mineur, je miére, le consentement du premiercréancierne pense que cette remise est absolument nulle, peut guère paraître donné et requis i d^aulre fin, sans qu'il soit besoin de lettres ; car, ce que que pour remettre son hypothèque, fait on tuteur, en sa qualité de tuteur, ne peut On pourrait néanmoins > en ce dernier eas, être Yalable et réputé pour le fait du mineur, rechercher l'intention des parties , et examiner, qu'autant que ce qu'il fait n*excède point les par les circonstances , si l'intention de l'aocteo bornes de l'administration ; sa qualité de tuteur créancier, en consentant qu'on obligeât au nonne loi donnant que le droit d'administrer les veau la chose qui lui était hypothéquée , a été biens de son mineur, et non pas d'en disposer à de remettre absolument son droit d'hypothèqtia, son gré. Or, toute aliénation gratuite passe les ou seulement de céder son rang au nouyesu bornes de l'administration , par conséquent le créancier , sans néanmoins remettre son hypopouvoir du tuteur. thèque : /. 12 , § 4, fi*, qui pot. in pig.

Il faut décider la même chose à l'égard d'un Hais, régulièrement, la présomption est q«

curateur. le créancier , qui a consenti à la nouvelle hypo-

Par la même raison, un fondé de pouvoir, thèque, a remis la sienne. Paulus r^eponéit:

quelque générale que soit sa procuration , ne «S'amprofitum antiquioretn creditoretn c&meih

peut remettre gratuitement les droits d'hypo- iientem quùm debitor eamdem rem terHo crt-

thèque qui appartiennent à celui de qui il a la ditori obligaret, jua êuumpignorit remiâim

procuration ; il en faut une ad hoc, videri, nonetiam tertium in iocum ejueeepiut ;

Un mari ne peut pas non plus faire remise des /. 12 , if. quib. mod, pig. eoh,

droits d'hypothèque qui dépendent des rentes Pour que le consentement, que le créancier

propres de sa femme, car il n'a que l'adminis- donne à l'aliénation ou à une nouvelle obligation

tration de ses propres ; mais il peut remettre les de la chose qui lui est hypothéquée, renfenne

hypothèques des dettes actives mobiliaires de sa une remise tacite de son droit d'hypothèque, il

femme, quoique réservées propres,- parce que faut que ce consentement soit formel,

la réserve des propres n'empêche pas qu'il ne La connaissance de la vente que faisait Is

soit seigneur des droits mobiliers de la femme ; débiteur , qu'a eue le créancier, ou de la non-

cette réserve ne donnant à la femme qu'une velle hypothèque qu'il constituait à un antre,

action de reprise, comme on peut le voir au ne peut pas passer pour consentement, quoi-

Traité dé la Communauté. qu'il n'ait pas réclamé : Non videtur contên-

La remise , qu'un créancier , qui a le pouvoir êiaêe croditor, si êcionte eo , débiter rem venue disposer, fait des droits d'hypothèque qui diderit quùm ided pasaue eet eœnirey quod lui appartiennent, éteint l'hypothèque, soit eciehatyuhiquepignue$ibidurare;l,^^^\^^ que cette remise soit expresse , soit qu'elle toit ff. eod. seulement tacite. C'est pourquoi, si le oréancier a reçu, comme